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  • 1
    N° 159 : 1 décembre 2005.

    1 media

    N° 159 : 1 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3565W/218

    • Contexte : Conseil général du Rhône : rapports de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Président du Conseil général.
    • N° 159 : 1 décembre 2005.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 2
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 3
    2ème session ordinaire de 1978. Session extraordinaire de décembre 1978-janvier 1979.

    1 media

    2ème session ordinaire de 1978. Session extraordinaire de décembre 1978-janvier 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3565W/53

    • Contexte : Conseil général du Rhône : rapports de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 2ème session ordinaire de 1978. Session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 4
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 5
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 6
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 7
    1ère session ordinaire de 1951.

    1 media

    1ère session ordinaire de 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3565W/16

    • Contexte : Conseil général du Rhône : rapports de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1ère session ordinaire de 1951.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 8
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : Service des rapatriés du Rhône.

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  • 9
    N° 208 : 21 décembre 2012.

    1 media

    N° 208 : 21 décembre 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3565W/267

    • Contexte : Conseil général du Rhône : rapports de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Président du Conseil général.
    • N° 208 : 21 décembre 2012.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  • 10
    N° 33 : 25 mai 1992.

    1 media

    N° 33 : 25 mai 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3565W/92

    • Contexte : Conseil général du Rhône : rapports de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Président du Conseil général.
    • N° 33 : 25 mai 1992.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus