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  1. Résultat n°1
    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    1 media

    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    Date

    1867-1876

    Cote

    EDEPOT231/136

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  2. Résultat n°2
    1793-1812

    1 media

    1793-1812

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT231/26

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1812

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  3. Résultat n°3
    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT231/138

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  4. Résultat n°4
    Rétribution scolaire, établissement.

    1 media

    Rétribution scolaire, établissement.

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEPOT231/63

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Rétribution scolaire, établissement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  5. Résultat n°5
    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    1 media

    Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEPOT231/182

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Pugny aux vieilles mines.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  6. Résultat n°6
    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    1 media

    Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Date

    1930-1952

    Cote

    EDEPOT231/162

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  7. Résultat n°7
    Lavoir, construction.

    1 media

    Lavoir, construction.

    Date

    1904-1913

    Cote

    EDEPOT231/161

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Lavoir, construction.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  8. Résultat n°8
    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    1 media

    Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Date

    1911-1914

    Cote

    EDEPOT231/127

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  9. Résultat n°9
    1904-1928

    1 media

    1904-1928

    Date

    1904-1928

    Cote

    EDEPOT231/226

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Journaux.
    • 1904-1928

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  10. Résultat n°10
    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    1 media

    Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Cote

    EDEPOT231/89

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Circulation sur route, permission. 1914-1918

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  11. Résultat n°11
    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    1 media

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

    Date

    1897-1905

    Cote

    EDEPOT231/62

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  12. Résultat n°12
    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    1 media

    Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEPOT231/186

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  13. Résultat n°13
    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    1 media

    Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Date

    1845-1932

    Cote

    EDEPOT231/238

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  14. Résultat n°14
      1871-1907

    1 media

      1871-1907

    Date

    1871-1907

    Cote

    EDEPOT231/81

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Administration militaire.
    • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
    •   1871-1907

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  15. Résultat n°15
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1890-1923

    Cote

    EDEPOT231/197

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  16. Résultat n°16
    Livrets de sociétaires.

    1 media

    Livrets de sociétaires.

    Date

    1933-1976

    Cote

    EDEPOT231/235

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Sociétaires, suivi.
    • Livrets de sociétaires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17
    1873-1892

    1 media

    1873-1892

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT231/25

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1873-1892

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  18. Résultat n°18
    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    1 media

    Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT231/176

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  19. Résultat n°19
    Registre à souche de bons à payer.

    1 media

    Registre à souche de bons à payer.

    Date

    1905-1907

    Cote

    EDEPOT231/230

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Registre à souche de bons à payer.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  20. Résultat n°20
    Michel Benoît Brulard.

    1 media

    Michel Benoît Brulard.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT231/100

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
    • Hommages de la Nation à des particuliers.
    • Michel Benoît Brulard.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  21. Résultat n°21
      Honneurs aux morts de la commune.

    1 media

      Honneurs aux morts de la commune.

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT231/98

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
    •   Honneurs aux morts de la commune.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  22. Résultat n°22
    Soldats, recrutement et contrôle. 

    1 media

    Soldats, recrutement et contrôle. 

    Date

    1832-1871

    Cote

    EDEPOT231/83

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Garde nationale.
    • Soldats, recrutement et contrôle. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  23. Résultat n°23
    Personnel de ménage, recrutement.

    1 media

    Personnel de ménage, recrutement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEPOT231/241

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Fonctionnement des écoles communales.
    • Personnel de ménage, recrutement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  24. Résultat n°24
    Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    1 media

    Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    Date

    1876-1909

    Cote

    EDEPOT231/114

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Chiens errants et police de la rage, surveillance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  25. Résultat n°25
    Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    1 media

    Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    Date

    1878-1934

    Cote

    EDEPOT231/80

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Administration militaire.
    • Logement et cantonnement des troupes, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  26. Résultat n°26
    Cahiers de compte.

    1 media

    Cahiers de compte.

    Date

    1913-1971

    Cote

    EDEPOT231/229

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Cahiers de compte.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  27. Résultat n°27
    Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    1 media

    Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    Date

    1907-1919

    Cote

    EDEPOT231/125

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  28. Résultat n°28
    1886

    1 media

    1886

    Date

    1886

    Cote

    EDEPOT231/40

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrements, élaboration.
    • Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
    • 1886

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  29. Résultat n°29
    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Date

    1849-1855

    Cote

    EDEPOT231/16

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  30. Résultat n°30
    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    1 media

    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT231/17

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  31. Résultat n°31
    Électricité.

    1 media

    Électricité.

    Date

    1907-1950

    Cote

    EDEPOT231/188

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Électricité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  32. Résultat n°32
    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    1 media

    Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

    Date

    1862-1948

    Cote

    EDEPOT231/20

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Contentieux, assurances.
    • Assurances des bâtiments communaux, établissement et...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  33. Résultat n°33
    Circulation, contrôle.

