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1 218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais de 1740 à 1789
Cote
TH 305
 Date- Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les mineurs délinquants dans le bailliage de Beaujolais...
Résultat n°2

La délinquance chez les adolescents au XVIIème et au XVIIIème siècle dans le ressort du bailliage présidial de Bourg-en-Bresse
Cote
TH 272
 Date- Lieu
BOURG-EN-BRESSE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • La délinquance chez les adolescents au XVIIème et au...
Résultat n°3

Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux XVIIème-XVIIIème siècles, d'après les minutes du bailliage et siège présidial de Mâcon
Cote
TH 217
 Date- Lieu
MÂCONNAIS
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Délinquance et criminalité féminine en Mâconnais aux...
Résultat n°4

Les baillis de Mâcon, sénéchaux de Lyon, aux XIVe et XVe siècles.
Cote
TH 104
 Date- Lieu
MACON, LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les baillis de Mâcon, sénéchaux de Lyon, aux XIVe et...
Résultat n°5

Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans les anciens Pays de l'Ain; Etude sur les reconnaissances de fief reçues au titre des châtellenies des baillages de Bresse, Bugey et Gex (XIVe-XVIe siècles)
Cote
INV 01 D
 Date- Lieu
BUGEY, GEX
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Les intérêts domaniaux de la Maison de Savoie dans...
Résultat n°6
1788.

1 media

1788.
Cote
3B1852
 Date
1788
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Tutelles.
  • 1788.
Résultat n°7
1786-1787.

1 media

1786-1787.
Cote
3B1851
 Date
1786-1787
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes judiciaires.
  • Greffe civil.
  • Tutelles.
  • 1786-1787.
Résultat n°8
Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.

1 media

Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.
Cote
3B1210
 Date
1519-1549
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Subsistances.
  • Concession de la dîme de Gleizé aux Célestins de Lyon.
Résultat n°9
Subsistance des pauvres.

1 media

Subsistance des pauvres.
Cote
3B1209
 Date
1693-1694
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Subsistances.
  • Subsistance des pauvres.
Résultat n°10
Carcabaux.

1 media

Carcabaux.
Cote
3B1208
 Date
1592-1788
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Subsistances.
  • Carcabaux.
Résultat n°11
Communautés de métiers.

1 media

Communautés de métiers.
Cote
3B1207
 Date
1702-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Communautés.
  • Communautés de métiers.
Résultat n°12
Communauté des maires et échevins de Villefranche.

1 media

Communauté des maires et échevins de Villefranche.
Cote
3B1206
 Date
1620-1694
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Communautés.
  • Communauté des maires et échevins de Villefranche.
Résultat n°13
Octrois de Villefranche, droits sur le vin.

1 media

Octrois de Villefranche, droits sur le vin.
Cote
3B1205
 Date
1719-1757
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Octrois de Villefranche, droits sur le vin.
Résultat n°14
Levées de corps.

1 media

Levées de corps.
Cote
3B1204
 Date
1661-1664
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Levées de corps.
Résultat n°15
Police, jugements et procès-verbaux.

1 media

Police, jugements et procès-verbaux.
Cote
3B1203
 Date
1691-1789.
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Police, jugements et procès-verbaux.
Résultat n°16
1743-1789.

1 media

1743-1789.
Cote
3B1202
 Date
1743-1789
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Ordonnances de police.
  • 1743-1789.
Résultat n°17
1723-1742.

1 media

1723-1742.
Cote
3B1201
 Date
1723-1742
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Ordonnances de police.
  • 1723-1742.
Résultat n°18
1606-1722.

1 media

1606-1722.
Cote
3B1200
 Date
1606-1722
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Police.
  • Police.
  • Ordonnances de police.
  • 1606-1722.
Résultat n°19
Convocations, rôles des revues.

1 media

Convocations, rôles des revues.
Cote
3B1199
 Date
1693-1695
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Ban et arrière-ban.
  • Convocations, rôles des revues.
Résultat n°20
Convocations, rôles des montres et des taxes, état des nobles, non nobles et roturiers.

1 media

Convocations, rôles des montres et des taxes, état des nobles, non nobles et roturiers.
Cote
3B1198
 Date
1534-1693
 Lieu
BEAUJOLAIS
 Type de document -

  • Contexte : 3B - Bailliage de Beaujolais

  • Actes non judiciaires.
  • Ban et arrière-ban.
  • Convocations, rôles des montres et des taxes, état...