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  1. Résultat n°1
    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    1 media

    Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W29

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Organisation du service.
    • Création du Service départemental et gestion du transfert...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W37

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W39

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W40

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    1 media

    Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W41

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Transfert des dossiers.
    • Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
    • Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Mars-août 1964.

    1 media

    Mars-août 1964.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W47

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de réception du courrier.
    • Mars-août 1964.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Janvier 1966-septembre 1967.

    1 media

    Janvier 1966-septembre 1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    496W63

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1966-septembre 1967.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Janvier-décembre 1966.

    1 media

    Janvier-décembre 1966.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W80

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Janvier-décembre 1966.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Mouvements sociaux.

    1 media

    Mouvements sociaux.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W97

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Mouvements sociaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    128, rue Créqui.

    1 media

    128, rue Créqui.

    Date

    1963-1967

    Cote

    496W102

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 128, rue Créqui.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    1963.

    1 media

    1963.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W109

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    13e à 18e allocation.

    1 media

    13e à 18e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W137

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 13e à 18e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    1 media

    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W162

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    « Opération rapatriés ».

    1 media

    « Opération rapatriés ».

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W163

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • « Opération rapatriés ».

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Enregistrement par numéros de dossiers.

    1 media

    Enregistrement par numéros de dossiers.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W186

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Indemnités particulières.
    • Enregistrement par numéros de dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W208

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W348

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W349

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Administration.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Recherche de fonds.

    1 media

    Recherche de fonds.

    Date

    1963-1968

    Cote

    496W361

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Recherche de fonds.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  23. Résultat n°23

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  24. Résultat n°24

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  25. Résultat n°25

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  27. Résultat n°27

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  28. Résultat n°28

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  29. Résultat n°29

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  31. Résultat n°31

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  32. Résultat n°32

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  37. Résultat n°37

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  39. Résultat n°39

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  40. Résultat n°40

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  41. Résultat n°41

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  42. Résultat n°42

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  43. Résultat n°43

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  44. Résultat n°44

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  45. Résultat n°45

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  46. Résultat n°46

    1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W25

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  47. Résultat n°47

    Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W26

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  48. Résultat n°48

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W27

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  49. Résultat n°49

    1ère session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W28

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  50. Résultat n°50

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W29

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  51. Résultat n°51

    1958 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1958

    Cote

    3565W30

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1958 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  52. Résultat n°52

    1ère session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W31

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  53. Résultat n°53

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W32

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  54. Résultat n°54

    1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1960

    Cote

    3565W33

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  55. Résultat n°55

    1961 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1961

    Cote

    3565W34

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1961 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  56. Résultat n°56

    1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1962

    Cote

    3565W35

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  57. Résultat n°57

    1963 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1963

    Cote

    3565W36

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1963 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  58. Résultat n°58

    1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1964

    Cote

    3565W37

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  59. Résultat n°59

    1965 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1965

    Cote

    3565W38

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1965 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  60. Résultat n°60

    1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1966

    Cote

    3565W39

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  61. Résultat n°61

    1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    3565W40

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  62. Résultat n°62

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  63. Résultat n°63

    1969 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1969

    Cote

    3565W42

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1969 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  64. Résultat n°64

    1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1970

    Cote

    3565W43

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  65. Résultat n°65

    1971 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1971

    Cote

    3565W44

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1971 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  66. Résultat n°66

    1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session ordinaire.

    Date

    1972

    Cote

    3565W45

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1972 - session extraordinaire de mars et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  67. Résultat n°67

    1973 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1973

    Cote

    3565W46

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1973 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  68. Résultat n°68

    1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1974

    Cote

    3565W47

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1974 - sessions extraordinaires de janvier et mars,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  69. Résultat n°69

    1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1975 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3565W48

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1974 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  70. Résultat n°70

    1975 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1975

    Cote

    3565W49

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1975 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  71. Résultat n°71

    1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1976

    Cote

    3565W50

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1976 - sessions extraordinaires d'avril, mai et juin...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  72. Résultat n°72

    1977 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1977

    Cote

    3565W51

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1977 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  73. Résultat n°73

    1978 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1978

    Cote

    3565W52

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1978 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  74. Résultat n°74

    1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1979 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3565W53

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1978 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  75. Résultat n°75

    1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire de mai.

    Date

    1979

    Cote

    3565W54

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1979 - 1ère session ordinaire et session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  76. Résultat n°76

    1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1980 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1979-1980

    Cote

    3565W55

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1979 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  77. Résultat n°77

    1980 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1980

    Cote

    3565W56

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1980 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  78. Résultat n°78

    1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1981 - sessions extraordinaires de janvier et février.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3565W57

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1980 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  79. Résultat n°79

    1981 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1981

    Cote

    3565W58

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1981 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  80. Résultat n°80

    1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire ; 1982 - essions extraordinaires de janvier et février.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3565W59

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1981 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus