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  1. Résultat n°1
    Ravitaillement.

    1 media

    Ravitaillement.

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEPOT265/94

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.
  2. Résultat n°2
    Retraite ouvrière et paysanne.

    1 media

    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT265/177

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.
  3. Résultat n°3
    Commissaires répartiteurs.

    1 media

    Commissaires répartiteurs.

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEPOT265/71

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Toutes taxes et contributions.
    • Commissaires répartiteurs.
  4. Résultat n°4
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1828-1908

    Cote

    EDEPOT265/154

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.
  5. Résultat n°5
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1811-1838

    Cote

    EDEPOT265/91

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
  6. Résultat n°6
    1902-1972.

    1 media

    1902-1972.

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEPOT265/130

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
    • 1902-1972.
  7. Résultat n°7
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1853-1905

    Cote

    EDEPOT265/143

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Dons et legs.
  8. Résultat n°8
    1820-1829.

    1 media

    1820-1829.

    Date

    1820-1829

    Cote

    EDEPOT265/36

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1820-1829.
  9. Résultat n°9
    Comptes finaux.

    1 media

    Comptes finaux.

    Date

    1824-1962

    Cote

    EDEPOT265/134

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.
    • Comptes finaux.
  10. Résultat n°10
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT265/149

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Presbytère.
  11. Résultat n°11
    Emprunts.

    1 media

    Emprunts.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT265/142

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Revenus et charges de la commune.
    • Emprunts.
  12. Résultat n°12
    Registres de déclaration.

    1 media

    Registres de déclaration.

    Date

    1900-1904

    Cote

    EDEPOT265/78

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Chemins vicinaux, taxe de prestation.
    • Registres de déclaration.
  13. Résultat n°13
    Familles nombreuses.

    1 media

    Familles nombreuses.

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT265/187

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Familles nombreuses.
  14. Résultat n°14
    novembre 1791-décembre 1792.

    2 lots 52 medias

    novembre 1791-décembre 1792.

    Date

    novembre 1791-décembre 1792.

    Cote

    EDEPOT265/9

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • novembre 1791-décembre 1792.
  15. Résultat n°15
    1886-1936.

    1 media

    1886-1936.

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEPOT265/110

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1886-1936.
  16. Résultat n°16
    Phylloxéra.

    1 media

    Phylloxéra.

    Date

    1886-1913

    Cote

    EDEPOT265/62

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Viticulture.
    • Phylloxéra.
  17. Résultat n°17
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT265/176

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.
  18. Résultat n°18
    1790-février 1791

    2 lots 90 medias

    1790-février 1791

    Date

    1790-février 1791

    Cote

    EDEPOT265/8

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • 1790-février 1791
  19. Résultat n°19
    Police du roulage.

    1 media

    Police du roulage.

    Date

    1834-1841

    Cote

    EDEPOT265/101

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police nationale.
    • Police du roulage.
  20. Résultat n°20
    Incendie, souscription de contrat d’assurances.

    1 media

    Incendie, souscription de contrat d’assurances.

    Date

    1860-1916

    Cote

    EDEPOT265/24

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Incendie, souscription de contrat d’assurances.
  21. Résultat n°21
    1870-1880.

    1 media

    1870-1880.

    Date

    1870-1880

    Cote

    EDEPOT265/50

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1870-1880.
  22. Résultat n°22
    Poste, télégraphe et téléphone.

    1 media

    Poste, télégraphe et téléphone.

    Date

    1891-1912

    Cote

    EDEPOT265/81

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Poste, télégraphe et téléphone.
  23. Résultat n°23
    États de situation.

    1 media

    États de situation.

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT265/173

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • États de situation.
  24. Résultat n°24
    1861-1870.

    1 media

    1861-1870.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEPOT265/32

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1861-1870.
  25. Résultat n°25
    novembre 1838-août 1847.

    2 lots 74 medias

    novembre 1838-août 1847.

    Date

    novembre 1838-août 1847.

    Cote

    EDEPOT265/13

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • novembre 1838-août 1847.
  26. Résultat n°26
    Biens et domaines.

    1 media

    Biens et domaines.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT265/65

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Biens et domaines.
  27. Résultat n°27
    Matrices générales.

    1 media

    Matrices générales.

    Date

    1797-1879

    Cote

    EDEPOT265/73

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Contributions, administration financière.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrices générales.
  28. Résultat n°28
    1861-1870.

    1 media

    1861-1870.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEPOT265/49

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1861-1870.
  29. Résultat n°29
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1852-1870

    Cote

    EDEPOT265/120

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscites.
  30. Résultat n°30
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1960

    Cote

    EDEPOT265/180

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
  31. Résultat n°31
    Décès de militaires.

    1 media

    Décès de militaires.

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEPOT265/88

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Décès de militaires.
  32. Résultat n°32
    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    1 media

    Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.

    Date

    1891-1908

    Cote

    EDEPOT265/162

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemin de fer d’intérêt local du Beaujolais.
  33. Résultat n°33
    1807-1819.

    1 media

    1807-1819.

    Date

    1807-1819

    Cote

    EDEPOT265/35

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1807-1819.
  34. Résultat n°34
    Chemins d’intérêt commun.

    1 media

    Chemins d’intérêt commun.

    Date

    1858-1914

    Cote

    EDEPOT265/156

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins d’intérêt commun.
  35. Résultat n°35
    novembre 1792-1799.

    2 lots 59 medias

    novembre 1792-1799.

    Date

    1792-1799

    Cote

    EDEPOT265/10

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • novembre 1792-1799.
  36. Résultat n°36
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1855-1943

    Cote

    EDEPOT265/178

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Allocations militaires.
  37. Résultat n°37
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEPOT265/153

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Service vicinal.
  38. Résultat n°38
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1876-1952

    Cote

    EDEPOT265/175

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.
  39. Résultat n°39
    Propriété foncière.

    1 media

    Propriété foncière.

    Date

    1799-1828

    Cote

    EDEPOT265/66

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Propriété foncière.
  40. Résultat n°40
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT265/118

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Scrutin.
    • Présidentielles.
  41. Résultat n°41
    Réfugiés.

    1 media

    Réfugiés.

    Date

    1938-1945

    Cote

    EDEPOT265/97

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Réfugiés.
  42. Résultat n°42
    Administration communale : registre des délibérations.

    1 media

    Administration communale : registre des délibérations.

    Date

    1788-1789

    Cote

    EDEPOT265/1

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives antérieures à 1790.
    • Administration communale : registre des délibérations.
  43. Résultat n°43
    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    1 media

    Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.

    Date

    1860-1890

    Cote

    EDEPOT265/139

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Additions des comptes ouverts sur les livres de détails.
  44. Résultat n°44
    1709-1732.

    1 media

    1709-1732.

    Date

    1709-1732

    Cote

    EDEPOT265/4

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes : registres paroissiaux.
    • Registres.
    • 1709-1732.
  45. Résultat n°45
    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    1 media

    N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEPOT265/157

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°19 de Chessy à Saint-Étienne-les-Ollières.
  46. Résultat n°46
    Membres de la commission administrative.

    1 media

    Membres de la commission administrative.

    Date

    1882-1914

    Cote

    EDEPOT265/168

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres de la commission administrative.
  47. Résultat n°47
    Extraits des registres. 1945-1970

    1 media

    Extraits des registres. 1945-1970

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT265/20

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Extraits des registres. 1945-1970
  48. Résultat n°48
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEPOT265/169

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.
  49. Résultat n°49
    1830-1839.

    1 media

    1830-1839.

    Date

    1830-1839

    Cote

    EDEPOT265/46

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Décès.
    • 1830-1839.
  50. Résultat n°50
    Comptes d’ordre.

    1 media

    Comptes d’ordre.

    Date

    1828-1833

    Cote

    EDEPOT265/133

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes d’ordre.
  51. Résultat n°51
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1858-1953

    Cote

    EDEPOT265/57

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  52. Résultat n°52
    Affaires communales, gestion.

    1 media

    Affaires communales, gestion.

    Date

    1829-1971

    Cote

    EDEPOT265/23

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Affaires communales, gestion.
  53. Résultat n°53
    1840-1849.

    1 media

    1840-1849.

    Date

    1840-1849

    Cote

    EDEPOT265/38

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1840-1849.
  54. Résultat n°54
    Armes.

    1 media

    Armes.

    Date

    1869, s.d.

    Cote

    EDEPOT265/90

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Armes.
  55. Résultat n°55
    1667-1708.

    1 media

    1667-1708.

    Date

    1667-1708

    Cote

    EDEPOT265/3

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes : registres paroissiaux.
    • Registres.
    • 1667-1708.
  56. Résultat n°56
    Défrichement.

    1 media

    Défrichement.

