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  • 1
    Contentieux porté devant les tribunaux.

    1 media

    Contentieux porté devant les tribunaux.

    Date

    2006-2017

    Cote

    346J10

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Contentieux porté devant les tribunaux.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 2
    Juillet 1996-février 1998

    1 media

    Juillet 1996-février 1998

    Date

    Juillet 1996-février 1998

    Cote

    346J13

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • Juillet 1996-février 1998

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 3
    2015-2016

    1 media

    2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    346J8

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2016

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 4
    1994-2003

    1 media

    1994-2003

    Date

    1994-2003

    Cote

    346J4

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 1994-2003

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 5
    2017-2019

    1 media

    2017-2019

    Date

    2017-2019

    Cote

    346J9

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2017-2019

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 6
    2011-2014

    1 media

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    346J22

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 2011-2014

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 7
    Assurances responsabilité civile.

    1 media

    Assurances responsabilité civile.

    Date

    2000-2019

    Cote

    346J17

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Assurances responsabilité civile.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 8
    Mars 1998-2001

    1 media

    Mars 1998-2001

    Date

    Mars 1998-2001

    Cote

    346J14

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • Mars 1998-2001

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 9
    Juillet 2009-2010

    1 media

    Juillet 2009-2010

    Date

    Juillet 2009-2010

    Cote

    346J21

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • Juillet 2009-2010

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 10
    1999-2006

    1 media

    1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    346J19

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 1999-2006

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 11
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1978-2004

    Cote

    4588W 1-4588W68

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Services sectoriels et services généraux

  • 12
    Conventions.

    1 media

    Conventions.

    Date

    1999-2019

    Cote

    346J2

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Conventions.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 13
    2004-2009

    1 media

    2004-2009

    Date

    2004-2009

    Cote

    346J5

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2004-2009

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 14
    2003-2018

    1 media

    2003-2018

    Date

    2003-2018

    Cote

    346J15

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 2003-2018

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 15
    2010-2012

    1 media

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    346J6

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 16

    Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Rhône-Alpes.

    Date

    1945-2004

    Cote

    82J

    • Contexte : Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la...

    Producteur :

    FEDERATION REGIONALE DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE (MJC) EN RHONE-ALPES

  • 17
    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    1 media

    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Date

    1999-2017

    Cote

    346J18

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 18
    Elections du conseil d'administration.

    1 media

    Elections du conseil d'administration.

    Date

    1999-2015

    Cote

    346J3

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Elections du conseil d'administration.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  • 19
    Affaires culturelles.

    1 media

    Affaires culturelles.

    Date

    1976-2002

    Cote

    4421W 1-4421W162

    • Contexte : Affaires culturelles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Services sectoriels et services généraux

  • 20
    Statuts, règlements intérieurs.

    1 media

    Statuts, règlements intérieurs.

    Date

    1991-2019

    Cote

    346J1

    • Contexte : Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Statuts, règlements intérieurs.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)