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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Compagnie Perrache.
Cote
1J1869
 Date
S. d. [1802]
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Compagnie Perrache.
Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.
Cote
5927W2
 Date
2006-2017
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°3
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°4
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°5
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°6
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.
Cote
1ETP2
 Date
1704-1705 
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°7
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Cote
5053W7
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Résultat n°8
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Cote
5930W/1
 Date
1981-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°9
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Cote
5053W34
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Résultat n°10
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Cote
5053W1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Résultat n°11
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP1511
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°12
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.
Cote
5053W35
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Archives départementales.
Résultat n°13
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.
Cote
5053W38
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • Comité de pilotage.
Résultat n°14
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP1510
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°15
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
1ETP1508
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°16
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).
Cote
1ETP1509
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet (double).
Résultat n°17
Développement durable.

1 media

Développement durable.
Cote
5053W28
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Développement.
  • Développement durable.
Résultat n°18
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5053W46
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Personnel.
Résultat n°19
Membres associés.

1 media

Membres associés.
Cote
1ETP1502
 Date
1982-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres associés.
Résultat n°20
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.
Cote
5053W4
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Contrôle de gestion.
Résultat n°21
Juin 2011-décembre 2015.

1 media

Juin 2011-décembre 2015.
Cote
1ETP1501
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres élus.
  • Juin 2011-décembre 2015.
Résultat n°22
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Cote
5930W/3
 Date
1986-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Résultat n°23
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Cote
5930W/2
 Date
1979-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Résultat n°24
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile
Cote
5053W16
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Solidarités.
  • Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°25
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Cote
5053W32
 Date
[2014]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°26
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).
Cote
5930W/4
 Date
1979-2014
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Résultat n°27
Comité départemental du tourisme (CDT).

1 media

Comité départemental du tourisme (CDT).
Cote
5053W33
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Comité départemental du tourisme (CDT).
Résultat n°28
Janvier-juin.

1 media

Janvier-juin.
Cote
1ETP2043
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Janvier-juin.
Résultat n°29
Relations avec la préfecture.

1 media

Relations avec la préfecture.
Cote
5053W51
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Relations avec la préfecture.
Résultat n°30
Comité technique du projet : présentations power-point.

1 media

Comité technique du projet : présentations power-point.
Cote
5053W59
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Comité technique du projet : présentations power-point.
Résultat n°31
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

1 media

Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Cote
5053W10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Résultat n°32
Groupes thématiques politiques.

1 media

Groupes thématiques politiques.
Cote
5053W60
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Groupes thématiques politiques.
Résultat n°33
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

1 media

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).
Cote
5053W56
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances politiques.
  • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...
Résultat n°34
Jan–Ma.

1 media

Jan–Ma.
Cote
1ETP2119
 Date
1865-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Membres.
  • Membres élus.
  • Jan–Ma.
Résultat n°35
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP2046
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°36
Janvier-juin (double).

1 media

Janvier-juin (double).
Cote
1ETP2044
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Janvier-juin (double).
Résultat n°37
Divers legs.

1 media

Divers legs.
Cote
1ETP2359
 Date
1881-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Fonctionnement.
  • Régime financier et questions fiscales.
  • Comptabilité.
  • Legs.
  • Divers legs.
Résultat n°38
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP2045
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2014.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°39
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.
Cote
5053W64
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Ressources humaines.
Résultat n°40
Participation du département à la construction de la métropole.

1 media

Participation du département à la construction de la métropole.
Cote
5053W52
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Participation du département à la construction de la...