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4 591 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maquette du quartier de la Part-Dieu.

    Date

    1999

    Cote

    6860WM/1

    • Contexte : 6860WM - Métropole de Lyon - Maquette du quartier de...

    • Maquette du quartier de la Part-Dieu.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Patrimoine et logistique

  2. Résultat n°2
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    5940W/3

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    1 media

    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Date

    1938-1949

    Cote

    5940W/2

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    1 media

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5940W/1

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    1 media

    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    Date

    2005

    Cote

    5123W/15

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    1 media

    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    Date

    2005

    Cote

    5123W/14

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    1 media

    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    Date

    1988-2004

    Cote

    5123W/13

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    1 media

    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    Date

    1983-2006

    Cote

    5123W/12

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    Date

    2001-2005

    Cote

    5123W/11

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5123W/10

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    Date

    1993-1994

    Cote

    5123W/9

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    1 media

    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    Date

    1998-2006

    Cote

    5123W/8

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Savigny (modifications).

    1 media

    Savigny (modifications).

    Date

    1988-2006

    Cote

    5123W/7

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5123W/5

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    1 media

    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Date

    1981-2005

    Cote

    5123W/4

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    1 media

    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Date

    1981-1987

    Cote

    5123W/2

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Date

    1982-1992

    Cote

    5123W/1

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  21. Résultat n°21
    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    1 media

    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W65

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  22. Résultat n°22
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W64

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  23. Résultat n°23
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  24. Résultat n°24
    Organisation du nouveau Rhône.

    1 media

    Organisation du nouveau Rhône.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5053W62

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Organisation du nouveau Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  25. Résultat n°25
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W61

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Finances.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  26. Résultat n°26
    Groupes thématiques politiques.

    1 media

    Groupes thématiques politiques.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W60

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Groupes thématiques politiques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Comité technique du projet : présentations power-point.

    1 media

    Comité technique du projet : présentations power-point.

    Date

    2014

    Cote

    5053W59

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité technique du projet : présentations power-point.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Comité de direction technique.

    1 media

    Comité de direction technique.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W58

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité de direction technique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  29. Résultat n°29
    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    1 media

    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W57

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30
    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    1 media

    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W56

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  31. Résultat n°31
    Instance au sein du Grand Lyon.

    1 media

    Instance au sein du Grand Lyon.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W55

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instance au sein du Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  32. Résultat n°32
    Instances techniques.

    1 media

    Instances techniques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W54

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Instances techniques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  33. Résultat n°33
    Commission d'organisation des territoires.

    1 media

    Commission d'organisation des territoires.

    Date

    2012-2013​

    Cote

    5053W53

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Commission d'organisation des territoires.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  34. Résultat n°34
    Participation du département à la construction de la métropole.

    1 media

    Participation du département à la construction de la métropole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W52

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Participation du département à la construction de la...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  35. Résultat n°35
    Relations avec la préfecture.

    1 media

    Relations avec la préfecture.

    Date

    2014

    Cote

    5053W51

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Relations avec la préfecture.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  36. Résultat n°36
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W49

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    1 media

    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W48

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Éducation.
    • Établissement pour la recherche et l’accès au savoir...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  39. Résultat n°39
    Projet campus Saint-Paul.

    1 media

    Projet campus Saint-Paul.

    Date

    2012-2014​

    Cote

    5053W47

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Éducation.
    • Projet campus Saint-Paul.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  40. Résultat n°40
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W46

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Personnel.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale