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1 112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  2. Résultat n°2
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4

    N°186 : 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3572W231

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2018.
    • N°186 : 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7

    N° 114 : 21 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3572W159

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2006.
    • N° 114 : 21 juillet 2006.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  10. Résultat n°10

    N° 147 : 17 juin 2011

    Date

    2011

    Cote

    3572W192

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2011.
    • N° 147 : 17 juin 2011

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  13. Résultat n°13
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  14. Résultat n°14

    N° 93 : 22 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3565W152

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1998.
    • N° 93 : 22 juin 1998.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15
    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    1 media

    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Date

    1851-1981

    Cote

    2223W 1-2223W43

    • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  16. Résultat n°16

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    N° 200 : 25 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3565W259

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2011.
    • N° 200 : 25 novembre 2011.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  19. Résultat n°19
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  20. Résultat n°20
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés