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4 914 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Compagnie Perrache.

1 media

Compagnie Perrache.
Cote
1J1869
 Date
S. d. [1802]
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Compagnie Perrache.
Résultat n°2

LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure. LISSIEU, ZAC de la Bûchette.
Cote
5381W/15
 Date
2086-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 3, ZAC Part Dieu et du 136, avenue Félix Faure....
Résultat n°3

LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson.
Cote
5381W/33
 Date
1987-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 8, ZAC Berthelot Epargne. VILLEURBANNE, ZAC Charpennes...
Résultat n°4
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.
Cote
5927W2
 Date
2006-2017
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°5

ST PRIEST, ZAC des Perches.
Cote
5381W/31
 Date
1995-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • ST PRIEST, ZAC des Perches.
Résultat n°6

LYON 6, ZAC Thiers.
Cote
5381W/17
 Date
1992-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 6, ZAC Thiers.
Résultat n°7

OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE, ZAC du Petit Bourg.
Cote
5381W/22
 Date
1991-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey. ST BONNET DE MURE,...
Résultat n°8

LYON 8, ZAC Valéo Sud.
Cote
5381W/16
 Date
1998-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 8, ZAC Valéo Sud.
Résultat n°9

LYON 6, ZAC Thiers.
Cote
5381W/18
 Date
1992-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 6, ZAC Thiers.
Résultat n°10

IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches. LA TOUR DE SALVAGNY, ZAC du Parc d'activités.
Cote
5381W/9
 Date
1988-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • IRIGNY, ZAC du Centre. MIONS, ZAC des Pierres Blanches....
Résultat n°11
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°12
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°13
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°14

TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.
Cote
5381W/32
 Date
1987-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....
Résultat n°15

ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.
Cote
5381W/35
 Date
1989-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...
Résultat n°16
1704-1705.

2 lots 513 medias

1704-1705.
Cote
1ETP2
 Date
1704-1705 
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 1704-1705.
Résultat n°17
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Cote
5053W7
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Résultat n°18
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Cote
5930W/1
 Date
1981-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°19
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Cote
5053W34
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Résultat n°20

VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du Bois Crozet. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.
Cote
5381W/34
 Date
1989-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du...
Résultat n°21
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Cote
5053W1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Résultat n°22
Septembre-décembre (double).

1 media

Septembre-décembre (double).
Cote
1ETP1511
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre (double).
Résultat n°23
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.
Cote
5053W35
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Archives départementales.
Résultat n°24
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.
Cote
5053W38
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • Comité de pilotage.
Résultat n°25
Septembre-décembre.

1 media

Septembre-décembre.
Cote
1ETP1510
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Septembre-décembre.
Résultat n°26
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
1ETP1508
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°27
Janvier-juillet (double).

1 media

Janvier-juillet (double).
Cote
1ETP1509
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Procès-verbaux et délibérations.
  • Registres.
  • 2015.
  • Janvier-juillet (double).
Résultat n°28
Développement durable.

1 media

Développement durable.
Cote
5053W28
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Développement.
  • Développement durable.
Résultat n°29
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5053W46
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Personnel.
Résultat n°30

ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et ouest. MIONS ST PRIEST, ZAC de la Fouillouse.
Cote
5381W/24
 Date
1990-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • ST LAURENT DE MURE, ZAC Les marches du Rhône est et...
Résultat n°31
Membres associés.

1 media

Membres associés.
Cote
1ETP1502
 Date
1982-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres associés.
Résultat n°32
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.
Cote
5053W4
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Contrôle de gestion.
Résultat n°33

MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc. OULLINS, ZAC Narcisse Bertholey.
Cote
5381W/21
 Date
1991-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • MONTAGNY, ZAC de la Roche. PUSIGNAN, ZAC de Satoparc....
Résultat n°34

STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet. OULLINS et ST GENIS LAVAL, ZAC privée Montlouis. ST GENIS LAVAL, ZAC de Naïve II et PAE de Naive. ST GERMAIN AU MONT D'OR, ZAC de la Mendillonne.
Cote
5381W/23
 Date
1987-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • STE FOY LES LYON, PAE Vallon des Prés et ZAC du Brûlet....
Résultat n°35
Juin 2011-décembre 2015.

1 media

Juin 2011-décembre 2015.
Cote
1ETP1501
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

  • Organisation de la chambre de commerce et d'industrie...
  • Organisation de la fonction représentative.
  • Assemblée générale, bureau et commissions.
  • Assemblée générale.
  • Séances.
  • Registres de présence.
  • Membres élus.
  • Juin 2011-décembre 2015.
Résultat n°36

ST PRIEST, ZAC de Feuilly.
Cote
5381W/28
 Date
1996-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • ST PRIEST, ZAC de Feuilly.
Résultat n°37
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Cote
5930W/3
 Date
1986-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Résultat n°38

LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.
Cote
5381W/13
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • LYON 3, ZAC du Dauphiné et Les Jardins de la Buire.
Résultat n°39

DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC du Centre et de Moulin Berger.
Cote
5381W/7
 Date
1988-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

  • DECINES CHARPIEU, ZAC de la Fraternité. ECULLY, ZAC...
Résultat n°40
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Cote
5930W/2
 Date
1979-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...