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102 résultats

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  1. Résultat n°1

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    1964-2014

    Cote

    6241W 1-6241W16

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    État des lieux.

    1 media

    État des lieux.

    Date

    1965-2004

    Cote

    5951W/8

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • État des lieux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.

    Date

    1982-1998

    Cote

    4527W14

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    1 media

    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5951W/43

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    1 media

    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Date

    sd

    Cote

    5951W/42

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Date

    1962-1997

    Cote

    4527W10

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1997

    Cote

    5951W/56

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Documentation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Forêt d'Avenas.

    1 media

    Forêt d'Avenas.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5951W/46

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14

    Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Date

    1982-1996

    Cote

    4527W33

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Romain-en-Gal, extension du site archéologique.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Forêt de Pully.

    1 media

    Forêt de Pully.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5951W/48

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Pully.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Politique forestière du département.

    1 media

    Politique forestière du département.

    Date

    1947-1995

    Cote

    5951W/1

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Politique forestière du département.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Commissions des forêts départementales.

    1 media

    Commissions des forêts départementales.

    Date

    1984-1995

    Cote

    5951W/3

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Commissions des forêts départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation de la société Ilford.

    Date

    1994

    Cote

    4527W35

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-Priest, acquisition de terrain pour l'implantation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Finances et budgets.

    1 media

    Finances et budgets.

    Date

    1947-1994

    Cote

    5951W/4

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Finances et budgets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière