BAILLIAGE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais de 1740 à 1789	Cote TH 305	Date-	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais...
Résultat n°2		La délinquance chez les adolescents au XVIIème et au XVIIIème siècle dans le ressort du bailliage présidial de Bourg-en-Bresse	Cote TH 272	Date-	Lieu BOURG-EN-BRESSE	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH La délinquance chez les adolescents au XVIIème et au...
Résultat n°3		Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux XVIIème-XVIIIème siècles, d'après les minutes du bailliage et siège présidial de Mâcon	Cote TH 217	Date-	Lieu MÂCONNAIS	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux...
Résultat n°4		Les baillis de Mâcon, sénéchaux de Lyon, aux XIVe et XVe siècles.	Cote TH 104	Date-	Lieu MACON, LYON	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - TH Les baillis de Mâcon, sénéchaux de Lyon, aux XIVe et...
Résultat n°5		Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain; Etude sur les reconnaissances de fief reçues au titre des châtellenies des baillages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles)	Cote INV 01 D	Date-	Lieu BUGEY, GEX	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque - INV Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans...
Résultat n°6	1 media	1788.	Cote 3B1852	Date 1788	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil. Tutelles. 1788.
Résultat n°7	1 media	1786-1787.	Cote 3B1851	Date 1786-1787	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil. Tutelles. 1786-1787.
Résultat n°8	1 media	Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.	Cote 3B1210	Date 1519-1549	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Subsistances. Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.
Résultat n°9	1 media	Subsistance des pauvres.	Cote 3B1209	Date 1693-1694	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Subsistances. Subsistance des pauvres.
Résultat n°10	1 media	Carcabaux.	Cote 3B1208	Date 1592-1788	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Subsistances. Carcabaux.
Résultat n°11	1 media	Communautés de métiers.	Cote 3B1207	Date 1702-1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Communautés. Communautés de métiers.
Résultat n°12	1 media	Communauté des maires et échevins de Villefranche.	Cote 3B1206	Date 1620-1694	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Communautés. Communauté des maires et échevins de Villefranche.
Résultat n°13	1 media	Octrois de Villefranche, droits sur le vin.	Cote 3B1205	Date 1719-1757	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Octrois de Villefranche, droits sur le vin.
Résultat n°14	1 media	Levées de corps.	Cote 3B1204	Date 1661-1664	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Levées de corps.
Résultat n°15	1 media	Police, jugements et procès-verbaux.	Cote 3B1203	Date 1691-1789.	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Police, jugements et procès-verbaux.
Résultat n°16	1 media	1743-1789.	Cote 3B1202	Date 1743-1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Ordonnances de police. 1743-1789.
Résultat n°17	1 media	1723-1742.	Cote 3B1201	Date 1723-1742	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Ordonnances de police. 1723-1742.
Résultat n°18	1 media	1606-1722.	Cote 3B1200	Date 1606-1722	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Police. Police. Ordonnances de police. 1606-1722.
Résultat n°19	1 media	Convocations, rôles des revues.	Cote 3B1199	Date 1693-1695	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Ban et arrière-ban. Convocations, rôles des revues.
Résultat n°20	1 media	Convocations, rôles des montres et des taxes, état des nobles, non nobles et roturiers.	Cote 3B1198	Date 1534-1693	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Ban et arrière-ban. Convocations, rôles des montres et des taxes, état...
Résultat n°21	2 lots 171 medias	Etats généraux de 1789: cahiers de doléances du Beaujolais.	Cote 3B1197	Date 1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Etats généraux. Etats généraux de 1789: cahiers de doléances du Beaujolais.
Résultat n°22	1 media	Etats généraux de 1593.	Cote 3B1196	Date 1593	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Etats généraux. Etats généraux de 1593.
Résultat n°23	1 media	Modèles d'actes à usage des huissiers.	Cote 3B1195	Date 1737-1785	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Modèles d'actes à usage des huissiers.
Résultat n°24	1 media	Enregistrement des provisions ou commissions de lieutenants, juges, châtelains, procureurs fiscaux, greffiers, procureurs postulants, huissiers, sergents et autres officiers des justices seigneuriales du ressort.	Cote 3B1194	Date 1760-1787	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Enregistrement des provisions ou commissions de lieutenants,...
Résultat n°25	1 media	Registre n° 23.	Cote 3B1193	Date 23/07/1768-30/08/1790	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 23.
Résultat n°26	1 media	Registre n° 22.	Cote 3B1192	Date 14/09/1761-23/07/1768	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 22.
Résultat n°27	1 media	Registre n° 21.	Cote 3B1191	Date 3/02/ 1758-5/09/1761	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 21.
Résultat n°28	1 media	Registre n° 20.	Cote 3B1190	Date 10/01/1756-29/12/1757	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 20.
Résultat n°29	1 media	Registre n° 19.	Cote 3B1189	Date 22/07/1752-2/09/1755	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 19.
Résultat n°30	1 media	Registre n° 18.	Cote 3B1188	Date 2/03/1750-20/06/1752	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 18.
Résultat n°31	1 media	Registre n° 17.	Cote 3B1187	Date 9/11/1747-20/02/ 750	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 17.
Résultat n°32	1 media	Registre n° 16.	Cote 3B1186	Date 16/11/1744-2/10/1747	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 16.
Résultat n°33	1 media	Registre n° 14.	Cote 3B1185	Date 4/05/1737-29/07/1743	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 14.
Résultat n°34	1 media	Registre n° 13.	Cote 3B1184	Date 22/10/1731-18/10/1736	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 13.
Résultat n°35	1 media	Registre n° 12.	Cote 3B1183	Date 16/10/1729-19/09/1730	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 12.
Résultat n°36	1 media	Registre n° 11.	Cote 3B1182	Date 24/04/1724-29/08/1729	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 11.
Résultat n°37	1 media	Registre n° 10.	Cote 3B1181	Date 22/01/1722-19/09/1723	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 10.
Résultat n°38	1 media	Registre n° 9.	Cote 3B1180	Date 8/01/1721-18/12/1722	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 9.
Résultat n°39	1 media	Registre n° 8.	Cote 3B1179	Date 15/01/1720-30/09/1720	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 8.
Résultat n°40	1 media	Registre n° 7 (en deux parties).	Cote 3B1178	Date 1718-1719	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 7 (en deux parties).
Résultat n°41	1 media	Registre n° 6.	Cote 3B1177	Date 08/ 1717-24/12/1718	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 6.
Résultat n°42	1 media	Registre n° 5.	Cote 3B1176	Date 22/03/1716-12/04/1718	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 5.
Résultat n°43	1 media	Registre n° 4.	Cote 3B1175	Date 8/01/1715-31/07/1717	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 4.
Résultat n°44	1 media	Registre n° 3.	Cote 3B1174	Date 08/06/1714-24/12/1714	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 3.
Résultat n°45	1 media	Registre n° 2.	Cote 3B1173	Date 10/07/1711-2/03/1714	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. Registre n° 2.
Résultat n°46	1 media	27 mai 1702-4 mai 1711.	Cote 3B1172	Date 27/05/1702 – 04/05/1711	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. 27 mai 1702-4 mai 1711.
Résultat n°47	1 media	30 avril 1688-30 décembre 1690.	Cote 3B1171	Date 30/04/1688 – 30/12/1690	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. 30 avril 1688-30 décembre 1690.
Résultat n°48	1 media	1670-1672.	Cote 3B1170	Date 1670-1672	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Chambre du Trésor : registres des provisions d'office. 1670-1672.
Résultat n°49	1 media	Pièces générales et particulières classées par offices.	Cote 3B1169	Date 1585-1790	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Officiers. Pièces générales et particulières classées par offices.
Résultat n°50	1 media	« Livre du bailliage ».	Cote 3B1166	Date 1612-1628	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Domaine des sires de Beaujeu. « Livre du bailliage ».
Résultat n°51	1 media	« Livre des causes ».	Cote 3B1165	Date 1585-1507	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Domaine des sires de Beaujeu. « Livre des causes ».
Résultat n°52	1 media	Seigneurie et pays de Beaujolais.	Cote 3B1164/3	Date 1409-1562	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Domaine des sires de Beaujeu. Seigneurie de Beaujeu. Seigneurie et pays de Beaujolais.
Résultat n°53	2 lots 3 medias	Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.	Cote 3B1164/2	Date août 1519	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Domaine des sires de Beaujeu. Seigneurie de Beaujeu. Mandement d'Anne de Beaujeu sur les procédures de justice.
Résultat n°54	2 lots 3 medias	Ordonnance d'Anne de Beaujeu.	Cote 3B1164/1	Date lundi 10 juin 1518	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes non judiciaires. Organisation et fonctionnement du bailliage. Domaine des sires de Beaujeu. Seigneurie de Beaujeu. Ordonnance d'Anne de Beaujeu.
Résultat n°55	1 media	Maréchaussée de Villefranche.	Cote 3B1163	Date 1691-1733	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Maréchaussée de Villefranche.
Résultat n°56	1 media	Registre de dépôts d'actes.	Cote 3B1162	Date 1782	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Registre de dépôts d'actes.
Résultat n°57	1 media	Droits de quatre sous.	Cote 3B1161	Date 1757-1758	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Droits de quatre sous.
Résultat n°58	1 media	Minutes de ventes de meubles.	Cote 3B1160	Date 1754-1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Minutes de ventes de meubles.
Résultat n°59	1 media	Distributions des ajournements en droit.	Cote 3B1159	Date 1748-1790	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Distributions des ajournements en droit.
Résultat n°60	1 media	Succession de Jacques du Sauzey, bailli du Beaujolais : saisies réelles, quittances.	Cote 3B1158	Date 1751-1752	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Succession de Jacques du Sauzey, bailli du Beaujolais :...
Résultat n°61	1 media	Dépôts de bilan déposés au greffe.	Cote 3B1157	Date 1747-1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Dépôts de bilan déposés au greffe.
Résultat n°62	1 media	Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité du bailliage.	Cote 3B1156	Date 1745-1792	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Enregistrements des propriétés de biens vendus de l'autorité...
Résultat n°63	1 media	Ordonnances de cachètement.	Cote 3B1155	Date 1720	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Ordonnances de cachètement.
Résultat n°64	1 media	Quittances envoyées au receveur Deville.	Cote 3B1154	Date 1717-1793	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Quittances envoyées au receveur Deville.
Résultat n°65	1 media	Consignations : déclarations contenant des quittances.	Cote 3B1153	Date 1726-1728	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Consignations : déclarations contenant des quittances.
Résultat n°66	1 media	Consignations : pièces diverses.	Cote 3B1152	Date 1669-1743	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Consignations : pièces diverses.
Résultat n°67	1 media	Actes de notoriété.	Cote 3B1151	Date 1626-1789	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Actes de notoriété.
Résultat n°68	1 media	Décharge des procédures retirées du greffe par les procureurs.	Cote 3B1150	Date 1585-an VI	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Pièces diverses. Décharge des procédures retirées du greffe par les...
Résultat n°69	1 media	1787-1790.	Cote 3B1149	Date 1787-1790	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1787-1790.
Résultat n°70	1 media	1780-1786.	Cote 3B1148	Date 1780-1786	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1780-1786.
Résultat n°71	1 media	1767-1779.	Cote 3B1147	Date 1767-1779	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1767-1779.
Résultat n°72	1 media	1756-1766.	Cote 3B1146	Date 1756-1766	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1756-1766.
Résultat n°73	1 media	1745-1755.	Cote 3B1145	Date 1745-1755	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1745-1755.
Résultat n°74	1 media	1740-1744.	Cote 3B1144	Date 1740-1744	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1740-1744.
Résultat n°75	1 media	1736-1739.	Cote 3B1143	Date 1736-1739	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1736-1739.
Résultat n°76	1 media	1727-1735.	Cote 3B1142	Date 1727-1735	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1727-1735.
Résultat n°77	1 media	1716-1726.	Cote 3B1141	Date 1716-1726	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1716-1726.
Résultat n°78	1 media	1703-1715.	Cote 3B1140	Date 1703-1715	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1703-1715.
Résultat n°79	1 media	1697-1702.	Cote 3B1139	Date 1697-1702	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1697-1702.
Résultat n°80	1 media	1690-1696.	Cote 3B1138	Date 1690-1696	Lieu BEAUJOLAIS	Type de document -
		Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais Actes judiciaires. Greffe civil, suite. Rapports d'experts. 1690-1696.

Résultats de la recherche

Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais de 1740 à 1789

Contexte : Bibliothèque - TH

La délinquance chez les adolescents au XVIIème et au XVIIIème siècle dans le ressort du bailliage présidial de Bourg-en-Bresse

Contexte : Bibliothèque - TH

Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux XVIIème-XVIIIème siècles, d'après les minutes du bailliage et siège présidial de Mâcon

Contexte : Bibliothèque - TH

Les baillis de Mâcon, sénéchaux de Lyon, aux XIVe et XVe siècles.

Contexte : Bibliothèque - TH

Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain; Etude sur les reconnaissances de fief reçues au titre des châtellenies des baillages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles)

Contexte : Bibliothèque - INV

1788.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

1786-1787.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Subsistance des pauvres.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Carcabaux.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Communautés de métiers.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Communauté des maires et échevins de Villefranche.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Octrois de Villefranche, droits sur le vin.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Levées de corps.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Police, jugements et procès-verbaux.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

1743-1789.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

1723-1742.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

1606-1722.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Convocations, rôles des revues.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Convocations, rôles des montres et des taxes, état des nobles, non nobles et roturiers.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Etats généraux de 1789: cahiers de doléances du Beaujolais.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Etats généraux de 1593.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Modèles d'actes à usage des huissiers.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Enregistrement des provisions ou commissions de lieutenants, juges, châtelains, procureurs fiscaux, greffiers, procureurs postulants, huissiers, sergents et autres officiers des justices seigneuriales du ressort.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 23.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 22.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 21.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 20.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 19.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 18.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 17.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 16.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 14.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 13.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 12.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 11.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 10.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 9.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 8.

Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

Registre n° 7 (en deux parties).