    Date

    1829-1870

    Cote

    EDEPOT265/58

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Défrichement.
  57. Résultat n°57
    Vaccination.

    1 media

    Vaccination.

    Date

    1907-1912

    Cote

    EDEPOT265/105

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Vaccination.
  58. Résultat n°58
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1843-1869

    Cote

    EDEPOT265/132

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  59. Résultat n°59
    Prisonniers.

    1 media

    Prisonniers.

    Date

    1942-1943

    Cote

    EDEPOT265/96

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Prisonniers.
  60. Résultat n°60
    1870-1880.

    1 media

    1870-1880.

    Date

    1870-1880

    Cote

    EDEPOT265/41

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1870-1880.
  61. Résultat n°61
    Animaux de ferme.

    1 media

    Animaux de ferme.

    Date

    1857, 1940, s.d

    Cote

    EDEPOT265/63

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Agriculture.
    • Animaux de ferme.
  62. Résultat n°62
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1841-1930

    Cote

    EDEPOT265/155

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.
  63. Résultat n°63
    Bascule publique.

    1 media

    Bascule publique.

    Date

    1895-1910

    Cote

    EDEPOT265/146

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Édifices communaux.
    • Bascule publique.
  64. Résultat n°64
    Abattoirs et tueries.

    1 media

    Abattoirs et tueries.

    Date

    1835, 1910-1913

    Cote

    EDEPOT265/106

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Hygiène.
    • Abattoirs et tueries.
  65. Résultat n°65
    Femmes en couches.

    1 media

    Femmes en couches.

    Date

    1930-1948

    Cote

    EDEPOT265/185

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Femmes en couches.
  66. Résultat n°66
    Changements de nature de culture.

    1 media

    Changements de nature de culture.

    Date

    1948-1975

    Cote

    EDEPOT265/67

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Cadastre.
    • Changements de nature de culture.
  67. Résultat n°67
    1757-1774.

    1 media

    1757-1774.

    Date

    1757-1774

    Cote

    EDEPOT265/6

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives antérieures à 1790.
    • Cultes : registres paroissiaux.
    • Registres.
    • 1757-1774.
  68. Résultat n°68
    1820-1829.

    1 media

    1820-1829.

    Date

    1820-1829

    Cote

    EDEPOT265/28

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances.
    • 1820-1829.
  69. Résultat n°69
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEPOT265/181

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.
  70. Résultat n°70
    juin 1871-10 mai 1885.

    2 lots 143 medias

    juin 1871-10 mai 1885.

    Date

    juin 1871-10 mai 1885.

    Cote

    EDEPOT265/16

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Conseil municipal, délibérations.
    • Registres.
    • juin 1871-10 mai 1885.
  71. Résultat n°71
    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    1 media

    N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.

    Date

    1852-1913

    Cote

    EDEPOT265/158

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemins de grande communication.
    • N°31 de Villefranche-sur-Saône à Ternand.
  72. Résultat n°72
    Police rurale.

    1 media

    Police rurale.

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT265/99

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police rurale.
  73. Résultat n°73
    Police locale.

    1 media

    Police locale.

    Date

    1837-1904

    Cote

    EDEPOT265/98

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
  74. Résultat n°74
    1834-1885.

    1 media

    1834-1885.

    Date

    1834-1885

    Cote

    EDEPOT265/109

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Politiques.
    • Toutes élections.
    • 1834-1885.
  75. Résultat n°75
    Maire, arrêtés.

    1 media

    Maire, arrêtés.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT265/21

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Administration municipale. 1829-1974
    • Maire, arrêtés.
  76. Résultat n°76
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1879-1942

    Cote

    EDEPOT265/170

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes administratifs.
  77. Résultat n°77
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1834-1889

    Cote

    EDEPOT265/193

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique, arts.
    • Instituteurs.
  78. Résultat n°78
    1792-1799.

    1 media

    1792-1799.

    Date

    1792-1799

    Cote

    EDEPOT265/25

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1792-1799.
  79. Résultat n°79
    Indigents.

    1 media

    Indigents.

    Date

    1853-1907

    Cote

    EDEPOT265/182

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance.
    • Indigents.
  80. Résultat n°80
    Comptes de gestion.

    1 media

    Comptes de gestion.

    Date

    1886-1929

    Cote

    EDEPOT265/171

    • Contexte : EDEPOT265 - Commune de Ville-sur-Jarnioux

    • Archives postérieures à 1790.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.