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941 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Travaux préparatoires et création.

1 media

Travaux préparatoires et création.

Date

1811-1826

Cote

5N1

Résultat n°2
Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

1 media

Organisation, fonctionnement et modification des statuts.

Date

1840-1937

Cote

5N2

Résultat n°3
Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

1 media

Statuts des Caisses de retraite de différents départements.

Date

1839-1910

Cote

5N3

Résultat n°4
Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

1 media

Projet de substitution de la Caisse départementale des retraites par la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse.

Date

1910-1920

Cote

5N4

Résultat n°5
Admission progressive de différents services ou personnels.

1 media

Admission progressive de différents services ou personnels.

Date

1856-1914

Cote

5N5

Résultat n°6
Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

1 media

Retenues opérées pour la Caisse départementale des retraites sur le traitement des agents titulaires de cette caisse.

Date

1822-1837

Cote

5N6

Résultat n°7
1856-1882

1 media

1856-1882

Date

1856-1882

Cote

5N7

Résultat n°8
1890-1917

1 media

1890-1917

Date

1890-1917

Cote

5N8

Résultat n°9
Situation de la Caisse départementale des retraites.

1 media

Situation de la Caisse départementale des retraites.

Date

1838-1920

Cote

5N9

Résultat n°10
Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

1 media

Versements effectués à la Caisse départementale des retraites.

Date

1824-1845

Cote

5N10

Résultat n°11
Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

1 media

Comptes annuels du fonds de retraite des employés de la préfecture adressés par la Caisse des dépôts et consignations.

Date

1824-1864

Cote

5N11

Résultat n°12
Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

1 media

Versements du Trésorier-Payeur à la caisse des dépôts et consignations.

Date

1873-1882

Cote

5N12

Résultat n°13
Juin 1851-octobre 1855.

1 media

Juin 1851-octobre 1855.

Date

1851-1855

Cote

5N13

Résultat n°14
Octobre 1855-décembre 1857.

1 media

Octobre 1855-décembre 1857.

Date

1855-1857

Cote

5N14

Résultat n°15
1858-1859

1 media

1858-1859

Date

1858-1859

Cote

5N15

Résultat n°16
1860-septembre 1862.

1 media

1860-septembre 1862.

Date

1860-1862

Cote

5N16

Résultat n°17
1885

1 media

1885

Date

1885

Cote

5N17

Résultat n°18
1886

1 media

1886

Date

1886

Cote

5N18

Résultat n°19
1888

1 media

1888

Date

1888

Cote

5N19

Résultat n°20
1889

1 media

1889

Date

1889

Cote

5N20