    1 media

    Circulation, contrôle.

    Date

    1946

    Cote

    EDEPOT231/117

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Circulation, contrôle.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  34. Résultat n°34
    Insoumis, recensement : liste nominative.

    1 media

    Insoumis, recensement : liste nominative.

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT231/74

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    • Insoumis, recensement : liste nominative.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  35. Résultat n°35
    Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

    1 media

    Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

    Date

    1844-1860

    Cote

    EDEPOT231/133

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  36. Résultat n°36
    Accidents du travail, déclaration.

    1 media

    Accidents du travail, déclaration.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT 213/207

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail, déclaration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  37. Résultat n°37
    1833-1852

    1 media

    1833-1852

    Date

    1833-1852

    Cote

    EDEPOT231/33

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1833-1852

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  38. Résultat n°38
    Chambre d’agriculture.

    1 media

    Chambre d’agriculture.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT231/143

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections socio-professionnelles, organisation et résultats.
    • Chambre d’agriculture.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  39. Résultat n°39
      Travail.

    1 media

      Travail.

    Date

    1871-1947

    Cote

    EDEPOT231/54

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    •   Travail.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  40. Résultat n°40
    Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

    1 media

    Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

    Cote

    EDEPOT231/163

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Monuments commémoratifs, proposition de participation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  41. Résultat n°41
    École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

    1 media

    École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEPOT231/159

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • École de filles, construction : mémoires des travaux,...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  42. Résultat n°42
    Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    1 media

    Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    Date

    1832-1968

    Cote

    EDEPOT231/67

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    • Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  43. Résultat n°43
    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Date

    1836-1944

    Cote

    EDEPOT231/14

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale.
    • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  44. Résultat n°44
    Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

    1 media

    Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEPOT231/84

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Garde nationale.
    • Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  45. Résultat n°45
    Enfants assistés.

    1 media

    Enfants assistés.

    Date

    1867-1921

    Cote

    EDEPOT231/216

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Enfants assistés.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  46. Résultat n°46
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1897-1954

    Cote

    EDEPOT231/151

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  47. Résultat n°47
    Réclamations, inscription : registre à souche.

    1 media

    Réclamations, inscription : registre à souche.

    Date

    1908-1923

    Cote

    EDEPOT231/58

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Toutes contributions.
    • Réclamations, inscription : registre à souche.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  48. Résultat n°48
    Mendicité et vagabondage, répression.

    1 media

    Mendicité et vagabondage, répression.

    Date

    1844-1911

    Cote

    EDEPOT231/113

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Mendicité et vagabondage, répression.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  49. Résultat n°49
    Registre des procès-verbaux des réunions.

    1 media

    Registre des procès-verbaux des réunions.

    Date

    1918-1938

    Cote

    EDEPOT231/247

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Pupilles de la Nation.
    • Section cantonale de l'Arbresle.
    • Registre des procès-verbaux des réunions.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  50. Résultat n°50
    Registre de correspondance envoyée.

    1 media

    Registre de correspondance envoyée.

    Date

    1905-1910

    Cote

    EDEPOT231/223

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Registre de correspondance envoyée.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  51. Résultat n°51
    Maladies du bétail, suivi et déclaration.

    1 media

    Maladies du bétail, suivi et déclaration.

    Date

    1894-1937

    Cote

    EDEPOT231/131

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Maladies du bétail, suivi et déclaration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  52. Résultat n°52
    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Date

    1907-1920

    Cote

    EDEPOT231/209

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  53. Résultat n°53
    Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

    1 media

    Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

    Date

    1914-1915

    Cote

    EDEPOT231/94

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  54. Résultat n°54
    1879- janvier 1903

    1 media

    1879- janvier 1903

    Date

    1879- janvier 1903

    Cote

    EDEPOT231/212

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • 1879- janvier 1903

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  55. Résultat n°55
    Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

    1 media

    Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

    Date

    1884-1886

    Cote

    EDEPOT231/43

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Commerce et industrie. Statistiques, élaboration :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  56. Résultat n°56
    Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

    1 media

    Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

    Date

    1915-1917

    Cote

    EDEPOT231/93

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Ravitaillement et réquisitions.
    • Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  57. Résultat n°57
    Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    1 media

    Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    Cote

    EDEPOT231/53

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  58. Résultat n°58
    Tueries, surveillance et inspection. 

    1 media

    Tueries, surveillance et inspection. 

    Date

    1908-1929

    Cote

    EDEPOT231/130

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Tueries, surveillance et inspection. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  59. Résultat n°59
    Affaires communales, suivi.

    1 media

    Affaires communales, suivi.

    Date

    1879-1950

    Cote

    EDEPOT231/15

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  60. Résultat n°60
    Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

    1 media

    Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

    Date

     1848

    Cote

    EDEPOT231/183

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
    • Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  61. Résultat n°61
    Démobilisation, suivi.

    1 media

    Démobilisation, suivi.

    Date

    1877-1919

    Cote

    EDEPOT231/77

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    • Démobilisation, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  62. Résultat n°62
    Prisons et prisonniers.

    1 media

    Prisons et prisonniers.

    Date

    1855-1908

    Cote

    EDEPOT231/121

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Prisons et prisonniers.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  63. Résultat n°63
    Terrain communal, aliénation. 

    1 media

    Terrain communal, aliénation. 

    Date

    1855-1857

    Cote

    EDEPOT231/167

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux, eaux.
    • Terrain communal, aliénation. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  64. Résultat n°64
    Résultats, publication.

    1 media

    Résultats, publication.

    Date

    1831-1926

    Cote

    EDEPOT231/42

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Population.
    • Dénombrements, élaboration.
    • Résultats, publication.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  65. Résultat n°65
    Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    1 media

    Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT231/187

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
    • Voirie.
    • Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  66. Résultat n°66
    Statistique agricole.

    1 media

    Statistique agricole.

    Date

    1861-1944

    Cote

    EDEPOT231/47

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistique agricole.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  67. Résultat n°67
    novembre 1903-août 1912

    1 media

    novembre 1903-août 1912

    Date

    novembre 1903-août 1912

    Cote

    EDEPOT231/213

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
    • Registres de déclaration.
    • novembre 1903-août 1912

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  68. Résultat n°68
    Archives et mobilier, récolement et restauration.

    1 media

    Archives et mobilier, récolement et restauration.

    Date

    1851-1889

    Cote

    EDEPOT231/18

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Archives et mobilier, récolement et restauration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  69. Résultat n°69
    Affaires générales, gestion.

    1 media

    Affaires générales, gestion.

    Date

    1905-1948

    Cote

    EDEPOT231/222

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Sociétés de secours mutuels.
    • 213ème société de secours mutuels.
    • Administration.
    • Affaires générales, gestion.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  70. Résultat n°70
    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, élaboration et perception. 

    1 media

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, élaboration et perception. 

    Date

    1895-1921

    Cote

    EDEPOT231/61

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux, élaboration...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  71. Résultat n°71
    Affaires générales, suivi.

    1 media

    Affaires générales, suivi.

    Date

    1848-1939

    Cote

    EDEPOT231/192

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.  
    • Affaires générales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  72. Résultat n°72
    Vaccination, suivi.

    1 media

    Vaccination, suivi.

    Date

    1907-1945

    Cote

    EDEPOT231/129

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Vaccination, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  73. Résultat n°73
    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    1 media

    Victimes de guerre, assistance et soins gratuits : correspondance.

    Date

    1923-1948

    Cote

    EDEPOT231/206

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Victimes de guerre, assistance et soins gratuits :...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  74. Résultat n°74
    Guerre 1870-1871, suivi : correspondance.

    1 media

    Guerre 1870-1871, suivi : correspondance.

    Date

    1871

    Cote

    EDEPOT231/85

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Guerre 1870-1871, suivi : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  75. Résultat n°75
    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    1 media

    Aide sociale, suivi général de la distribution des allocations.

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEPOT231/201

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aide sociale, suivi général de la distribution des...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  76. Résultat n°76
    Réserve et armée territoriale, suivi.

    1 media

    Réserve et armée territoriale, suivi.

    Date

    1876-1915

    Cote

    EDEPOT231/71

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Recrutement et carrière.
    • Réserve et armée territoriale, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  77. Résultat n°77
    Corps spéciaux de gardes civils, recrutement.

    1 media

    Corps spéciaux de gardes civils, recrutement.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT231/87

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.  
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre mondiale.
    • Corps spéciaux de gardes civils, recrutement.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  78. Résultat n°78
    Administration de l’enregistrement, des domaines et du timbre, perception d’amendes. 

    1 media

    Administration de l’enregistrement, des domaines et du timbre, perception d’amendes. 

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT231/56

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions directes.
    • Toutes contributions.
    • Administration de l’enregistrement, des domaines et...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  79. Résultat n°79
    Statistique médicale et sanitaire, élaboration : correspondance.

    1 media

    Statistique médicale et sanitaire, élaboration : correspondance.

    Date

    1907-1911

    Cote

    EDEPOT231/132

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Statistique médicale et sanitaire, élaboration : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  80. Résultat n°80
    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    1 media

    Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes fontaines.

    Date

    1896-1952

    Cote

    EDEPOT231/169

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Biens communaux, eaux.
    • Alimentation en eau, construction du réseau et de bornes...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud