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373 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).
Cote
4527W179
 Date
1983-1984
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°151 (CD151).
  • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°2

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.
Cote
4527W99
 Date
1980-1983
 Lieu
SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°3

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°4

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Cote
4642W 1-4642W183
 Date
1841-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°5

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°6

Chambost-Allières, Chanay.
Cote
6155W99
 Date
1994-1998
 Lieu
CHAMBOST-ALLIERES (RHONE, FRANCE), CHANAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers de cession.
  • Chambost-Allières, Chanay.
Résultat n°7

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Cote
4527W204
 Date
1990-1983
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°8

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°9

Acquisitions foncières.
Cote
4527W184
 Date
1980-1993
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CORBAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
  • Acquisitions foncières.
Résultat n°10

Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».
Cote
4527W187
 Date
1987
 Lieu
POULE-LES ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°485 (CD485).
  • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Résultat n°11

Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».
Cote
4527W224
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°12

Amplepuis, Ampuis, Ancy.
Cote
6155W2
 Date
1995-2001
 Lieu
AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Amplepuis, Ampuis, Ancy.
Résultat n°13

Irigny, Jonage.
Cote
6155W35
 Date
1992-2004
 Lieu
IRIGNY (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Irigny, Jonage.
Résultat n°14

Routes départementales (RD).
Cote
4527W75
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Routes départementales (RD).
Résultat n°15

Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
4527W49
 Date
1984-1987
 Lieu
FLEURIEU-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°16

Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.
Cote
6155W95
 Date
1976-2000
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE), VOURLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.
Résultat n°17

Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.
Cote
4527W6
 Date
1907-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Mobilier départemental.
  • Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...
Résultat n°18

Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.
Cote
4527W120
 Date
1987-1996
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°7 (CD7).
  • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...
Résultat n°19

Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.
Cote
4527W216
 Date
1986-1990
 Lieu
MONTAGNY (LOIRE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°42 (RD42).
  • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...
Résultat n°20

Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".
Cote
4527W218
 Date
1989-1991
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...