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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Compagnie Perrache.

Date

S. d. [1802]

Cote

1J1869

Résultat n°2
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2

Résultat n°3
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014​

Cote

5053W5

Résultat n°4
Vie associative.

1 media

Vie associative.

Date

2013​

Cote

5053W50

Résultat n°5
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]​

Cote

5053W31

Résultat n°6
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.

Date

1704-1705 

Cote

1ETP2

Résultat n°7
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

Date

2014​

Cote

5053W7

Résultat n°8
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

Date

1981-2015

Cote

5930W/1

Résultat n°9
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

Date

s.d

Cote

5053W34

Résultat n°10
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

Date

2013-2015

Cote

5053W1

Résultat n°11
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).

Date

2015

Cote

1ETP1511

Résultat n°12
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.

Date

2014​

Cote

5053W35

Résultat n°13
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.

Date

2014​

Cote

5053W38

Résultat n°14
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.

Date

2015

Cote

1ETP1510

Résultat n°15
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.

Date

2015

Cote

1ETP1508

Résultat n°16
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).

Date

2015

Cote

1ETP1509

Résultat n°17
Développement durable.

1 media

Développement durable.

Date

2013​

Cote

5053W28

Résultat n°18
Personnel.

1 media

Personnel.

Date

2013​

Cote

5053W46

Résultat n°19
Membres associés.

1 media

Membres associés.

Date

1982-2015

Cote

1ETP1502

Résultat n°20
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.

Date

2014​

Cote

5053W4

Résultat n°21
Juin 2011-décembre 2015.

1 media

Juin 2011-décembre 2015.

Date

2011-2015

Cote

1ETP1501

Résultat n°22
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

Date

1986-2015

Cote

5930W/3

Résultat n°23
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

Date

1979-2015

Cote

5930W/2

Résultat n°24
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile

Date

2014​

Cote

5053W16

Résultat n°25
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

Date

[2014]

Cote

5053W32

Résultat n°26
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

Date

1979-2014

Cote

5930W/4

Résultat n°27
Comité départemental du tourisme (CDT).

1 media

Comité départemental du tourisme (CDT).

Date

2013-2014

Cote

5053W33

Résultat n°28
Janvier-juin.

1 media

Janvier-juin.

Date

2014

Cote

1ETP2043

Résultat n°29
Relations avec la préfecture.

1 media

Relations avec la préfecture.

Date

2014

Cote

5053W51

Résultat n°30
Comité technique du projet : présentations power-point.

1 media

Comité technique du projet : présentations power-point.

Date

2014

Cote

5053W59

Résultat n°31
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

1 media

Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

Date

2014

Cote

5053W10

Résultat n°32
Groupes thématiques politiques.

1 media

Groupes thématiques politiques.

Date

2013​

Cote

5053W60

Résultat n°33
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

1 media

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

Date

2014​

Cote

5053W56

Résultat n°34
Jan–Ma.

1 media

Jan–Ma.

Date

1865-2014

Cote

1ETP2119

Résultat n°35
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).

Date

2014

Cote

1ETP2046

Résultat n°36
Janvier-juin (double).

1 media

Janvier-juin (double).

Date

2014

Cote

1ETP2044

Résultat n°37
Divers legs.

1 media

Divers legs.

Date

1881-2014

Cote

1ETP2359

Résultat n°38
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.

Date

2014

Cote

1ETP2045

Résultat n°39
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.

Date

2014​

Cote

5053W64

Résultat n°40
Participation du département à la construction de la métropole.

1 media

Participation du département à la construction de la métropole.

Date

2013-2014

Cote

5053W52