Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune) - page 1 sur 2 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
1931-1951.

Date

1931-1951

Cote

EDEPOT186/13
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Perception.
- 1931-1951.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°2

1 media
Recensement des classes.

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT186/17
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Affaires militaires.
- Recensement des classes.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°3

1 media
1961.

Date

1961

Cote

EDEPOT186/33
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- 1961.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°4

1 media
1962.

Date

1962

Cote

EDEPOT186/34
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- 1962.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°5

1 media
Réglementation.

Date

1950-1982

Cote

EDEPOT186/15
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Réglementation.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°6

1 media
Impôt sur le revenu.

Date

1943-1967

Cote

EDEPOT186/9
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Impôt sur le revenu.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°7

1 media
Élections législatives.

Date

1951-1968

Cote

EDEPOT186/25
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections législatives.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°8

1 media
Électorat.

Date

1959-1969

Cote

EDEPOT186/21
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Électorat.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°9

1 media
1952-1971.

Date

1952-1971

Cote

EDEPOT186/14
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Perception.
- 1952-1971.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°10

1 media
1945-1956.

Date

1945-1956

Cote

EDEPOT186/31
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- 1945-1956.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°11

1 media
Élections socioprofessionnelles.

Date

1950-1973

Cote

EDEPOT186/30
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections socioprofessionnelles.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°12

2 lots 160 medias
1938-1969.

Date

1938-1969

Cote

EDEPOT186/4
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1938-1969.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°13

1 media
Tous types d'élections.

Date

1962-1974

Cote

EDEPOT186/22
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Tous types d'élections.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°14

1 media
Taxe professionnelle.

Date

1976-1982

Cote

EDEPOT186/10
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Taxe professionnelle.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°15

1 media
Agriculture.

Date

1953

Cote

EDEPOT186/8
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Agriculture.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°16

1 media
1957-1967.

Date

1957-1967

Cote

EDEPOT186/32
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- 1957-1967.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°17

1 media
Santé publique.

Date

1946-1984

Cote

EDEPOT186/20
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Santé publique.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°18

1 media
Police rurale.

Date

1959-1967

Cote

EDEPOT186/19
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Police rurale.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°19

1 media
Main d'œuvre agricole.

Date

1962

Cote

EDEPOT186/18
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Affaires militaires.
- Main d'œuvre agricole.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°20

2 lots 154 medias
1907-1938.

Date

1907-1938

Cote

EDEPOT186/3
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1907-1938.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

Résultats de la recherche

1931-1951.

Date

Cote

Producteur :

Recensement des classes.

Date

Cote

Producteur :

1961.

Date

Cote

Producteur :

1962.

Date

Cote

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote

Producteur :

Impôt sur le revenu.

Date

Cote

Producteur :

Élections législatives.

Date

Cote

Producteur :

Électorat.

Date

Cote

Producteur :

1952-1971.

Date

Cote

Producteur :

1945-1956.

Date

Cote

Producteur :

Élections socioprofessionnelles.

Date

Cote

Producteur :

1938-1969.

Date

Cote

Producteur :

Tous types d'élections.

Date

Cote

Producteur :

Taxe professionnelle.

Date

Cote

Producteur :

Agriculture.

Date

Cote

Producteur :

1957-1967.

Date

Cote

Producteur :

Santé publique.

Date

Cote

Producteur :

Police rurale.

Date

Cote

Producteur :

Main d'œuvre agricole.

Date

Cote

Producteur :

1907-1938.

Date

Cote