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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mai 1937.

1 media

Mai 1937.
Cote
0669, 6Up1/620
 Date
9337
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai 1937.
Résultat n°2

2ème partie.
Cote
6193W/77
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 2ème partie.
Résultat n°3

2016.
Cote
6193W/89
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Redressement judiciaire.
  • 2016.
Résultat n°4

3ème partie.
Cote
6193W/78
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 3ème partie.
Résultat n°5

1ère partie.
Cote
6193W/76
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2016.
  • 1ère partie.
Résultat n°6

4ème partie.
Cote
6193W/50
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 4ème partie.
Résultat n°7

3ème partie.
Cote
6193W/68
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°8

2ème partie.
Cote
6193W/16
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°9

2ème partie.
Cote
6193W/48
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°10

2009-2015.
Cote
6193W/132
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Dossiers divers.
  • 2009-2015.
Résultat n°11

1ère partie.
Cote
6193W/105
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°12
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.
Cote
1ETP2
 Date
1704-1705 
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°13

6ème partie.
Cote
6193W/71
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 6ème partie.
Résultat n°14

1ère partie.
Cote
6193W/19
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2013-2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°15

5ème partie.
Cote
6193W/109
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 5ème partie.
Résultat n°16

1ère partie.
Cote
6193W/15
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2011-2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°17

Tribunaux de commerce.
Cote
6193W/129
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Tribunaux de commerce.
Résultat n°18

7ème partie.
Cote
6193W/111
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 7ème partie.
Résultat n°19

2ème partie.
Cote
6193W/106
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°20

3ème partie.
Cote
6193W/107
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°21

6ème partie.
Cote
6193W/110
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 6ème partie.
Résultat n°22

5ème partie.
Cote
6193W/70
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 5ème partie.
Résultat n°23

2013-2015.
Cote
6193W/46
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2013-2015.
Résultat n°24

7ème partie.
Cote
6193W/72
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 7ème partie.
Résultat n°25

2010-2015.
Cote
6193W/29
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Faillite, liquidation et redressement judiciaire.
  • 2010-2015.
Résultat n°26
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP1511
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°27

2ème partie.
Cote
6193W/67
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°28

2015.
Cote
6193W/121
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
  • 2015.
Résultat n°29
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP1510
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°30

1ère partie.
Cote
6193W/27
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Annulation de mariage.
  • 2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°31

10ème partie.
Cote
6193W/114
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Hospitalisation complète sans consentement.
  • 2015.
  • 10ème partie.
Résultat n°32

2ème partie.
Cote
6193W/39
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Faillite personnelle.
  • 2014-2015.
  • 2ème partie.
Résultat n°33

1ère partie.
Cote
6193W/47
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 1ère partie.
Résultat n°34
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
1ETP1508
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°35
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).
Cote
1ETP1509
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet (double).
Résultat n°36

9ème partie.
Cote
6193W/74
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 9ème partie.
Résultat n°37

3ème partie.
Cote
6193W/49
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Autres affaires commerciales.
  • 2014-2015.
  • 3ème partie.
Résultat n°38

2012-2015.
Cote
6193W/18
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Nationalité.
  • 2012-2015.
Résultat n°39

10ème partie.
Cote
6193W/75
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

  • Liquidation judiciaire.
  • 2015.
  • 10ème partie.
Résultat n°40
Membres associés.

1 media

Membres associés.
Cote
1ETP1502
 Date
1982-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres associés.