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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.
Cote
5Up1
 Date
1806-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
2
Administratif.

1 media

Administratif.
Cote
5Up5
 Date
1833-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
3
Lettre S.

1 media

Lettre S.
Cote
5Up54
 Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
4
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Cote
5Up39
 Date
1852-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
5
Lettre A.

1 media

Lettre A.
Cote
5Up45
 Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
6
Lettre O.

1 media

Lettre O.
Cote
5Up51
 Date
16 mars 1860-12 juin 1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
7
Lettre Q.

1 media

Lettre Q.
Cote
5Up52
 Date
26 septembre 1860-4 septembre 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Q.
8
Lettre Z.

1 media

Lettre Z.
Cote
5Up57
 Date
2 février 1861-9 avril 1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Z.
9
Lettre L.

1 media

Lettre L.
Cote
5Up50
 Date
11 février 1864-16 septembre 1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre L.
10
Lettre F.

1 media

Lettre F.
Cote
5Up48
 Date
17 février 1864-10 juillet 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre F.
11
Registre des délibérations.

1 media

Registre des délibérations.
Cote
5Up61
 Date
1867-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
12
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up63
 Date
1867-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
13
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5Up59
 Date
1867-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Personnel.
14
14 novembre 1867-7 janvier 1891.

1 media

14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Cote
5Up65
 Date
14 novembre 1867-7 janvier 1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
15
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
5Up60
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
16
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

1 media

25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Cote
5Up42
 Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
17
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.
Cote
2039W 1-2039W142
 Date
1872-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...
18
Lettre G.

1 media

Lettre G.
Cote
5Up49
 Date
5 avril 1877-2 juillet 1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre G.
19
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
20
Lettre C.

1 media

Lettre C.
Cote
5Up47
 Date
1er mai 1879-19 mai 1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre C.