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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Accidents du travail, déclaration.

    1 media

    Accidents du travail, déclaration.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT 213/207

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail, déclaration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  2. Résultat n°2
    1620-1699

    1 media

    1620-1699

    Date

    1620-1699

    Cote

    EDEPOT231/1

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1620-1699

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  3. Résultat n°3
    1700-1725

    1 media

    1700-1725

    Date

    1700-1725

    Cote

    EDEPOT231/2

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1700-1725

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  4. Résultat n°4
    1725-1749

    1 media

    1725-1749

    Date

    1725-1749

    Cote

    EDEPOT231/3

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1725-1749

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  5. Résultat n°5
    1750-1772

    1 media

    1750-1772

    Date

    1750-1772

    Cote

    EDEPOT231/4

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1750-1772

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  6. Résultat n°6
    1773-1792

    1 media

    1773-1792

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEPOT231/5

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
    • 1773-1792

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  7. Résultat n°7
    Préparation et tenue des séances.

    1 media

    Préparation et tenue des séances.

    Date

    1907-1951

    Cote

    EDEPOT231/6

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Préparation et tenue des séances.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  8. Résultat n°8
    1790-1834

    2 lots 100 medias

    1790-1834

    Date

    1790-1834

    Cote

    EDEPOT231/7

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • 1790-1834

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  9. Résultat n°9
    1835-juin 1867

    2 lots 198 medias

    1835-juin 1867

    Date

    1835-juin 1867

    Cote

    EDEPOT231/8

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • 1835-juin 1867

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  10. Résultat n°10
    octobre 1867-octobre 1879

    2 lots 98 medias

    octobre 1867-octobre 1879

    Date

    octobre 1867-octobre 1879

    Cote

    EDEPOT231/9

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • octobre 1867-octobre 1879

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  11. Résultat n°11
    décembre 1879-22 août 1897

    2 lots 179 medias

    décembre 1879-22 août 1897

    Date

    décembre 1879-22 août 1897

    Cote

    EDEPOT231/10

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • décembre 1879-22 août 1897

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  12. Résultat n°12
    27 août 1897-septembre 1911

    2 lots 206 medias

    27 août 1897-septembre 1911

    Date

    27 août 1897-septembre 1911

    Cote

    EDEPOT231/11

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • 27 août 1897-septembre 1911

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  13. Résultat n°13
    novembre 1911-1933

    2 lots 242 medias

    novembre 1911-1933

    Date

    novembre 1911-1933

    Cote

    EDEPOT231/12

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal.
    • Registres des délibérations.
    • novembre 1911-1933

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  14. Résultat n°14
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1903-1951

    Cote

    EDEPOT231/13

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  15. Résultat n°15
    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    1 media

    Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Date

    1836-1944

    Cote

    EDEPOT231/14

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale.
    • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  16. Résultat n°16
    Affaires communales, suivi.

    1 media

    Affaires communales, suivi.

    Date

    1879-1950

    Cote

    EDEPOT231/15

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Affaires communales, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  17. Résultat n°17
    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    1 media

    Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Date

    1849-1855

    Cote

    EDEPOT231/16

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  18. Résultat n°18
    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    1 media

    Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Date

    1946-1947

    Cote

    EDEPOT231/17

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Points géodésique, recherche et construction de borne. 

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  19. Résultat n°19
    Archives et mobilier, récolement et restauration.

    1 media

    Archives et mobilier, récolement et restauration.

    Date

    1851-1889

    Cote

    EDEPOT231/18

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune.
    • Archives et mobilier, récolement et restauration.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  20. Résultat n°20
    Réclamation de Michel Reynard, suivi.

    1 media

    Réclamation de Michel Reynard, suivi.

    Date

    1892-1894

    Cote

    EDEPOT231/19

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Contentieux, assurances.
    • Réclamation de Michel Reynard, suivi.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud