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188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Association foncière de la commune.

    1 media

    Association foncière de la commune.

    Date

    1968-1989

    Cote

    EDEPOT235/188

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Association foncière de la commune.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1927-1969

    Cote

    EDEPOT235/187

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Société des Vignerons de la commune de Saint-Romain-en-Gal,...
    • Finances.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  3. Résultat n°3
    1923-1969.

    1 media

    1923-1969.

    Date

    1923-1969

    Cote

    EDEPOT235/186

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Société des Vignerons de la commune de Saint-Romain-en-Gal,...
    • Organisation générale.
    • 1923-1969.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  4. Résultat n°4
    1891-1922.

    1 media

    1891-1922.

    Date

    1891-1922

    Cote

    EDEPOT235/185

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Société des Vignerons de la commune de Saint-Romain-en-Gal,...
    • Organisation générale.
    • 1891-1922.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  5. Résultat n°5
    1865-1888.

    1 media

    1865-1888.

    Date

    1865-1888

    Cote

    EDEPOT235/184

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Société des Vignerons de la commune de Saint-Romain-en-Gal,...
    • Organisation générale.
    • 1865-1888.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Monuments historiques.

    1 media

    Monuments historiques.

    Date

    1968-1971

    Cote

    EDEPOT235/183

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Culture et tourisme.
    • Monuments historiques.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Atelier de restauration des mosaïques.

    1 media

    Atelier de restauration des mosaïques.

    Date

    1980-1990

    Cote

    EDEPOT235/182

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Culture et tourisme.
    • Vestiges archéologiques de Saint-Romain-en-Gal.
    • Atelier de restauration des mosaïques.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Gestion et mise en valeur.

    1 media

    Gestion et mise en valeur.

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEPOT235/181

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Culture et tourisme.
    • Vestiges archéologiques de Saint-Romain-en-Gal.
    • Site archéologique.
    • Gestion et mise en valeur.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Découvertes, extension et entretien du site.

    1 media

    Découvertes, extension et entretien du site.

    Date

    1949-1989

    Cote

    EDEPOT235/180

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Culture et tourisme.
    • Vestiges archéologiques de Saint-Romain-en-Gal.
    • Site archéologique.
    • Découvertes, extension et entretien du site.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Cours de musique.

    1 media

    Cours de musique.

    Date

    1953-1990

    Cote

    EDEPOT235/179

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Instruction publique.
    • Cours de musique.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Enseignement postscolaire agricole.

    1 media

    Enseignement postscolaire agricole.

    Date

    1947-1964

    Cote

    EDEPOT235/178

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Instruction publique.
    • Enseignement postscolaire agricole.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Mobilier et matériel.

    1 media

    Mobilier et matériel.

    Date

    1951-1975

    Cote

    EDEPOT235/177

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Mobilier et matériel.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Effectifs.

    1 media

    Effectifs.

    Date

    1862-1870

    Cote

    EDEPOT235/176

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Effectifs.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Délégation cantonale.

    1 media

    Délégation cantonale.

    Date

    1962-1988

    Cote

    EDEPOT235/175

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.
    • Délégation cantonale.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1945-1981

    Cote

    EDEPOT235/174

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    1 media

    Adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole.

    Date

    1965-1968

    Cote

    EDEPOT235/173

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Adhésion à la législation sur les accidents du travail...

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Feuillets non reliés.

    1 media

    Feuillets non reliés.

    Date

    1924-1973

    Cote

    EDEPOT235/172

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
    • Feuillets non reliés.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Date

    1957-1962

    Cote

    EDEPOT235/171

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Accidents du travail.
    • Déclarations.
    • Registre.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Aides aux militaires.

    1 media

    Aides aux militaires.

    Date

    1947-1979

    Cote

    EDEPOT235/170

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aides aux militaires.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Protection du premier âge et de l'enfance.

    1 media

    Protection du premier âge et de l'enfance.

    Date

    1964-1975

    Cote

    EDEPOT235/169

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Aide aux indigents.

    1 media

    Aide aux indigents.

    Date

    1951-1970

    Cote

    EDEPOT235/168

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1877-1950

    Cote

    EDEPOT235/167

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1907-1929

    Cote

    EDEPOT235/166

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1905-1958

    Cote

    EDEPOT235/165

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1905-1960

    Cote

    EDEPOT235/164

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  26. Résultat n°26
    1931-1988.

    1 media

    1931-1988.

    Date

    1931-1988

    Cote

    EDEPOT235/163

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1931-1988.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  27. Résultat n°27
    1914-1931.

    1 media

    1914-1931.

    Date

    1914-1931

    Cote

    EDEPOT235/162

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1914-1931.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  28. Résultat n°28
    1906-1914.

    1 media

    1906-1914.

    Date

    1906-1914

    Cote

    EDEPOT235/161

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1906-1914.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  29. Résultat n°29
    1963-1984.

    1 media

    1963-1984.

    Date

    1963-1984

    Cote

    EDEPOT235/160

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.
    • 1963-1984.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1845-1895.

    1 media

    1845-1895.

    Date

    1845-1895

    Cote

    EDEPOT235/159

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Régime des eaux.
    • 1845-1895.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    1946-1971

    Cote

    EDEPOT235/158

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  32. Résultat n°32
    1959-1972.

    1 media

    1959-1972.

    Date

    1959-1972

    Cote

    EDEPOT235/157

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Distribution d'eau potable.
    • 1959-1972.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  33. Résultat n°33
    1899-1939.

    1 media

    1899-1939.

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEPOT235/156

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Distribution d'eau potable.
    • 1899-1939.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Affermage.

    1 media

    Affermage.

    Date

    1939-1966

    Cote

    EDEPOT235/155

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.
    • Affermage.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Réseau de gaz.

    1 media

    Réseau de gaz.

    Date

    1954-1988

    Cote

    EDEPOT235/154

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau de gaz.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Éclairage public.

    1 media

    Éclairage public.

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEPOT235/153

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.
    • Éclairage public.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  37. Résultat n°37
    1968-1982.

    1 media

    1968-1982.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEPOT235/152

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.
    • Amélioration et modification du réseau.
    • 1968-1982.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  38. Résultat n°38
    1911-1962.

    1 media

    1911-1962.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEPOT235/151

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.
    • Amélioration et modification du réseau.
    • 1911-1962.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Concession et relations avec les syndicats intercommunaux.

    1 media

    Concession et relations avec les syndicats intercommunaux.

    Date

    1949-1988

    Cote

    EDEPOT235/150

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.
    • Concession et relations avec les syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Transport ferroviaire.

    1 media

    Transport ferroviaire.

    Date

    1874-1966

    Cote

    EDEPOT235/149

    • Contexte : EDEPOT235 - Commune de Saint-Romain-en-Gal

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Transport ferroviaire.

    Producteur :

    Saint-Romain-en-Gal (Rhône)