BIENS DEPARTEMENTAUX

Résultat n°1

1 media
Dossier 10/10.

Date

2006-2008

Cote

6007W/130
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
- Dossier 10/10.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°2
Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

1983-1984

Cote

4527W179
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°151 (CD151).
- Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°3
Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Date

1980-1983

Cote

4527W99
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Voirie communale (VC).
- Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°4
Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

Date

1982-1988

Cote

4527W86
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Voirie communale (VC).
- Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°5

1 media
2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

1916-1917

Cote

3N397
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
- 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°6

1 media
1893

Date

1893

Cote

3N55
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°7

1 media
1899

Date

1899

Cote

3N666
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
- 1899
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°8

1 media
1862-1889

Date

1862-1889

Cote

3N869
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Traitements des instituteurs et institutrices.
- 1862-1889
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°9
Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

1841-2006

Cote

4642W 1-4642W183
- Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°10

1 media
Rentes à 4%.

Date

1831-1882

Cote

3N598
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Rentes.
- Contrôle des inscriptions départementales.
- Rentes à 4%.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°11

1 media
1881

Date

1881

Cote

3N310
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1881
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°12

1 media
1882

Date

1882

Cote

3N410
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Produits éventuels départementaux.
- Sommiers.
- 1882
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°13

1 media
1929

Date

1929

Cote

3N457
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1929
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°14

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N705
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°15
École vétérinaire, transfert sur la commune.

Date

1966

Cote

4527W31
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Propriétés bâties.
- Suivi administratif.
- Marcy-l'Etoile.
- École vétérinaire, transfert sur la commune.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°16

1 media
1937

Date

1937

Cote

3N366
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1937
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°17
Chambost-Allières, Chanay.

Date

1994-1998

Cote

6155W99
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Chambost-Allières, Chanay.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°18

1 media
Commune de Cogny.

Date

1981-1982

Cote

5951W/33
- Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales
- Gestion foncière.
- Titres de propriété des parcelles.
- Forêt de la Cantinière.
- Commune de Cogny.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°19
Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Date

1990-1983

Cote

4527W204
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°20

1 media
Dossiers administratifs.

Date

1984

Cote

6007W/179
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres techniques.
- Gleizé.
- Dossiers administratifs.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°21

1 media
1868

Date

1868

Cote

3N832
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des paiements de mandats.
- Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
- 1868
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°22

1 media
1853

Date

1853

Cote

3N287
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°23

1 media
1895

Date

1895

Cote

3N625
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1895
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°24

1 media
1846

Date

1846

Cote

3N280
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1846
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°25

1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014â

Cote

5053W5
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°26

1 media
1855

Date

1855

Cote

3N289
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1855
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°27
Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

Cote

4527W15
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Propriétés bâties.
- Suivi administratif.
- Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°28

1 media
DIUO, plans, contrôles.

Date

1978-2009

Cote

6007W/4
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Anse, collège Asa Paulini.
- Suivi de travaux.
- DIUO, plans, contrôles.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°29

1 media
1887

Date

1887

Cote

3N316
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1887
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°30

1 media
Commune de Lantignié.

Date

1963-1968

Cote

5951W/20
- Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales
- Gestion foncière.
- Titres de propriété des parcelles.
- Forêt d'Avenas.
- Commune de Lantignié.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°31

1 media
Dossier 5/6.

Date

2008

Cote

6007W/157
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
- Centres classés par ordre alphabétique des communes.
- Monsols, restructuration.
- Dossier 5/6.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°32

1 media
1890-1897

Date

1890-1897

Cote

3N851
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Livres des cotisations municipales et particulières.
- 1890-1897
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°33

1 media
Dossier 1/4.

Date

2001-2011

Cote

6007W/98
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Saint-Georges-de-Reneins, collège Bois Franc.
- Restructuration.
- Dossier 1/4.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°34

1 media
1926-1927

Date

1926-1927

Cote

3N480
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Produits départementaux.
- Livres de recouvrement.
- 1926-1927
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°35
Acquisitions foncières.

Date

1980-1993

Cote

4527W184
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
- Acquisitions foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°36

1 media
1920

Date

1920

Cote

3N715
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1920
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°37

1 media
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015â

Cote

5053W19
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°38

1 media
Dossier 9/11.

Date

2019

Cote

6007W/31
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Beaujeu, collège Val d'Ardières, restructuration.
- Dossier 9/11.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°39

1 media
Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques règlementaires.

Date

2009-2010

Cote

6007W/111
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Tarare, cité scolaire La Plata, contrôles techniques...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°40

1 media
Dossier 9/10.

Date

2006-2007

Cote

6007W/129
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Jean Moulin.
- Dossier 9/10.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°41

1 media
1859

Date

1859

Cote

3N488
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1859
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°42

1 media
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

Date

1902

Cote

3N537
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Emprunts.
- Emprunts départementaux.
- Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°43
Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

Date

1987

Cote

4527W187
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°485 (CD485).
- Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°44
Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

Date

1990-1991

Cote

4527W224
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°45

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N304
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°46

1 media
Communication.

Date

2013-2014â

Cote

5053W66
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Communication.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°47

1 media
Dossier 4/5.

Date

1988

Cote

6007W/163
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres d'incendie et de secours sur le territoire.
- Centres classés par ordre alphabétique des communes.
- Saint-Igny-de-Vers.
- Dossier 4/5.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°48

1 media
Vie associative.

Date

2013â

Cote

5053W50
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Vie associative.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°49
Amplepuis, Ampuis, Ancy.

Date

1995-2001

Cote

6155W2
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Amplepuis, Ampuis, Ancy.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°50

1 media
Dossier 9/9.

Date

2006-2010

Cote

6007W/120
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villefranche-sur-Saône.
- Suivi des travaux au collège Faubert.
- Dossier 9/9.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°51

1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]â

Cote

5053W31
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°52

1 media
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

Date

2013-2014â

Cote

5053W63
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
- Création du nouveau Rhône.
- Révision de la présence du conseil général au sein...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°53

1 media
1914

Date

1914

Cote

3N76
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1914
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°54

1 media
1863

Date

1863

Cote

3N293
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1863
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°55

1 media
Dossier 2/2.

Date

2015

Cote

6007W/58
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
- Travaux de restructuration et d'aménagements extérieurs.
- Dossier 2/2.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°56

1 media
1930

Date

1930

Cote

3N809
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
- Ministère de l'instruction publique.
- 1930
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°57

1 media
1823

Date

1823

Cote

3N211
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes manuscrits.
- 1823
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°58

1 media
Dossier 1/2.

Date

1984

Cote

6007W/131
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Villié-Morgon, collège Jean-Claude Ruet.
- Plans.
- Dossier 1/2.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°59

1 media
1905-1906

Date

1905-1906

Cote

3N872
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Secours aux enfants assistés.
- Secours aux enfants légitimes de Lyon.
- 1905-1906
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°60

1 media
Dossier 3/4.

Date

2002

Cote

6007W/54
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Collèges du Rhône.
- Bois d'Oingt, collège des Pierres dorées.
- Aménagement de la cantine.
- Dossier 3/4.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°61
Irigny, Jonage.

Date

1992-2004

Cote

6155W35
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Irigny, Jonage.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°62
Routes départementales (RD).

Date

1988-2002

Cote

4527W75
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Classement et déclassement.
- Routes départementales (RD).
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°63
Fleurieu-sur-l'Arbresle.

Date

1984-1987

Cote

4527W49
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°64

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N139
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°65

1 media
Dossier 2/3.

Date

2002-2012

Cote

6007W/193
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Maisons du Rhône.
- Bois d'Oingt.
- Dossiers des ouvrages exécutés (DOE).
- Dossier 2/3.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°66
Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

Date

1976-2000

Cote

6155W95
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°67

1 media
1918

Date

1918

Cote

3N446
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1918
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°68

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N652
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°69

1 media
Contrôles règlementaires.

Date

2009-2013-2014

Cote

6007W/172
- Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...
- Autres bâtiments départementaux.
- Centres techniques.
- Gleizé.
- Contrôles règlementaires.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°70
Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.

Date

1907-1984

Cote

4527W6
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Mobilier départemental.
- Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°71

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N186
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°72

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N812
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
- Ministère de l'agriculture et du commerce.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°73

1 media
1842

Date

1842

Cote

3N108
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1842
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°74

1 media
1892

Date

1892

Cote

3N862
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Pièces comptables justificatives.
- 1892
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°75
Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

Date

1987-1996

Cote

4527W120
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°7 (CD7).
- Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°76
Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

Date

1986-1990

Cote

4527W216
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°42 (RD42).
- Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°77

1 media
1901

Date

1901

Cote

3N631
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
- 1901
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°78

1 media
Forêt de Brou.

Date

1998

Cote

5951W/45
- Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales
- Aménagement et travaux.
- Révision d'aménagement forestier.
- Forêt de Brou.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°79
Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

Date

1989-1991

Cote

4527W218
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°80

1 media
1936

Date

1936

Cote

3N89
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1936
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.

Résultats de la recherche

Dossier 10/10.

Date

Cote

Contexte : 6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord,...

Producteur :

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

Cote

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Producteur :

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Date

Cote

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Producteur :

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

Date

Cote

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Producteur :

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1893

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1899

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1862-1889

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

Cote

Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Producteur :

Rentes à 4%.

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1881

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1882

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1929

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

1910

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Producteur :

École vétérinaire, transfert sur la commune.

Date

Cote

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Producteur :

1937

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...