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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

1 media

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.
Cote
496W29
 Date
1963-1963
 Lieu
CREQUI (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Organisation du service.
  • Création du Service départemental et gestion du transfert...
Résultat n°2
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

1 media

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Cote
496W37
 Date
1967-1967
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Résultat n°3
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W39
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°4
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W40
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°5
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

1 media

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Cote
496W41
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Activités.
  • Transfert des dossiers.
  • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
  • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°6
Mars-août 1964.

1 media

Mars-août 1964.
Cote
496W47
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de réception du courrier.
  • Mars-août 1964.
Résultat n°7
Janvier 1966-septembre 1967.

1 media

Janvier 1966-septembre 1967.
Cote
496W63
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
  • Janvier 1966-septembre 1967.
Résultat n°8
Janvier-décembre 1966.

1 media

Janvier-décembre 1966.
Cote
496W80
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Janvier-décembre 1966.
Résultat n°9
Mouvements sociaux.

1 media

Mouvements sociaux.
Cote
496W97
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Mouvements sociaux.
Résultat n°10
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.
Cote
496W101
 Date
1962-1968
 Lieu
MEISSONNIER (PLACE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 3, place Meissonnier.
Résultat n°11
128, rue Créqui.

1 media

128, rue Créqui.
Cote
496W102
 Date
1963-1967
 Lieu
CREQUI (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Locaux.
  • Occupation.
  • 128, rue Créqui.
Résultat n°12
1963.

1 media

1963.
Cote
496W109
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1963.
Résultat n°13
13e à 18e allocation.

1 media

13e à 18e allocation.
Cote
496W137
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1963.
  • 13e à 18e allocation.
Résultat n°14
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.
Cote
496W162
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Résultat n°15
« Opération rapatriés ».

1 media

« Opération rapatriés ».
Cote
496W163
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Reclassement professionnel.
  • « Opération rapatriés ».
Résultat n°16
n° 1-12405.

1 media

n° 1-12405.
Cote
496W165
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Subventions d'installation aux actifs.
  • Enregistrement des dossiers.
  • n° 1-12405.
Résultat n°17
Enregistrement par numéros de dossiers.

1 media

Enregistrement par numéros de dossiers.
Cote
496W186
 Date
1964-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Indemnités particulières.
  • Enregistrement par numéros de dossiers.
Résultat n°18
Organisation.

1 media

Organisation.
Cote
496W208
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Organisation.
Résultat n°19
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.
Cote
496W348
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Autres commissions.
Résultat n°20
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W349
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Administration.
  • Fonctionnement.
Résultat n°21
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.
Cote
496W361
 Date
1963-1968
 Lieu
BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Centre de Brignais.
  • Recherche de fonds.
Résultat n°22

1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°23

Sessions du 8 mars et 13 mai.
Cote
3565W2
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 8 mars et 13 mai.
Résultat n°24

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°25

1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Cote
3565W4
 Date
1945
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Résultat n°26

Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W5
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...
Résultat n°27

Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W6
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°28

Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].
Cote
3565W7
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...
Résultat n°29

1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W8
 Date
1947
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...
Résultat n°30

1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.
Cote
3565W9
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...
Résultat n°31

1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W10
 Date
1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...
Résultat n°32

1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W11
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...
Résultat n°33

1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W12
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Résultat n°34

1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W13
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°35

Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W14
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Résultat n°36

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W15
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°37

1951 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W16
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°38

1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W17
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...
Résultat n°39

1952 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W18
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°40

1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.
Cote
3565W19
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°41

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°42

1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W21
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°43

1954 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W22
 Date
1954
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°44

1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.
Cote
3565W23
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°45

1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W24
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°46

1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W25
 Date
1955
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...
Résultat n°47

Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W26
 Date
1956
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Résultat n°48

Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W27
 Date
1956
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°49

1ère session ordinaire.
Cote
3565W28
 Date
1957
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°50

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W29
 Date
1957
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°51

1958 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W30
 Date
1958
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1958 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°52

1ère session ordinaire.
Cote
3565W31
 Date
1959
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°53

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W32
 Date
1959
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°54

1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W33
 Date
1960
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°55

1961 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W34
 Date
1961
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1961 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°56

1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W35
 Date
1962
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°57

1963 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W36
 Date
1963
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1963 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°58

1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W37
 Date
1964
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°59

1965 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W38
 Date
1965
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°60

1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W39
 Date
1966
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°61

1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W40
 Date
1967
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°62

1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W41
 Date
1968
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°63

1969 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W42
 Date
1969
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1969 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°64

1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W43
 Date
1970
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°65

1971 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W44
 Date
1971
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1971 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°66

1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W45
 Date
1972
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session...
Résultat n°67

1973 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W46
 Date
1973
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1973 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°68

1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars, et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W47
 Date
1974
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars,...
Résultat n°69

1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1975 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W48
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°70

1975 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W49
 Date
1975
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1975 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°71

1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W50
 Date
1976
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin...
Résultat n°72

1977 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W51
 Date
1977
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1977 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°73

1978 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W52
 Date
1978
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1978 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°74

1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1979 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W53
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°75

1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire de mai.
Cote
3565W54
 Date
1979
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire...
Résultat n°76

1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1980 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W55
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°77

1980 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W56
 Date
1980
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1980 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°78

1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1981 - sessions extraordinaires de janvier et février.
Cote
3565W57
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°79

1981 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W58
 Date
1981
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1981 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°80

1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire ; 1982 - essions extraordinaires de janvier et février.
Cote
3565W59
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...