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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vaccinations.

1 media

Cote
EDEPOT208/116
Date
1907-1988
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène.
  • Vaccinations.
Résultat n°2
Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.

1 media

Cote
EDEPOT208/80
Date
1983
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Taxes d'habitation et taxes additionnelles incorporées.
Résultat n°3
Propriétés bâties et non bâties.

1 media

Cote
EDEPOT208/79
Date
1977- 1983
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Propriétés bâties et non bâties.
Résultat n°4
Économiquement faibles.

1 media

Cote
EDEPOT208/229
Date
[années 1950]
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Économiquement faibles.
Résultat n°5
Suivi.

1 media

Cote
EDEPOT208/223
Date
1940-1978
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Suivi.
Résultat n°6
Décès des hommes de 19 à 48 ans.

1 media

Cote
EDEPOT208/89
Date
1883-1977
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Décès des hommes de 19 à 48 ans.
Résultat n°7
Tirage au sort.

1 media

Cote
EDEPOT208/84
Date
1824-1858, s.d.
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Tirage au sort.
Résultat n°8
Mise en activités des classes.

1 media

Cote
EDEPOT208/85
Date
1832, 1911
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.
  • Recrutement.
  • Mise en activités des classes.
Résultat n°9
1975-1977.

1 media

Cote
EDEPOT208/205
Date
1975-1977
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Parents et ayants droits.
  • Registre de déclaration.
  • 1975-1977.
Résultat n°10
Copies des matrices générales.

1 media

Cote
EDEPOT208/69
Date
1931-1976
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions.
  • Toutes taxes et impositions.
  • Copies des matrices générales.
Résultat n°11
octobre 1969-1975.

1 media

Cote
EDEPOT208/222
Date
1969-1975
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • octobre 1969-1975.
Résultat n°12
Déclaration.

1 media

Cote
EDEPOT208/198
Date
1906-1972
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Accidents du travail.
  • Déclaration.
Résultat n°13
Affaires communales.

1 media

Cote
EDEPOT208/13
Date
1821-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale.
  • Administration municipale.
  • Affaires communales.
Résultat n°14
Encépagement.

1 media

Cote
EDEPOT208/58
Date
1963-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Encépagement.
Résultat n°15
Chemin départemental.

1 media

Cote
EDEPOT208/180
Date
1966-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Routes et chemins.
  • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
  • Chemin départemental.
Résultat n°16
Récoltes et stocks de vin.

1 media

Cote
EDEPOT208/57
Date
1959-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Viticulture.
  • Récoltes et stocks de vin.
Résultat n°17
Voies communales.

1 media

Cote
EDEPOT208/181
Date
1967-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie.
  • Routes et chemins.
  • Ouverture, élargissement, alignement, rectification,...
  • Voies communales.
Résultat n°18
1966-16 octobre 1969.

1 media

Cote
EDEPOT208/221
Date
1966-16 octobre 1969.
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
  • Protection du premier âge et de l'enfance.
  • Nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  • Registres de déclaration.
  • 1966-16 octobre 1969.
Résultat n°19
Essence détaxée.

1 media

Cote
EDEPOT208/65
Date
1944-1967
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Essence détaxée.
Résultat n°20
Chambre et tribunal de commerce.

1 media

Cote
EDEPOT208/133
Date
1871-1967
Lieu
SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-NUELLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT208 - Commune de Saint-Germain-sur-l'Arbresle

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Socioprofessionnelles.
  • Chambre et tribunal de commerce.