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1 366 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Dossier 2/4.

1 media

Dossier 2/4.
Cote
6007W/20
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Anse, collège Asa Paulini.
  • Travaux sur bâtiments modulaires.
  • Dossier 2/4.
Résultat n°2
Dossier 1/4.

1 media

Dossier 1/4.
Cote
6007W/19
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Anse, collège Asa Paulini.
  • Travaux sur bâtiments modulaires.
  • Dossier 1/4.
Résultat n°3
Dossier 4/4.

1 media

Dossier 4/4.
Cote
6007W/22
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Anse, collège Asa Paulini.
  • Travaux sur bâtiments modulaires.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°4
Dossier 3/4.

1 media

Dossier 3/4.
Cote
6007W/21
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Anse, collège Asa Paulini.
  • Travaux sur bâtiments modulaires.
  • Dossier 3/4.
Résultat n°5
Dossier 9/11.

1 media

Dossier 9/11.
Cote
6007W/31
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 9/11.
Résultat n°6
Travaux de rénovation.

1 media

Travaux de rénovation.
Cote
6007W/85
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Limas, système sécurité incendie (SSI) du collège Maurice...
  • Travaux de rénovation.
Résultat n°7
Dossier 8/11.

1 media

Dossier 8/11.
Cote
6007W/30
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 8/11.
Résultat n°8
Dossier 7/11.

1 media

Dossier 7/11.
Cote
6007W/29
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 7/11.
Résultat n°9
Dossier 5/11.

1 media

Dossier 5/11.
Cote
6007W/27
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 5/11.
Résultat n°10
Dossier 6/11.

1 media

Dossier 6/11.
Cote
6007W/28
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 6/11.
Résultat n°11
Dossier 10/11.

1 media

Dossier 10/11.
Cote
6007W/32
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 10/11.
Résultat n°12
Dossier 5/10.

1 media

Dossier 5/10.
Cote
6007W/125
 Date
2001-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Villefranche-sur-Saône.
  • Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
  • Dossier 5/10.
Résultat n°13
Saint-Nizier-d'Azergues, construction.

1 media

Saint-Nizier-d'Azergues, construction.
Cote
6007W/171
 Date
2015-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Saint-Nizier-d'Azergues, construction.
Résultat n°14
Chazay-d'Azergues.

1 media

Chazay-d'Azergues.
Cote
6007W/150
 Date
sd
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
  • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
  • Chazay-d'Azergues.
Résultat n°15
Pontcharra, restructuration.

1 media

Pontcharra, restructuration.
Cote
6007W/182
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Pontcharra, restructuration.
Résultat n°16
Fleurie.

1 media

Fleurie.
Cote
6007W/151
 Date
sd
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
  • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
  • Fleurie.
Résultat n°17
Dossier 11/11.

1 media

Dossier 11/11.
Cote
6007W/33
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 11/11.
Résultat n°18
Bois-d'Oingt.

1 media

Bois-d'Oingt.
Cote
6007W/149
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
  • Centres classés par ordre alphabétique des communes.
  • Bois-d'Oingt.
Résultat n°19
Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.

1 media

Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique pour la sécurisation.
Cote
6007W/200
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Eglise de Saint-Jacques-des-Arrêts, assistance technique...
Résultat n°20
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°21
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°22
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°23
Dossier 2/2.

1 media

Dossier 2/2.
Cote
6007W/58
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
  • Travaux de restructuration et d'aménagements extérieurs.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°24
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

1 media

Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).
Cote
5053W7
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Résultat n°25
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

1 media

Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.
Cote
5053W34
 Date
s.d
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Résultat n°26
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

1 media

Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.
Cote
5053W1
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Résultat n°27
Archives départementales.

1 media

Archives départementales.
Cote
5053W35
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Archives départementales.
Résultat n°28
Dossiers 1/2.

1 media

Dossiers 1/2.
Cote
6007W/146
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Contrôles règlementaires.
  • Dossiers 1/2.
Résultat n°29
Comité de pilotage.

1 media

Comité de pilotage.
Cote
5053W38
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • Comité de pilotage.
Résultat n°30
Rapports.

1 media

Rapports.
Cote
6007W/189
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Maisons du Rhône.
  • Belleville.
  • Maintenance et contrôles réglementaires.
  • Rapports.
Résultat n°31
Fleurie, maintenance et contrôles réglementaires.

1 media

Fleurie, maintenance et contrôles réglementaires.
Cote
6007W/170
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Fleurie, maintenance et contrôles réglementaires.
Résultat n°32
Développement durable.

1 media

Développement durable.
Cote
5053W28
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Développement.
  • Développement durable.
Résultat n°33
Personnel.

1 media

Personnel.
Cote
5053W46
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Personnel.
Résultat n°34
Dossiers 2/2.

1 media

Dossiers 2/2.
Cote
6007W/147
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Contrôles règlementaires.
  • Dossiers 2/2.
Résultat n°35
Contrôle de gestion.

1 media

Contrôle de gestion.
Cote
5053W4
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Contrôle de gestion.
Résultat n°36
Plans.

1 media

Plans.
Cote
6007W/36
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Belleville, collège Emile Zola.
  • Documents généraux.
  • Plans.
Résultat n°37
Contrôles règlementaires.

1 media

Contrôles règlementaires.
Cote
6007W/172
 Date
2009-2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Autres bâtiments départementaux.
  • Centres techniques.
  • Gleizé.
  • Contrôles règlementaires.
Résultat n°38
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile
Cote
5053W16
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Solidarités.
  • Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°39
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Cote
5053W32
 Date
[2014]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°40
Comité départemental du tourisme (CDT).

1 media

Comité départemental du tourisme (CDT).
Cote
5053W33
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Comité départemental du tourisme (CDT).
Résultat n°41
Relations avec la préfecture.

1 media

Relations avec la préfecture.
Cote
5053W51
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Relations avec la préfecture.
Résultat n°42
Dossier 4/4.

1 media

Dossier 4/4.
Cote
6007W/136
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Villié-Morgon, collège Jean-Claude Ruet.
  • Contrôles techniques règlementaires : rapports.
  • Dossier 4/4.
Résultat n°43
Comité technique du projet : présentations power-point.

1 media

Comité technique du projet : présentations power-point.
Cote
5053W59
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Comité technique du projet : présentations power-point.
Résultat n°44
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

1 media

Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Cote
5053W10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Résultat n°45
Groupes thématiques politiques.

1 media

Groupes thématiques politiques.
Cote
5053W60
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Groupes thématiques politiques.
Résultat n°46
Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

1 media

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).
Cote
5053W56
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances politiques.
  • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...
Résultat n°47
Plans.

1 media

Plans.
Cote
6007W/35
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Belleville, collège Emile Zola.
  • Documents généraux.
  • Plans.
Résultat n°48
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.
Cote
5053W64
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Ressources humaines.
Résultat n°49
Participation du département à la construction de la métropole.

1 media

Participation du département à la construction de la métropole.
Cote
5053W52
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Participation du département à la construction de la...
Résultat n°50
Fonctionnement du service.

1 media

Fonctionnement du service.
Cote
5053W2
 Date
2014-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Fonctionnement du service.
Résultat n°51
Dossier 2/9.

1 media

Dossier 2/9.
Cote
6007W/76
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 2/9.
Résultat n°52
Dossier 5/9.

1 media

Dossier 5/9.
Cote
6007W/79
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 5/9.
Résultat n°53
Dossier 1/2.

1 media

Dossier 1/2.
Cote
6007W/88
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Monsols, collège Mont Saint-Rigaud.
  • Contrôles techniques règlementaires.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°54
Dossier 9/9.

1 media

Dossier 9/9.
Cote
6007W/83
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 9/9.
Résultat n°55
Dossier 3/9.

1 media

Dossier 3/9.
Cote
6007W/77
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 3/9.
Résultat n°56
Dossier 6/9.

1 media

Dossier 6/9.
Cote
6007W/80
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 6/9.
Résultat n°57
Dossier 8/9.

1 media

Dossier 8/9.
Cote
6007W/82
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 8/9.
Résultat n°58
Secteurs chauffage, plomberie, sanitaires.

1 media

Secteurs chauffage, plomberie, sanitaires.
Cote
6007W/93
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Monsols, collège Mont Saint-Rigaud.
  • Travaux de restructuration.
  • Secteurs chauffage, plomberie, sanitaires.
Résultat n°59
Dossier 3/11.

1 media

Dossier 3/11.
Cote
6007W/25
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
  • Dossier 3/11.
Résultat n°60
Dossier 7/9.

1 media

Dossier 7/9.
Cote
6007W/81
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 7/9.
Résultat n°61
Dossier 1/9.

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Dossier 1/9.
Cote
6007W/75
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 1/9.
Résultat n°62
Dossier 4/9.

1 media

Dossier 4/9.
Cote
6007W/78
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

  • Collèges du Rhône.
  • Lamure-sur-Azergues, construction du collège Haute-Azergues.
  • Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
  • Dossier 4/9.
Résultat n°63
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

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Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
Cote
5053W19
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°64
Communication.

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Communication.
Cote
5053W66
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Communication.
Résultat n°65
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

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Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.
Cote
5053W63
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°66
Aménagements.

1 media

Aménagements.
Cote
5053W42
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Construction.
  • Aménagements.
Résultat n°67
Infrastructures routières.

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Infrastructures routières.
Cote
5053W23
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Infrastructures et mobilité.
  • Infrastructures routières.
Résultat n°68
Cartographie des risques.

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Cartographie des risques.
Cote
5053W9
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Cartographie des risques.
Résultat n°69
Contrat de plan État-région (CPER).

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Contrat de plan État-région (CPER).
Cote
5053W18
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Contrat de plan État-région (CPER).
Résultat n°70
Documents de suivi.

1 media

Documents de suivi.
Cote
5053W13
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Documents de suivi.
Résultat n°71
Instances techniques.

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Instances techniques.
Cote
5053W54
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances au sein du conseil général.
  • Instances techniques.
Résultat n°72
Fonds européens.

1 media

Fonds européens.
Cote
5053W12
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Affaires financières.
  • Fonds européens.
Résultat n°73
Ventes.

1 media

Ventes.
Cote
5053W15
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Ventes.
Résultat n°74
Comité de direction technique.

1 media

Comité de direction technique.
Cote
5053W58
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
  • Instances mixtes.
  • Instances techniques.
  • Comité de direction technique.
Résultat n°75
Sport.

1 media

Sport.
Cote
5053W49
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Sport.
Résultat n°76
Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

1 media

Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).
Cote
5053W14
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Gestion du patrimoine foncier.
  • Relation avec l'architecte des bâtiments de France...
Résultat n°77
Finances.

1 media

Finances.
Cote
5053W61
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Organisation de la scission des deux collectivités.
  • Finances.
Résultat n°78
Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

1 media

Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).
Cote
5053W20
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).
Résultat n°79
État de l'avancement du projet.

1 media

État de l'avancement du projet.
Cote
5053W39
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Gouvernance.
  • État de l'avancement du projet.
Résultat n°80
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
5053W43
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Construction.
  • Contentieux.