Filtrer les résultats
Multimédias
  • 887
Nom de l'inventaire
  • 873
  • 12
  • 2
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 887
  • 887
  • 887
  • 875
  • 875
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 444
  • 443
Typologies
  • 873
Titres
Aucune valeur disponible

887 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Demandes de mise liberté. Ordonnance de maintien en liberté : actes d'appel par le ministère public.

1 media

Demandes de mise liberté. Ordonnance de maintien en liberté : actes d'appel par le ministère public.
Cote
5965W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mises en liberté et contrôle judiciaire.
  • Demandes de mise liberté. Ordonnance de maintien en...
Résultat n°2
Ordonnance de rejet de mise en liberté.

1 media

Ordonnance de rejet de mise en liberté.
Cote
5965W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mises en liberté et contrôle judiciaire.
  • Ordonnance de rejet de mise en liberté.
Résultat n°3
1991.

1 media

1991.
Cote
5965W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mises en liberté et contrôle judiciaire.
  • Demandes de mise en liberté, de main-levée du contrôle...
  • 1991.
Résultat n°4
1989-1990.

1 media

1989-1990.
Cote
5965W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Mises en liberté et contrôle judiciaire.
  • Demandes de mise en liberté, de main-levée du contrôle...
  • 1989-1990.
Résultat n°5
1991.

1 media

1991.
Cote
5965W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par les détenus.
  • 1991.
Résultat n°6
1989-1990.

1 media

1989-1990.
Cote
5965W/7
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par les détenus.
  • 1989-1990.
Résultat n°7
1991.

1 media

1991.
Cote
5965W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par le ministère public.
  • 1991.
Résultat n°8
1990.

1 media

1990.
Cote
5965W/5
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par le ministère public.
  • 1990.
Résultat n°9
1989.

1 media

1989.
Cote
5965W/4
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par le ministère public.
  • 1989.
Résultat n°10
1991.

1 media

1991.
Cote
5965W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par les avocats et les particuliers.
  • 1991.
Résultat n°11
1990.

1 media

1990.
Cote
5965W/2
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par les avocats et les particuliers.
  • 1990.
Résultat n°12
1989.

1 media

1989.
Cote
5965W/1
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5965W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Actes d'appel des jugements correctionnels.
  • Par les avocats et les particuliers.
  • 1989.
Résultat n°13
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W873
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 9ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°14
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W872
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 9ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°15
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W871
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 9ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°16
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W870
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 9ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°17
18 décembre 2008.

1 media

18 décembre 2008.
Cote
5569W869
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 7ème chambre.
  • 18 décembre 2008.
Résultat n°18
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W868
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 7ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°19
17 décembre 2008.

1 media

17 décembre 2008.
Cote
5569W867
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 7ème chambre.
  • 17 décembre 2008.
Résultat n°20
27 novembre 2008.

1 media

27 novembre 2008.
Cote
5569W866
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2008.
  • 7ème chambre.
  • 27 novembre 2008.