Saint-Romain-en-Gier (Rhône, France ; commune)

Résultat n°1

1 media
Comptes de gestion.

Date

1893-1911

Cote

EDEPOT236/53
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Comptes de gestion.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°2

1 media
Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

1929

Cote

EDEPOT236/44
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°3

1 media
Plébiscites.

Date

1852, 1870

Cote

EDEPOT236/50
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Plébiscites.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°4

2 lots 39 medias
1792-2 février 1794

Date

1792-2 février 1794

Cote

EDEPOT236/4
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- 1792-2 février 1794
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°5

1 media
Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

1935-1938

Cote

EDEPOT236/62
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°6

1 media
Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

1804-1932

Cote

EDEPOT236/14
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Affaires communales, gestion : correspondance générale.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°7

1 media
Chemins n°6 à 14.

Date

1864-1927

Cote

EDEPOT236/66
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemins n°6 à 14.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°8

1 media
Législatives.

Date

1871-1924

Cote

EDEPOT236/48
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Législatives.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°9

1 media
Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

1835-1870

Cote

EDEPOT236/38
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Garde nationale mobile et sédentaire, recensement...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°10

1 media
1770-1792

Date

1770-1792

Cote

EDEPOT236/3
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
- 1770-1792
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°11

1 media
École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

Date

1905-1941

Cote

EDEPOT236/60
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Bâtiments communaux.
- École mixte et logement de l’instituteur, projet de...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°12

1 media
Cantonnement des troupes, organisation.

Date

1934-1943

Cote

EDEPOT236/36
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Cantonnement des troupes, organisation.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°13

1 media
1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/15
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1793-1819
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°14

1 media
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

1835-1921

Cote

EDEPOT236/11
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°15

1 media
Naissances.

Date

1843-1853

Cote

EDEPOT236/21
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Tables décennales : registres.
- Naissances.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°16

1 media
Caisse des écoles, création et organisation.

Date

1882-1930

Cote

EDEPOT236/93
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Caisse des écoles, création et organisation.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°17

1 media
Service vicinal.

Date

1834-1923

Cote

EDEPOT236/63
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Service vicinal.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°18

1 media
1915-1944

Date

1915-1944

Cote

EDEPOT236/86
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Protection du premier âge.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
- 1915-1944
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°19

1 media
Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé paroissial.

Date

1905

Cote

EDEPOT236/78
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Cultes, gestion : certificat de résidence du clergé...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°20

1 media
1897-1914

Date

1897-1914

Cote

EDEPOT236/85
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Protection du premier âge.
- Nourrices, sevreuses ou gardeuses, déclarations : registres.
- 1897-1914
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°21

1 media
Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.

Date

1950-1954

Cote

EDEPOT236/89
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Économiquement faibles, distribution de la carte sociale.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°22

1 media
Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT236/68
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Route nationale n°88 de Lyon à Toulouse.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°23

1 media
Groupe scolaire, construction et aménagement.

Date

1936-1949

Cote

EDEPOT236/61
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Bâtiments communaux.
- Groupe scolaire, construction et aménagement.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°24

1 media
Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain, recensement et distribution.

Date

1915-1921

Cote

EDEPOT236/40
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Première Guerre mondiale, ravitaillement.
- Charbons et combustibles, sucre, blés et farine, pain,...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°25

1 media
Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.

Date

1856-1920

Cote

EDEPOT236/67
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemin d’Intérêt commun n°53 de Givors à Trèves.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°26

1 media
18 avril 1736-1769

Date

18 avril 1736-1769

Cote

EDEPOT236/2
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
- 18 avril 1736-1769
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°27

1 media
Justice, constitution du tribunal.

Date

1852-1872

Cote

EDEPOT236/43
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Justice, constitution du tribunal.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°28

1 media
Plaque géographique, détermination du territoire : correspondance.

Date

1882-1885

Cote

EDEPOT236/12
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Plaque géographique, détermination du territoire :...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°29

1 media
Vieillards, infirmes et incurables.

Date

1889-1953

Cote

EDEPOT236/83
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Vieillards, infirmes et incurables.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°30

1 media
Caisse et société d’assurance agricole, suivi.

Date

1855-1963

Cote

EDEPOT236/28
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Agriculture.
- Caisse et société d’assurance agricole, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°31

1 media
Archives et mobiliers, récolement : inventaires.

Date

1851-1910

Cote

EDEPOT236/13
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Archives et mobiliers, récolement : inventaires.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°32

1 media
Ruisseau du Zaillet.

Date

1887-1889

Cote

EDEPOT236/75
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, établissement et gestion.
- Ruisseau du Zaillet.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°33

1 media
Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour la pension des internés.

Date

1845-1952

Cote

EDEPOT236/90
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Aliénés et indigents, participation aux dépenses pour...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°34

1 media
Chiens, taxes.

Date

1855-1937

Cote

EDEPOT236/32
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Chiens, taxes.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°35

2 lots 151 medias
juin 1908-septembre 1923

Date

juin 1908-septembre 1923

Cote

EDEPOT236/10
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- juin 1908-septembre 1923
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°36

1 media
1820-1846

Date

1820-1846

Cote

EDEPOT236/20
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1820-1846
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°37

1 media
Chemins ruraux.

Date

1840-1928

Cote

EDEPOT236/64
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemins ruraux.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°38

1 media
Police.

Date

1855-1928

Cote

EDEPOT236/42
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Police.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°39

1 media
1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/17
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1793-1819
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°40

1 media
Service militaire, recensement des classes.

Date

1830-1955

Cote

EDEPOT236/35
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Service militaire, recensement des classes.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°41

1 media
Pièces annexes de l’état civil.

Date

1819-1924

Cote

EDEPOT236/24
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Pièces annexes de l’état civil.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°42

1 media
Rivière du Gier.

Date

1852-1916

Cote

EDEPOT236/76
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, établissement et gestion.
- Rivière du Gier.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°43

1 media
Syndicat intercommunal de distribution électrique, établissement : correspondance.

Date

1923

Cote

EDEPOT236/71
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Syndicat intercommunal de distribution électrique,...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°44

2 lots 52 medias
février 1830-avril 1843

Date

février 1830-avril 1843

Cote

EDEPOT236/6
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- février 1830-avril 1843
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°45

1 media
1793-1819

Date

1793-1819

Cote

EDEPOT236/19
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Décès.
- 1793-1819
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°46

1 media
Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels au budget.

Date

1815-1945

Cote

EDEPOT236/52
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets primitifs, budgets généraux, chapitres additionnels...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°47

1 media
Pont Peyrard.

Date

1888-1896

Cote

EDEPOT236/70
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Pont Peyrard.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°48

1 media
Population, dénombrement.

Date

1846-1946

Cote

EDEPOT236/25
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Population, dénombrement.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°49

1 media
Conseil d’arrondissement, Conseil général.

Date

1852-1923

Cote

EDEPOT236/47
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Conseil d’arrondissement, Conseil général.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°50

1 media
1820-1846

Date

1820-1846

Cote

EDEPOT236/18
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Mariages.
- 1820-1846
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°51

1 media
Rues du village.

Date

1896-1933

Cote

EDEPOT236/69
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Rues du village.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°52

1 media
Canal de Givors.

Date

1861-1928

Cote

EDEPOT236/77
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Régime des eaux, établissement et gestion.
- Canal de Givors.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°53

1 media
École de filles, construction : devis, correspondance.

Date

1878-1913

Cote

EDEPOT236/59
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Bâtiments communaux.
- École de filles, construction : devis, correspondance.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°54

1 media
Affaires générales, suivi.

Date

1898-1964

Cote

EDEPOT236/80
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Affaires générales, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°55

1 media
Assistance médicale gratuite et temporaire, suivi.

Date

1893-1955

Cote

EDEPOT236/82
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Assistance médicale gratuite et temporaire, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°56

2 lots 148 medias
mai 1890-mai 1908

Date

mai 1890-mai 1908

Cote

EDEPOT236/9
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- mai 1890-mai 1908
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°57

1 media
Budgets et comptes, préparation.

Date

1819-1917

Cote

EDEPOT236/51
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes, préparation.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°58

1 media
Chemins de fer.

Date

1845-1925

Cote

EDEPOT236/72
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Chemins de fer.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°59

1 media
Chemins n°2 à 5.

Date

1850-1928

Cote

EDEPOT236/65
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Voirie, travaux publics, moyens de transport, régime...
- Voirie.
- Routes et chemins, reconnaissance, construction, alignement,...
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemins n°2 à 5.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°60

2 lots 101 medias
1871-1889

Date

1871-1889

Cote

EDEPOT236/8
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- 1871-1889
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°61

1 media
Toutes élections, constitution de l’électorat : listes générales des électeurs, listes d’émargement.

