Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, France ; commune)

Résultat n°1

1 media
Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

Date

1867-1876

Cote

EDEPOT231/136
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections, constitution de l'électorat.
- Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°2

1 media
1793-1812

Date

1793-1812

Cote

EDEPOT231/26
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1793-1812
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°3

1 media
Conseil d’arrondissement et Conseil général.

Date

1848-1946

Cote

EDEPOT231/138
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°4

1 media
Rétribution scolaire, établissement.

Date

1851-1862

Cote

EDEPOT231/63
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions directes.
- Rétribution scolaire, établissement.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°5

1 media
Chemin de Pugny aux vieilles mines.

Date

1850-1852

Cote

EDEPOT231/182
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
- Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°6

1 media
Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

Date

1930-1952

Cote

EDEPOT231/162
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°7

1 media
Lavoir, construction.

Date

1904-1913

Cote

EDEPOT231/161
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Lavoir, construction.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°8

1 media
Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

Date

1911-1914

Cote

EDEPOT231/127
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°9

1 media
1904-1928

Date

1904-1928

Cote

EDEPOT231/226
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Finances.
- Budgets et comptes.
- Journaux.
- 1904-1928
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°10

1 media
Circulation sur route, permission. 1914-1918

Cote

EDEPOT231/89
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Circulation sur route, permission. 1914-1918
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°11

1 media
Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

Date

1897-1905

Cote

EDEPOT231/62
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions directes.
- Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°12

1 media
Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

Date

1952-1954

Cote

EDEPOT231/186
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°13

1 media
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

Date

1845-1932

Cote

EDEPOT231/238
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Fonctionnement des écoles communales.
- Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°14

1 media
1871-1907

Date

1871-1907

Cote

EDEPOT231/81
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
- 1871-1907
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°15

1 media
Comptes de gestion.

Date

1890-1923

Cote

EDEPOT231/197
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Comptes de gestion.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°16

1 media
Livrets de sociétaires.

Date

1933-1976

Cote

EDEPOT231/235
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Sociétaires, suivi.
- Livrets de sociétaires.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°17

1 media
1873-1892

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT231/25
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1873-1892
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°18

1 media
Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

Date

1852-1913

Cote

EDEPOT231/176
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
- Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°19

1 media
Registre à souche de bons à payer.

Date

1905-1907

Cote

EDEPOT231/230
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Finances.
- Budgets et comptes.
- Registre à souche de bons à payer.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°20

1 media
Michel Benoît Brulard.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT231/100
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Honneurs rendus aux morts pour la France, commémoration...
- Hommages de la Nation à des particuliers.
- Michel Benoît Brulard.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°21

1 media
Honneurs aux morts de la commune.

Date

1919

Cote

EDEPOT231/98
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Honneurs rendus aux morts pour la France, commémoration...
- Honneurs aux morts de la commune.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°22

1 media
Soldats, recrutement et contrôle.

Date

1832-1871

Cote

EDEPOT231/83
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Garde nationale.
- Soldats, recrutement et contrôle.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°23

1 media
Personnel de ménage, recrutement.

Date

1909-1924

Cote

EDEPOT231/241
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Fonctionnement des écoles communales.
- Personnel de ménage, recrutement.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°24

1 media
Chiens errants et police de la rage, surveillance.

Date

1876-1909

Cote

EDEPOT231/114
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police locale.
- Chiens errants et police de la rage, surveillance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°25

1 media
Logement et cantonnement des troupes, suivi.

Date

1878-1934

Cote

EDEPOT231/80
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Logement et cantonnement des troupes, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°26

1 media
Cahiers de compte.

Date

1913-1971

Cote

EDEPOT231/229
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Finances.
- Budgets et comptes.
- Cahiers de compte.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°27

1 media
Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

Date

1907-1919

Cote

EDEPOT231/125
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°28

1 media
1886

Date

1886

Cote

EDEPOT231/40
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Population.
- Dénombrements, élaboration.
- Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
- 1886
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°29

1 media
Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

Date

1849-1855

Cote

EDEPOT231/16
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Administration de la commune.
- Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°30

1 media
Points géodésique, recherche et construction de borne.

Date

1946-1947

Cote

EDEPOT231/17
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Administration de la commune.
- Points géodésique, recherche et construction de borne.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°31

1 media
Électricité.

Date

1907-1950

Cote

EDEPOT231/188
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Électricité.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°32

1 media
Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement.

Date

1862-1948

Cote

EDEPOT231/20
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Contentieux, assurances.
- Assurances des bâtiments communaux, établissement et...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°33

1 media
Circulation, contrôle.

Date

1946

Cote

EDEPOT231/117
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police locale.
- Circulation, contrôle.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°34

1 media
Insoumis, recensement : liste nominative.

Date

1919

Cote

EDEPOT231/74
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Recrutement et carrière.
- Insoumis, recensement : liste nominative.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°35

1 media
Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

Date

1844-1860

Cote

EDEPOT231/133
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections politiques.
- Toutes élections, constitution de l'électorat.
- Listes générales du jury et des électeurs départementaux.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°36

1 media
Accidents du travail, déclaration.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT 213/207
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Accidents du travail, déclaration.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°37

1 media
1833-1852

Date

1833-1852

Cote

EDEPOT231/33
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1833-1852
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°38

1 media
Chambre d’agriculture.

Date

1920-1939

Cote

EDEPOT231/143
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Élections.
- Élections socio-professionnelles, organisation et résultats.
- Chambre d’agriculture.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°39

1 media
Travail.

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT231/54
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Travail.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°40

1 media
Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

Cote

EDEPOT231/163
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- Monuments commémoratifs, proposition de participation...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°41

1 media
École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

Date

1882-1906

Cote

EDEPOT231/159
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Édifices communaux.
- École de filles, construction : mémoires des travaux,...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°42

1 media
Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements.

Date

1832-1968

Cote

EDEPOT231/67
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Recrutement et carrière.
- Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°43

1 media
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

1836-1944

Cote

EDEPOT231/14
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Actes de l'administration municipale.
- Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°44

1 media
Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

Date

1837-1870

Cote

EDEPOT231/84
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Garde nationale.
- Officiers et sous-officiers, élection et nomination.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°45

1 media
Enfants assistés.

Date

1867-1921

Cote

EDEPOT231/216
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Enfants assistés.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°46

1 media
Affaires générales, suivi.

Date

1897-1954

Cote

EDEPOT231/151
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- Affaires générales, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°47

1 media
Réclamations, inscription : registre à souche.

Date

1908-1923

Cote

EDEPOT231/58
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions directes.
- Toutes contributions.
- Réclamations, inscription : registre à souche.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°48

1 media
Mendicité et vagabondage, répression.

Date

1844-1911

Cote

EDEPOT231/113
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
- Police locale.
- Mendicité et vagabondage, répression.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°49

1 media
Registre des procès-verbaux des réunions.

Date

1918-1938

Cote

EDEPOT231/247
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Pupilles de la Nation.
- Section cantonale de l'Arbresle.
- Registre des procès-verbaux des réunions.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°50

1 media
Registre de correspondance envoyée.

Date

1905-1910

Cote

EDEPOT231/223
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Administration.
- Registre de correspondance envoyée.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°51

1 media
Maladies du bétail, suivi et déclaration.

Date

1894-1937

Cote

EDEPOT231/131
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Maladies du bétail, suivi et déclaration.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°52

1 media
Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

Date

1907-1920

Cote

EDEPOT231/209
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Vieillards, infirmes et incurables, assistance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°53

1 media
Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

Date

1914-1915

Cote

EDEPOT231/94
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi :...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°54

1 media
1879- janvier 1903

Date

1879- janvier 1903

Cote

EDEPOT231/212
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
- Registres de déclaration.
- 1879- janvier 1903
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°55

1 media
Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

Date

1884-1886

Cote

EDEPOT231/43
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Commerce et industrie. Statistiques, élaboration :...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°56

1 media
Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

Date

1915-1917

Cote

EDEPOT231/93
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Ravitaillement et réquisitions.
- Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°57

1 media
Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

Cote

EDEPOT231/53
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°58

1 media
Tueries, surveillance et inspection.

Date

1908-1929

Cote

EDEPOT231/130
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Tueries, surveillance et inspection.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°59

1 media
Affaires communales, suivi.

Date

1879-1950

Cote

EDEPOT231/15
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Administration de la commune.
- Affaires communales, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°60

1 media
Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

Date

1848

Cote

EDEPOT231/183
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
- Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°61

1 media
Démobilisation, suivi.

Date

1877-1919

Cote

EDEPOT231/77
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Recrutement et carrière.
- Démobilisation, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°62

1 media
Prisons et prisonniers.

Date

1855-1908

Cote

EDEPOT231/121
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Prisons et prisonniers.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°63

1 media
Terrain communal, aliénation.

Date

1855-1857

Cote

EDEPOT231/167
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Biens communaux, eaux.
- Terrain communal, aliénation.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°64

1 media
Résultats, publication.

Date

1831-1926

Cote

EDEPOT231/42
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Population.
- Dénombrements, élaboration.
- Résultats, publication.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°65

1 media
Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

Date

1871

Cote

EDEPOT231/187
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, moyens de transport, travaux publics.
- Voirie.
- Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°66

1 media
Statistique agricole.

Date

1861-1944

Cote

EDEPOT231/47
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Agriculture.
- Statistique agricole.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°67

1 media
novembre 1903-août 1912

Date

novembre 1903-août 1912

Cote

EDEPOT231/213
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
- Registres de déclaration.
- novembre 1903-août 1912
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°68

1 media
Archives et mobilier, récolement et restauration.

Date

1851-1889

Cote

EDEPOT231/18
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale de la commune.
- Administration de la commune.
- Archives et mobilier, récolement et restauration.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°69

1 media
Affaires générales, gestion.

Date

1905-1948

Cote

EDEPOT231/222
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Sociétés de secours mutuels.
- 213ème société de secours mutuels.
- Administration.
- Affaires générales, gestion.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°70

1 media
Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, élaboration et perception.

Date

1895-1921

Cote

EDEPOT231/61
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions directes.
- Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, élaboration...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°71

1 media
Affaires générales, suivi.

Date

1848-1939

Cote

EDEPOT231/192
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
- Affaires générales, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°72

1 media
Vaccination, suivi.

Date

1907-1945

Cote

EDEPOT231/129
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Vaccination, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°73

1 media
Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

Date

1923-1948

Cote

EDEPOT231/206
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Victimes de guerre, assistance et soins gratuits :...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°74

1 media
Guerre 1870-1871, suivi : correspondance.

Date

1871

Cote

EDEPOT231/85
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Guerre 1870-1871, suivi : correspondance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°75

1 media
Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

Date

1939-1952

Cote

EDEPOT231/201
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Application des lois d'assistance.
- Aide sociale, suivi général de la distribution des...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°76

1 media
Réserve et armée territoriale, suivi.

Date

1876-1915

Cote

EDEPOT231/71
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Recrutement et carrière.
- Réserve et armée territoriale, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°77

1 media
Corps spéciaux de gardes civils, recrutement.

Date

1914

Cote

EDEPOT231/87
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Faits de guerre.
- Première Guerre mondiale.
- Corps spéciaux de gardes civils, recrutement.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°78

1 media
Administration de l’enregistrement, des domaines et du timbre, perception d’amendes.

Date

1865

Cote

EDEPOT231/56
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions directes.
- Toutes contributions.
- Administration de l’enregistrement, des domaines et...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°79

1 media
Statistique médicale et sanitaire, élaboration : correspondance.

Date

1907-1911

Cote

EDEPOT231/132
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique et salubrité.
- Statistique médicale et sanitaire, élaboration : correspondance.
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud
Résultat n°80

1 media
Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

Date

1896-1952

Cote

EDEPOT231/169
- Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud
- Archives postérieures à 1790.
- Biens communaux, eaux.
- Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes...
Producteur :

Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Résultats de la recherche

Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

1793-1812

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Conseil d’arrondissement et Conseil général.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Rétribution scolaire, établissement.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Chemin de Pugny aux vieilles mines.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Lavoir, construction.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

1904-1928

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Circulation sur route, permission. 1914-1918

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

1871-1907

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :

Livrets de sociétaires.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

Producteur :