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434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Instructions et correspondance.

1 media

Instructions et correspondance.
Cote
5Up1
 Date
1806-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Instructions et correspondance.
Résultat n°2
Administratif.

1 media

Administratif.
Cote
5Up5
 Date
1833-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Personnel.
  • Administratif.
Résultat n°3
Lettre S.

1 media

Lettre S.
Cote
5Up54
 Date
13 mars 1851-14 décembre 1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre S.
Résultat n°4
Création, réglementation, organisation, fonctionnement.

1 media

Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Cote
5Up39
 Date
1852-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
Résultat n°5
Lettre A.

1 media

Lettre A.
Cote
5Up45
 Date
1er décembre 1859-11 janvier 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre A.
Résultat n°6
Lettre O.

1 media

Lettre O.
Cote
5Up51
 Date
16 mars 1860-12 juin 1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre O.
Résultat n°7
Lettre Q.

1 media

Lettre Q.
Cote
5Up52
 Date
26 septembre 1860-4 septembre 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Q.
Résultat n°8
Lettre Z.

1 media

Lettre Z.
Cote
5Up57
 Date
2 février 1861-9 avril 1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre Z.
Résultat n°9
Lettre L.

1 media

Lettre L.
Cote
5Up50
 Date
11 février 1864-16 septembre 1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre L.
Résultat n°10
Lettre F.

1 media

Lettre F.
Cote
5Up48
 Date
17 février 1864-10 juillet 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre F.
Résultat n°11
Registre des délibérations.

1 media

Registre des délibérations.
Cote
5Up61
 Date
1867-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Registre des délibérations.
Résultat n°12
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up63
 Date
1867-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°13
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5Up59
 Date
1867-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Personnel.
Résultat n°14
14 novembre 1867-7 janvier 1891.

1 media

14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Cote
5Up65
 Date
14 novembre 1867-7 janvier 1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  • 14 novembre 1867-7 janvier 1891.
Résultat n°15
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
5Up60
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Comptabilité.
Résultat n°16
25 juillet 1871-28 décembre 1888.

1 media

25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Cote
5Up42
 Date
25 juillet 1871-28 décembre 1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 25 juillet 1871-28 décembre 1888.
Résultat n°17
Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.

1 media

Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et section Bâtiment et Industries diverses.
Cote
2039W 1-2039W142
 Date
1872-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE

  • Contexte : Conseil de prud'hommes de Lyon, Section Commerce et...
Résultat n°18
Lettre G.

1 media

Lettre G.
Cote
5Up49
 Date
5 avril 1877-2 juillet 1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre G.
Résultat n°19
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up16
 Date
1879-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°20
Lettre C.

1 media

Lettre C.
Cote
5Up47
 Date
1er mai 1879-19 mai 1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre C.
Résultat n°21
Lettre T.

1 media

Lettre T.
Cote
5Up55
 Date
3 septembre 1879-20 septembre 1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre T.
Résultat n°22
Lettre B.

1 media

Lettre B.
Cote
5Up46
 Date
3 décembre 1880-18 avril 1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre B.
Résultat n°23
Lettre R.

1 media

Lettre R.
Cote
5Up53
 Date
4 mai 1884-5 décembre 1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre R.
Résultat n°24
Organisation et fonctionnement.

1 media

Organisation et fonctionnement.
Cote
5Up2
 Date
1888-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Création, réglementation, organisation, fonctionnement.
  • Organisation et fonctionnement.
Résultat n°25
3 janvier 1889-30 juillet 1900.

1 media

3 janvier 1889-30 juillet 1900.
Cote
5Up43
 Date
3 janvier 1889-30 juillet 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 3 janvier 1889-30 juillet 1900.
Résultat n°26
Lettre V.

1 media

Lettre V.
Cote
5Up56
 Date
3 décembre 1889-6 mai 1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Prêt aux tisseurs.
  • Lettre V.
Résultat n°27
Jury d'Etat.

1 media

Jury d'Etat.
Cote
5Up64
 Date
1894-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Secrétariat.
  • Jury d'Etat.
Résultat n°28
Livre de caisse.

1 media

Livre de caisse.
Cote
5Up13
 Date
1897-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Livre de caisse.
Résultat n°29
Minutes de jugement.

1 media

Minutes de jugement.
Cote
5Up75
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • Minutes de jugement.
Résultat n°30
1er septembre 1900-15 décembre 1914.

1 media

1er septembre 1900-15 décembre 1914.
Cote
5Up44
 Date
1er septembre 1900-15 décembre 1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Enregistrement des dépôts.
  • 1er septembre 1900-15 décembre 1914.
Résultat n°31
Déclarations de dépôt.

1 media

Déclarations de dépôt.
Cote
5Up83
 Date
1901-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Bâtiment et Industries diverses.
  • Dessins et modèles.
  • Déclarations de dépôt.
Résultat n°32
Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.

1 media

Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la Soierie.
Cote
5Up17
 Date
1905-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Caisse de secours du Conseil des Prud'hommes de la...
Résultat n°33
Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.

1 media

Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission du Centenaire et du Cent-cinquantenaire.
Cote
5Up6
 Date
1906-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Registre des procès-verbaux de réunion de la Commission...
Résultat n°34
Souscription au Livre du Centenaire.

1 media

Souscription au Livre du Centenaire.
Cote
5Up8
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Souscription au Livre du Centenaire.
Résultat n°35
Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.

1 media

Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.
Cote
5Up7
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Présidence générale.
  • Congrès de la Prud'homie française.
  • Comité d'organisation.
  • Correspondance passive, invitation au banquet commémoratif.
Résultat n°36
Registre d'acquis des indemnités reçues.

1 media

Registre d'acquis des indemnités reçues.
Cote
5Up14
 Date
1908-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Comptabilité.
  • Registre d'acquis des indemnités reçues.
Résultat n°37
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up89
 Date
1910-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°38
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5Up41
 Date
1910-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Soierie.
  • Conservatoire des échantillons.
  • Secrétariat.
  • Statistiques.
Résultat n°39
22 septembre 1910-2 octobre 1911.

1 media

22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Cote
5Up91
 Date
22 septembre 1910-2 octobre 1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Bureau de conciliation et de jugement.
  • 22 septembre 1910-2 octobre 1911.
Résultat n°40
Correspondance et documentation.

1 media

Correspondance et documentation.
Cote
5Up107
 Date
1911-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

  • Section Commerce.
  • Dessins et modèles.
  • Correspondance et documentation.