Date

1836-1923

Cote

EDEPOT236/45
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Toutes élections, constitution de l’électorat : listes...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°62

1 media
Anciens combattants et victimes de guerre.

Date

1933-1953

Cote

EDEPOT236/81
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Anciens combattants et victimes de guerre.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°63

1 media
Personnel, nomination et traitement.

Date

1835-1919

Cote

EDEPOT236/92
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Personnel, nomination et traitement.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°64

1 media
Rétribution scolaire, établissement et perception : rôles trimestriels, correspondance.

Date

1852-1881

Cote

EDEPOT236/34
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Rétribution scolaire, établissement et perception :...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°65

1 media
Chemins vicinaux, taxes de prestations : rôles.

Date

1875-1910

Cote

EDEPOT236/33
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Chemins vicinaux, taxes de prestations : rôles.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°66

1 media
Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres, établissement et suivi.

Date

1815-1915

Cote

EDEPOT236/31
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°67

1 media
Décès.

Date

1843-1853

Cote

EDEPOT236/23
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Tables décennales : registres.
- Décès.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°68

1 media
Chevaux, juments, mules, mulets, véhicules hippomobiles, recensement en vue de réquisition.

Date

1928-1940

Cote

EDEPOT236/37
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Administration militaire.
- Chevaux, juments, mules, mulets, véhicules hippomobiles,...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°69

1 media
Sénatoriales.

Date

1876-1912

Cote

EDEPOT236/49
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Sénatoriales.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°70

1 media
Parents ou ayants droit, déclarations : registre.

Date

1926-1943

Cote

EDEPOT236/84
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Protection du premier âge.
- Parents ou ayants droit, déclarations : registre.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°71

1 media
Élevage, recensement : état récapitulatif du bétail et des chevaux par propriétaire.

Date

1857

Cote

EDEPOT236/27
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Agriculture.
- Élevage, recensement : état récapitulatif du bétail...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°72

1 media
Deuxième Guerre mondiale.

Date

1934-1961

Cote

EDEPOT236/41
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Affaires militaires.
- Deuxième Guerre mondiale.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°73

1 media
Commissions scolaires, administration.

Date

1860-1920

Cote

EDEPOT236/91
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Instruction publique.
- Commissions scolaires, administration.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°74

1 media
Statistiques générales annuelles, élaboration : états récapitulatifs, correspondance.

Date

1835-1900

Cote

EDEPOT236/29
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Statistiques générales annuelles, élaboration : états...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°75

1 media
Municipales.

Date

1804-1919

Cote

EDEPOT236/46
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Élections politiques.
- Scrutin, organisation et résultats.
- Municipales.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°76

1 media
Contingent pour le service des enfants assistés, paiement : correspondance.

Date

1886-1891

Cote

EDEPOT236/87
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Assistance et prévoyance.
- Lois d'assistance et de prévoyance, application.
- Contingent pour le service des enfants assistés, paiement :...
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°77

1 media
1820-1846

Date

1820-1846

Cote

EDEPOT236/16
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- État civil.
- Registres des actes.
- Naissances.
- 1820-1846
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°78

2 lots 143 medias
mai 1843-1870

Date

mai 1843-1870

Cote

EDEPOT236/7
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Administration générale.
- Conseil municipal : registres des délibérations.
- mai 1843-1870
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°79

1 media
1676-5 avril 1736

Date

1676-5 avril 1736

Cote

EDEPOT236/1
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives antérieures à 1790. Cultes : registres paroissiaux.
- 1676-5 avril 1736
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier
Résultat n°80

1 media
Toutes contributions, suivi.

Date

1861-1945

Cote

EDEPOT236/30
- Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier
- Archives postérieures à 1790.
- Contributions.
- Toutes contributions, suivi.
Producteur :

Commune de Saint-Romain-en-Gier

Résultats de la recherche

Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Hygiène publique, vaccination antidiphtérique : liste nominative des enfants vaccinés.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Plébiscites.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1792-2 février 1794

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Biens communaux, location : baux, résiliation de bail.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Affaires communales, gestion : correspondance générale.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Chemins n°6 à 14.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Législatives.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Garde nationale mobile et sédentaire, recensement et contrôle.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1770-1792

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

École mixte et logement de l’instituteur, projet de construction.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Cantonnement des troupes, organisation.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

1793-1819

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Naissances.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier

Producteur :

Caisse des écoles, création et organisation.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT236 - Commune de Saint-Romain-en-Gier