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402 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  2. Résultat n°2
    Contrôles et visites du site.

    1 media

    Contrôles et visites du site.

    Date

    1982-2009

    Cote

    5820W58

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Contrôles et visites du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  3. Résultat n°3
    Station basse de traitement.

    1 media

    Station basse de traitement.

    Cote

    5820W40

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Station basse de traitement.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  4. Résultat n°4
    Mouvement de terrain.

    1 media

    Mouvement de terrain.

    Date

    2008

    Cote

    5820W63

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Mouvement de terrain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  5. Résultat n°5
    Usine SIMO.

    1 media

    Usine SIMO.

    Date

    1978-2006

    Cote

    5820W41

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Usine SIMO.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  6. Résultat n°6
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1980-2005

    Cote

    5820W59

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  7. Résultat n°7
    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    1 media

    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5820W56

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  8. Résultat n°8
    Serrières-de-Briord.

    1 media

    Serrières-de-Briord.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5925W13

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Serrières-de-Briord.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Villebois.

    1 media

    Villebois.

    Date

    1826-2000

    Cote

    5925W18

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Villebois.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    De 1979 à 1997.

    1 media

    De 1979 à 1997.

    Date

    1979-1997

    Cote

    5925W3

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Chézery.
    • De 1979 à 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Bec-rouge.

    1 media

    Bec-rouge.

    Date

    1981-1996

    Cote

    5925W21

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bec-rouge.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Mine de fer.

    1 media

    Mine de fer.

    Date

    1973-1996

    Cote

    5925W6

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Forens-Sud.
    • Mine de fer.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13
    Réunions et rapport.

    1 media

    Réunions et rapport.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5820W54

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
    • Réunions et rapport.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  14. Résultat n°14
    La Besbre.

    1 media

    La Besbre.

    Date

    1979-1993

    Cote

    5820W62

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • La Besbre.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Arrêtés préfectoraux.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1980-1990

    Cote

    5820W18

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  19. Résultat n°19

    Déclaration n°81-82.

    Date

    1990

    Cote

    5884W245

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-82.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le tracé du pipeline.

    Date

    1990

    Cote

    5884W118

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21

    Procédures administratives.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W275

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Procédures administratives.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22
    Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    1 media

    Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    Date

    1987-1990

    Cote

    5925W44

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W258

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Déclaration n°81-83.

    Date

    1990

    Cote

    5884W246

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°81-83.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25

    Savoie et Haute-Savoie.

    Date

    1966-1990

    Cote

    5884W259

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Savoie et Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26

    Drôme.

    Date

    1979-1990

    Cote

    5884W271

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Date

    1983-1990

    Cote

    5884W265

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Déclaration n°97.

    Date

    1990

    Cote

    5884W249

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°97.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Autorisation n°294.

    Date

    1990

    Cote

    5884W239

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°294.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.

    Date

    1988-1989

    Cote

    5884W270

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    Prolongation.

    1 media

    Prolongation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5925W41

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Meximieux.
    • Prolongation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Mions, Saint-Etienne, Marcy-L'Etoile, Villefranche-sur-Saône, Chalain-le-Comtal, Vénissieux, La Tour-de-Salvagny, Givors, Genas, Villeurbanne, Saint-Georges-de-Reneins, Biziat, Echirolles, Saint-Priest, Bron et Bonnefamille.

    Date

    1981-1989

    Cote

    5884W273

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35

    Déclaration n°72.

    Date

    1989

    Cote

    5884W244

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°72.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36

    Accident à Valaurie (Drôme).

    Date

    1989

    Cote

    5884W37

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Accident à Valaurie (Drôme).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Autorisation n°253.

    Date

    1989

    Cote

    5884W236

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°253.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38

    Station de Tersanne.

    Date

    1977-1989

    Cote

    5884W253

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Station de Tersanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Projet de cartes régionales de canalisations d'hydrocarbures.

    Date

    1982-1989

    Cote

    5884W1

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Projet de cartes régionales de canalisations d'hydrocarbures.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  43. Résultat n°43

    Déclarations n°18, 19 et 20.

    Date

    1988

    Cote

    5884W241

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclarations n°18, 19 et 20.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44
    Mesures et contrôles des eaux.

    1 media

    Mesures et contrôles des eaux.

    Date

    1968-1988

    Cote

    5820W60

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Mesures et contrôles des eaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  45. Résultat n°45
    Correspondance, réunions, notes.

    1 media

    Correspondance, réunions, notes.

    Date

    1981-1988

    Cote

    5820W35

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Correspondance, réunions, notes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  46. Résultat n°46
    Glissements de terrain et éboulements.

    1 media

    Glissements de terrain et éboulements.

    Date

    1981-1988

    Cote

    5820W25

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Glissements de terrain et éboulements.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  47. Résultat n°47
    Suivi du TBO, ouvrage d'évacuation des eaux.

    1 media

    Suivi du TBO, ouvrage d'évacuation des eaux.

    Date

    1981-1988

    Cote

    5820W27

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Suivi du TBO, ouvrage d'évacuation des eaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  48. Résultat n°48

    Déclaration n°43.

    Date

    1988

    Cote

    5884W243

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°43.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49

    Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Date

    1980-1988

    Cote

    5884W155

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50

    Déclaration n°22.

    Date

    1988

    Cote

    5884W242

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°22.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  51. Résultat n°51

    Ardèche et Drôme

    Date

    1985-1988

    Cote

    5884W261

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche et Drôme

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  54. Résultat n°54

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55
    Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

    1 media

    Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

    Date

    1980-1987

    Cote

    5820W20

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  56. Résultat n°56
    Historique de la production.

    1 media

    Historique de la production.

    Date

    1980-1987

    Cote

    5820W17

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Abandon de l'exploitation.
    • Historique de la production.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  57. Résultat n°57
    Évacuateur de crue.

    1 media

    Évacuateur de crue.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5820W38

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Évacuateur de crue.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  58. Résultat n°58

    Caractéristiques de l'ouvrage.

    Date

    1972-1987

    Cote

    5884W158

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Caractéristiques de l'ouvrage.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59

    Déclaration n°3.

    Date

    1979-1987

    Cote

    5884W240

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°3.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  61. Résultat n°61
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  62. Résultat n°62
    Résurgences.

    1 media

    Résurgences.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5820W61

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Résurgences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  63. Résultat n°63

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W70

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Contrôles.
    • Epreuves.
    • Réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  65. Résultat n°65

    1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W234

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985-1986.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1958-1986

    Cote

    5820W5

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  67. Résultat n°67

    Protection cathodique à Feyzin et à Loire-sur-Rhône. Produits raffinés à Feyzin (Rhône) et à Oytier (Isère). Liaison ODC 1 (Isère et Rhône). Produits finis dans le Rhône à Feyzin, Solaize, Saint-Symphorien-d'Ozon, Corbas, Marennes, Chaponnay et en Isère à Luzinay, Saint-Just-Chaleyssin, Oytier et Septème.

    Date

    1967-1986

    Cote

    5884W119

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • ELF.
    • Protection cathodique à Feyzin et à Loire-sur-Rhône....

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68
    Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

    1 media

    Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

    Date

    1979-1986

    Cote

    5925W31

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Clairvaux-Gex.
    • Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  69. Résultat n°69
    Dossier d'instruction.

    1 media

    Dossier d'instruction.

    Date

    1982-1986

    Cote

    5925W40

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Meximieux.
    • Dossier d'instruction.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1963-1986

    Cote

    5925W60

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Stockages de Corcelles (Ain).
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  72. Résultat n°72
    Mise en place des sables.

    1 media

    Mise en place des sables.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5820W33

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Mise en place des sables.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  73. Résultat n°73
    Forage et débouchage des puits.

    1 media

    Forage et débouchage des puits.

    Date

    1980-1985

    Cote

    5925W30

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Clairvaux-Gex.
    • Forage et débouchage des puits.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5884W233

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1985.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75

    Gaz de France.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5884W121

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Gaz de France.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76

    Grenoble.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5884W274

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Accidents.
    • Grenoble.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  77. Résultat n°77

    Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse (Ain).

    Date

    1979-1985

    Cote

    5884W216

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°42.
    • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78

    Épreuve et réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Date

    1983-1985

    Cote

    5884W69

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Contrôles.
    • Epreuves.
    • Épreuve et réhabilitation canalisation 40 pouces.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  79. Résultat n°79
    Dossier soumis au Comité.

    1 media

    Dossier soumis au Comité.

    Date

    1985

    Cote

    5820W37

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Dossier soumis au Comité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80

    Autorisation n°139.

    Date

    1980-1985

    Cote

    5884W231

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°139.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement