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  1. Résultat n°1
    Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    1 media

    Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    Date

    1893

    Cote

    4ETP1

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Création.
    • Extrait du registre de délibération de Villefranche.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  2. Résultat n°2
    Copie du décret de création.

    1 media

    Copie du décret de création.

    Date

    1895

    Cote

    4ETP2

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Création.
    • Copie du décret de création.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    1 media

    Note d'information sur les activités de la Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche.

    Date

    s.d.

    Cote

    4ETP3

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Note d'information sur les activités de la Chambre...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Fascicule de présentation de la Chambre.

    1 media

    Fascicule de présentation de la Chambre.

    Date

    v.1970

    Cote

    4ETP4

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Fascicule de présentation de la Chambre.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  5. Résultat n°5
    Rapports d'activités.

    1 media

    Rapports d'activités.

    Date

    1985-2013

    Cote

    4ETP5

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Communication générale sur les activités de la Chambre.
    • Rapports d'activités.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  6. Résultat n°6
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959-1961

    Cote

    4ETP6

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1959.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  7. Résultat n°7
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1962

    Cote

    4ETP7

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1961.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  8. Résultat n°8
    1974.

    1 media

    1974.

    Date

    1972-1975

    Cote

    4ETP8

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1974.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    1976.

    1 media

    1976.

    Date

    1970-1976

    Cote

    4ETP9

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1976.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    1979.

    1 media

    1979.

    Date

    1977-1979

    Cote

    4ETP10

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1979.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  11. Résultat n°11
    1982.

    1 media

    1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    4ETP11

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1982.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4ETP12

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1985.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  13. Résultat n°13
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4ETP13

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1988.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    1994.

    1 media

    1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    4ETP14

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1994.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  15. Résultat n°15
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    4ETP15

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 1997.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  16. Résultat n°16
    2000.

    1 media

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    4ETP16

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2000.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  17. Résultat n°17
    Instructions et procédures, Commission d'établissement des listes électorales, listes électorales, recensement des entreprises et des salariés.

    1 media

    Instructions et procédures, Commission d'établissement des listes électorales, listes électorales, recensement des entreprises et des salariés.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4ETP17

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2004.
    • Instructions et procédures, Commission d'établissement...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  18. Résultat n°18
    Commission d'organisation des élections, situation économique, candidatures, propagande, communication, résultats, statistiques, articles de presse, séminaire "Élections consulaires : ce qui change" (janvier et février 2004).

    1 media

    Commission d'organisation des élections, situation économique, candidatures, propagande, communication, résultats, statistiques, articles de presse, séminaire "Élections consulaires : ce qui change" (janvier et février 2004).

    Date

    2004

    Cote

    4ETP18

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Élections consulaires.
    • 2004.
    • Commission d'organisation des élections, situation...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  19. Résultat n°19
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    1 media

    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  20. Résultat n°20
    Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    1 media

    Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    Date

    1919-1921

    Cote

    4ETP20

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 11 juin 1919 au 27 avril 1921.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  21. Résultat n°21
    Lettres envoyées à l'association communale des marchands forains de Villefranche et la Région.

    1 media

    Lettres envoyées à l'association communale des marchands forains de Villefranche et la Région.

    Date

    1933-1935

    Cote

    4ETP21

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Lettres envoyées à l'association communale des marchands...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  22. Résultat n°22
    Région Rhône-Alpes.

    1 media

    Région Rhône-Alpes.

    Date

    1974-1986

    Cote

    4ETP22

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Région Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  23. Résultat n°23
    Conseil des Prud'hommes.

    1 media

    Conseil des Prud'hommes.

    Date

    1959-1991

    Cote

    4ETP23

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Conseil des Prud'hommes.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  24. Résultat n°24
    Tribunal de Commerce de Villefranche.

    1 media

    Tribunal de Commerce de Villefranche.

    Date

    1974-1990

    Cote

    4ETP24

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Tribunal de Commerce de Villefranche.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  25. Résultat n°25
    Chambre des métiers du Rhône.

    1 media

    Chambre des métiers du Rhône.

    Date

    1936-1979

    Cote

    4ETP25

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Chambre des métiers du Rhône.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  26. Résultat n°26
    Mairie de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Mairie de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1949-1979

    Cote

    4ETP26

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Mairie de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  27. Résultat n°27
    Préfecture du Rhône.

    1 media

    Préfecture du Rhône.

    Date

    1967-1979

    Cote

    4ETP27

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Préfecture du Rhône.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  28. Résultat n°28
    Règlements intérieurs.

    1 media

    Règlements intérieurs.

    Date

    1979-2004

    Cote

    4ETP28

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Règlements intérieurs.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  29. Résultat n°29
    1895-1904.

    2 lots 251 medias

    1895-1904.

    Date

    1895-1904

    Cote

    4ETP29

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Délibérations de la Chambre.
    • Registres.
    • 1895-1904.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  30. Résultat n°30
    1952-1956.

    2 lots 251 medias

    1952-1956.

    Date

    1952-1956

    Cote

    4ETP30

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Délibérations de la Chambre.
    • Registres.
    • 1952-1956.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  31. Résultat n°31
    1956-1966.

    2 lots 110 medias

    1956-1966.

    Date

    1956-1966

    Cote

    4ETP31

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Délibérations de la Chambre.
    • Registres.
    • 1956-1966.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  32. Résultat n°32
    Présence.

    1 media

    Présence.

    Date

    1964-1980

    Cote

    4ETP32

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Délibérations de la Chambre.
    • Présence.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  33. Résultat n°33
    1895-1900.

    2 lots 361 medias

    1895-1900.

    Date

    1895-1900

    Cote

    4ETP33

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1895-1900.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  34. Résultat n°34
    1895-1900 (double).

    1 media

    1895-1900 (double).

    Date

    1895-1900

    Cote

    4ETP34

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1895-1900 (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  35. Résultat n°35
    1901-1905.

    2 lots 376 medias

    1901-1905.

    Date

    1901-1905

    Cote

    4ETP35

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1901-1905.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  36. Résultat n°36
    1906-1909.

    2 lots 331 medias

    1906-1909.

    Date

    1906-1909

    Cote

    4ETP36

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1906-1909.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  37. Résultat n°37
    1906-1909 (double).

    1 media

    1906-1909 (double).

    Date

    1906-1909

    Cote

    4ETP37

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1906-1909 (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  38. Résultat n°38
    1910-1915.

    2 lots 412 medias

    1910-1915.

    Date

    1910-1915

    Cote

    4ETP38

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1910-1915.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  39. Résultat n°39
    1910-1915 (double).

    1 media

    1910-1915 (double).

    Date

    1910-1915

    Cote

    4ETP39

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1910-1915 (double).

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  40. Résultat n°40
    1916-1922.

    2 lots 478 medias

    1916-1922.

    Date

    1961-1922

    Cote

    4ETP40

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Registres de comptes rendus.
    • 1916-1922.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)