Saint-Romain-en-Gier (Rhône, France ; commune)

Résultat n°1

1 media
Comptes de gestion.

Date

1893-1911

Cote

EDEPOT236/53
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptes de gestion.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°2

1 media
Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

1929

Cote

EDEPOT236/44
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°3

1 media
Plébiscites.

Date

1852, 1870

Cote

EDEPOT236/50
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Plébiscites.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°4

2 lots 39 medias
1792-2 février 1794

Date

1792-2 février 1794

Cote

EDEPOT236/4
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- 1792-2 février 1794
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°5

1 media
Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

1935-1938

Cote

EDEPOT236/62
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°6

1 media
Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

1804-1932

Cote

EDEPOT236/14
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Affaires communales, gestion : correspondance générale.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°7

1 media
Chemins n°6 à 14.

Date

1864-1927

Cote

EDEPOT236/66
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemins n°6 à 14.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°8

1 media
Législatives.

Date

1871-1924

Cote

EDEPOT236/48
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Législatives.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°9

1 media
Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

1835-1870

Cote

EDEPOT236/38
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Garde nationale mobile et sédentaire, recensement...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°10

1 media
1770-1792

Date

1770-1792

Cote

EDEPOT236/3
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
- 1770-1792
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°11

1 media
École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

Date

1905-1941

Cote

EDEPOT236/60
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Bâtiments communaux.
- École mixte et logement de l’instituteur, projet de...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°12

1 media
Cantonnement des troupes, organisation.

Date

1934-1943

Cote

EDEPOT236/36
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Cantonnement des troupes, organisation.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°13

1 media
1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/15
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1793-1819
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°14

1 media
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

1835-1921

Cote

EDEPOT236/11
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°15

1 media
Naissances.

Date

1843-1853

Cote

EDEPOT236/21
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Tables décennales : registres.
- Naissances.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°16

1 media
Caisse des écoles, création et organisation.

Date

1882-1930

Cote

EDEPOT236/93
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Caisse des écoles, création et organisation.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°17

1 media
Service vicinal.

Date

1834-1923

Cote

EDEPOT236/63
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Service vicinal.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°18

1 media
1915-1944

Date

1915-1944

Cote

EDEPOT236/86
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Protection du premier âge.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
- 1915-1944
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°19

1 media
Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

Date

1905

Cote

EDEPOT236/78
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°20

1 media
1897-1914

Date

1897-1914

Cote

EDEPOT236/85
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Protection du premier âge.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
- 1897-1914
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°21

1 media
Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

Date

1950-1954

Cote

EDEPOT236/89
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°22

1 media
Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT236/68
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°23

1 media
Groupe scolaire, construction et aménagement.

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT236/61
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Bâtiments communaux.
- Groupe scolaire, construction et aménagement.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°24

1 media
Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

Date

1915-1921

Cote

EDEPOT236/40
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Première Guerre mondiale, ravitaillement.
- Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain,...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°25

1 media
Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

Date

1856-1920

Cote

EDEPOT236/67
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°26

1 media
18 avril 1736-1769

Date

18 avril 1736-1769

Cote

EDEPOT236/2
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
- 18 avril 1736-1769
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°27

1 media
Justice, constitution du tribunal.

Date

1852-1872

Cote

EDEPOT236/43
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Justice, constitution du tribunal.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°28

1 media
Plaque géographique, détermination du territoire : correspondance.

Date

1882-1885

Cote

EDEPOT236/12
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Plaque géographique, détermination du territoire :...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°29

1 media
Vieillards, infirmes et incurables.

Date

1889-1953

Cote

EDEPOT236/83
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Vieillards, infirmes et incurables.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°30

1 media
Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

Date

1855-1963

Cote

EDEPOT236/28
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Agriculture.
- Caisse et société d’assurance agricole, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°31

1 media
Archives et mobiliers, récolement : inventaires.

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT236/13
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Archives et mobiliers, récolement : inventaires.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°32

1 media
Ruisseau du Zaillet.

Date

1887-1889

Cote

EDEPOT236/75
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, établissement et gestion.
- Ruisseau du Zaillet.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°33

1 media
Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

Date

1845-1952

Cote

EDEPOT236/90
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°34

1 media
Chiens, taxes.

Date

1855-1937

Cote

EDEPOT236/32
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Chiens, taxes.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°35

2 lots 151 medias
juin 1908-septembre 1923

Date

juin 1908-septembre 1923

Cote

EDEPOT236/10
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- juin 1908-septembre 1923
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°36

1 media
1820-1846

Date

1820-1846

Cote

EDEPOT236/20
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1820-1846
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°37

1 media
Chemins ruraux.

Date

1840-1928

Cote

EDEPOT236/64
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemins ruraux.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°38

1 media
Police.

Date

1855-1928

Cote

EDEPOT236/42
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°39

1 media
1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/17
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1793-1819
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°40

1 media
Service militaire, recensement des classes.

Date

1830-1955

Cote

EDEPOT236/35
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Service militaire, recensement des classes.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier

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Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Plébiscites.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1792-2 février 1794

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Chemins n°6 à 14.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Législatives.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1770-1792

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Cantonnement des troupes, organisation.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1793-1819

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Naissances.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Caisse des écoles, création et organisation.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier