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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1944-1959.

1 media

Cote
5931W51
Date
1944-1959
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1944-1959.
Résultat n°2
MOR-PIG.

1 media

Cote
5931W95
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MOR-PIG.
Résultat n°3
Personnel encadrant.

1 media

Cote
5931W87
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel encadrant.
Résultat n°4
Protection maternelle et infantile.

1 media

Cote
5931W123
Date
1947-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Protection maternelle et infantile.
Résultat n°5
BOS-COL.

1 media

Cote
5931W89
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • BOS-COL.
Résultat n°6
Avancement.

1 media

Cote
5931W86
Date
1947-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Avancement.
Résultat n°7
DUF-F.

1 media

Cote
5931W91
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • DUF-F.
Résultat n°8
A-BLA.

1 media

Cote
5931W88
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • A-BLA.
Résultat n°9
TR-Z.

1 media

Cote
5931W98
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • TR-Z.
Résultat n°10
G-H.

1 media

Cote
5931W92
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • G-H.
Résultat n°11
R-TH.

1 media

Cote
5931W97
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • R-TH.
Résultat n°12
1947-1962.

1 media

Cote
5931W60
Date
1947-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Contrôle.
  • 1947-1962.
Résultat n°13
J-MAI.

1 media

Cote
5931W93
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • J-MAI.
Résultat n°14
PIL-PU.

1 media

Cote
5931W96
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • PIL-PU.
Résultat n°15
COR-DUC.

1 media

Cote
5931W90
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • COR-DUC.
Résultat n°16
1947-1956.

1 media

Cote
5931W143
Date
1947-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1947-1956.
Résultat n°17
MAR-MON.

1 media

Cote
5931W94
Date
1947-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Personnel d'exécution.
  • MAR-MON.
Résultat n°18
1950-1960.

1 media

Cote
5931W133
Date
1947-1960
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1950-1960.
Résultat n°19
1947-1952.

1 media

Cote
5931W8
Date
1947-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1947-1952.
Résultat n°20
1950-1961.

1 media

Cote
5931W149
Date
1950-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°21
1950.

1 media

Cote
5931W16
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1950.
Résultat n°22
Registre du personnel.

1 media

Cote
5931W99
Date
1950
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Suivi des carrières.
  • Registre du personnel.
Résultat n°23
1951.

1 media

Cote
5931W17
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1951.
Résultat n°24
1951-1957.

1 media

Cote
5931W187
Date
1951-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1951-1957.
Résultat n°25
4 septembre-14 octobre.

1 media

Cote
5770W/8
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4 septembre-14 octobre.
Résultat n°26
1952-1957.

1 media

Cote
5931W167
Date
1952-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1952-1957.
Résultat n°27
1961-1967.

1 media

Cote
5931W134
Date
1952-1967
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1961-1967.
Résultat n°28
18 mars-27 avril.

1 media

Cote
5770W/3
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 18 mars-27 avril.
Résultat n°29
7 novembre-31 décembre.

1 media

Cote
5770W/10
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 7 novembre-31 décembre.
Résultat n°30
12 juillet-11 août.

1 media

Cote
5770W/6
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 12 juillet-11 août.
Résultat n°31
1er mai-11 juin.

1 media

Cote
5770W/4
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 1er mai-11 juin.
Résultat n°32
Documentation.

1 media

Cote
5931W159
Date
1952-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Documentation.
Résultat n°33
1er février-17 mars.

1 media

Cote
5770W/2
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 1er février-17 mars.
Résultat n°34
15 octobre-5 novembre.

1 media

Cote
5770W/9
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 15 octobre-5 novembre.
Résultat n°35
4-29 janvier.

1 media

Cote
5770W/1
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4-29 janvier.
Résultat n°36
1952.

1 media

Cote
5931W18
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1952.
Résultat n°37
12 juin-11 juillet.

1 media

Cote
5770W/5
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 12 juin-11 juillet.
Résultat n°38
12 août-3 septembre.

1 media

Cote
5770W/7
Date
[1952-1988]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 12 août-3 septembre.
Résultat n°39
1953-1954.

1 media

Cote
5931W19
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1953-1954.
Résultat n°40
1953-1956.

1 media

Cote
5931W9
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1953-1956.
Résultat n°41
1954-1959.

1 media

Cote
5931W203
Date
1954-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1954-1959.
Résultat n°42
1985.

1 media

Cote
5931W140
Date
1954-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1985.
Résultat n°43
1954-1964.

1 media

Cote
5931W65
Date
1954-1964
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1954-1964.
Résultat n°44
1955-1957.

1 media

Cote
5931W20
Date
1955-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1955-1957.
Résultat n°45
Opérations immobilières.

1 media

Cote
5931W101
Date
1955-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Opérations immobilières.
Résultat n°46
Comité d'entreprise.

1 media

Cote
5931W100
Date
1956-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Comité d'entreprise.
Résultat n°47
Lutte antivénérienne.

1 media

Cote
5931W125
Date
1956-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Lutte antivénérienne.
Résultat n°48
Primes de fin de rééducation.

1 media

Cote
5931W160
Date
1956-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Primes de fin de rééducation.
Résultat n°49
1957-1962.

1 media

Cote
5931W144
Date
1957-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1957-1962.
Résultat n°50
1957-1963.

1 media

Cote
5931W10
Date
1957-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°51
1957-1966.

1 media

Cote
5931W168
Date
1957-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Comité des prestations supplémentaires.
  • 1957-1966.
Résultat n°52
Pharmaciens, tiers payant.

1 media

Cote
5931W127
Date
1957-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Pharmaciens, tiers payant.
Résultat n°53
1983.

1 media

Cote
5931W138
Date
1958-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1983.
Résultat n°54
1958-1959.

1 media

Cote
5931W188
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1958-1959.
Résultat n°55
1958-1961.

1 media

Cote
5931W1
Date
1958-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1958-1961.
Résultat n°56
1958-1962.

1 media

Cote
5931W21
Date
1958-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1958-1962.
Résultat n°57
4 janvier-27 mars.

1 media

Cote
5770W/11
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 4 janvier-27 mars.
Résultat n°58
28 mars-24 mai.

1 media

Cote
5770W/12
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 28 mars-24 mai.
Résultat n°59
27 novembre-29 décembre.

1 media

Cote
5770W/16
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 27 novembre-29 décembre.
Résultat n°60
26 mai-26 juillet.

1 media

Cote
5770W/13
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 26 mai-26 juillet.
Résultat n°61
5 août-9 octobre.

1 media

Cote
5770W/14
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 5 août-9 octobre.
Résultat n°62
10 octobre-15 novembre.

1 media

Cote
5770W/15
Date
[1959-1996]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 10 octobre-15 novembre.
Résultat n°63
1982.

1 media

Cote
5931W137
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1982.
Résultat n°64
1969-1975.

1 media

Cote
5931W135
Date
1960-1975
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1969-1975.
Résultat n°65
1960-1966.

1 media

Cote
5931W155
Date
1960-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1960-1966.
Résultat n°66
1960-1964.

1 media

Cote
5931W52
Date
1960-1964
Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1960-1964.
Résultat n°67
22 novembre 1960-31 décembre 1974.

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Cote
5931W42
Date
1960-1974
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Résultat n°68
1960-1965.

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Cote
5931W189
Date
1960-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1960-1965.
Résultat n°69
1960-1963.

1 media

Cote
5931W204
Date
1960-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1960-1963.
Résultat n°70
Appels à candidatures pour tous postes.

1 media

Cote
5931W83
Date
1961-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Appels à candidatures pour tous postes.
Résultat n°71
1962-1965.

1 media

Cote
5931W2
Date
1962-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°72
1962-1968.

1 media

Cote
5931W150
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1962-1968.
Résultat n°73
1984.

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Cote
5931W139
Date
1962-1984
Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1984.
Résultat n°74
1963-1965.

1 media

Cote
5931W205
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Comptes d'exploitation et comptes de résultats.
  • 1963-1965.
Résultat n°75
1963-1966.

1 media

Cote
5931W102
Date
1963-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Marchés.
  • 1963-1966.
Résultat n°76
1963-1971.

1 media

Cote
5931W145
Date
1963-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1963-1971.
Résultat n°77
1963-1970.

1 media

Cote
5931W22
Date
1963-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1963-1970.
Résultat n°78
1964-1969.

1 media

Cote
5931W11
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°79
Stages.

1 media

Cote
5931W84
Date
1964-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Personnel.
  • Recrutement.
  • Stages.
Résultat n°80
Enquêtes de la Cour des comptes.

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Cote
5931W80
Date
1964-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Enquêtes de la Cour des comptes.