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  • 1
    PER2349/1

    1 media

    PER2349/1

    Date

    janvier 1936-octobre 1943

    Cote

    PER2349/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2349/1
  • 2
    Livre de détail des recettes.

    1 media

    Livre de détail des recettes.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5Q302

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Le Perréon.
    • Livre de détail des recettes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 3
    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    1 media

    Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

    Date

    1908-1910

    Cote

    5Q38

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Gestion du séquestre.
    • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 4
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1897-1899

    Cote

    5Q261

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Chénelette.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 5

    Poids de ville.

    Date

    1665-1797

    Cote

    1G288

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Poids de ville.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 6

    Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

    Date

    1768-1769

    Cote

    1G293

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Procédure en paiement du prix de la ferme générale.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 7

    1775-1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    1G22

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
    • Discipline, juridiction quasi-épiscopale, administration...
    • 1775-1776.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 8
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 9
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 10
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 11

    1600-1601.

    Date

    1600-1601

    Cote

    1G55

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1600-1601.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 12

    Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de Salles, Neuville, Alix, Leignieux.

    Date

    1772-1789

    Cote

    1G161

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Chapitres nobles du diocèse.
    • Notre-Dame de Coise, L'Argentière, Saint-Martin de...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 13
    Bail de location des chaises de l'église.

    1 media

    Bail de location des chaises de l'église.

    Date

    1903

    Cote

    5Q380

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Bail de location des chaises de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 14
    PER2404/1

    1 media

    PER2404/1

    Date

    avril 1935-août 1966

    Cote

    PER2404/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2404/1
  • 15

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    1G48

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Visites pastorales.
    • 1613-1614.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 16
    PER2418/1

    1 media

    PER2418/1

    Date

    1908-1929

    Cote

    PER2418/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2418/1-2418/4
    • PER2418/1
  • 17
    PER2337/1

    1 media

    PER2337/1

    Date

    février 1909-janvier 1911

    Cote

    PER2337/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2337/1
  • 18
    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    1 media

    Création de la paroisse, érection de la succursale et du vicariat, dons et legs.

    Date

    1859-1876

    Cote

    5Q321

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Création de la paroisse, érection de la succursale...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 19

    1760.

    Date

    1760

    Cote

    1G255

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Dîme du blé noir.
    • 1760.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 20
    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    1 media

    Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5Q224

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Propriétés à Anse.
    • Vente aux enchères publiques de deux maisons place...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 21
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 22

    Pierre-Scize, Oullins.

    Date

    1707-1790

    Cote

    1G188

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Juridiction temporelle.
    • Plumitifs (audiences et sentences).
    • Pierre-Scize, Oullins.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 23
    1878.

    2 lots 2 medias

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    2V28/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
    • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
    • 1878.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 24
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 25
    Communes de L à M.

    1 media

    Communes de L à M.

    Date

    1818-1885

    Cote

    2V39

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Vicariats subventionnés par l'Etat.
    • Création et suppression des vicariats.
    • Communes de L à M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 26
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1860-1900

    Cote

    5Q323

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Lyon.
    • Sainte-Anne-du-Sacré-Cœur (La Guillotière).
    • Construction de l'église et du presbytère.
    • Travaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 27
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 28
    PER2358/1

    1 media

    PER2358/1

    Date

    mai 1930-décembre 1937

    Cote

    PER2358/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2358/1
  • 29
    Registre des quittances à souche.

    1 media

    Registre des quittances à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q369

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Didier-sur-Beaujeu.
    • Registre des quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 30
    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    1 media

    Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir une école maternelle.

    Date

    1909-1912

    Cote

    5Q71

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Gestion du séquestre.
    • Demandes de location par la ville de Lyon pour y établir...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 31
    Odenas-Orliénas.

    1 media

    Odenas-Orliénas.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q138

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Odenas-Orliénas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 32
    Monsols-Morancé.

    1 media

    Monsols-Morancé.

    Date

    1906-1914

    Cote

    5Q134

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Monsols-Morancé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 33
    PER2420/3

    1 media

    PER2420/3

    Date

    1948-1966

    Cote

    PER2420/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2420/1-PER2420/3
    • PER2420/3
  • 34
    Dossier général.

    1 media

    Dossier général.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5Q85

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Dossier général.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 35
    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q26

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Propriété au Bois-d'Oingt, le Bourg, quartier de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 36
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q413

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 37
    PER2301/1

    1 media

    PER2301/1

    Date

    décembre 1963-juin 1974

    Cote

    PER2301/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2301/1
  • 38
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 39

    État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès contre des curés du diocèse ; deux cahiers de Charles Démia ( ?).

    Date

    1680-1683

    Cote

    1G33

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Rapports de l'archevêque avec le clergé du diocèse.
    • État des frais engagés pour l'archevêque dans des procès...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 40
    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    2 lots 2 medias

    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Date

    lundi 20 juin 1836

    Cote

    2V23/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Lyon.
    • Paroisses du 5e arrondissement.
    • Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent...
    • Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 41

    1759-1761.

    Date

    1759-1761

    Cote

    1G254

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Dîme du blé noir.
    • 1759-1761.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 42

    1661-1664.

    Date

    1661-1664

    Cote

    1G95

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Provisions.
    • 1661-1664.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 43
    Registre de quittances à souche.

    1 media

    Registre de quittances à souche.

    Date

    1895-1909

    Cote

    5Q405

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Villefranche-sur-Saône, Saint-Pierre.
    • Registre de quittances à souche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 44
    PER2314/1

    1 media

    PER2314/1

    Date

    juin 1910-février 1942

    Cote

    PER2314/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2314/1
  • 45
    Livre de détail des dépenses.

    1 media

    Livre de détail des dépenses.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q373

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Saint-Genis-Laval.
    • Livre de détail des dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 46
    Catéchisme, enseignement religieux.

    1 media

    Catéchisme, enseignement religieux.

    Date

    1815-1901

    Cote

    2V85

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Catéchisme, enseignement religieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 47

    1723-1769.

    Date

    1723-1769

    Cote

    1G281

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Procès-verbaux de saisie et de contraventions contre...
    • 1723-1769.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 48
    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1808

    Cote

    2V30/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray.
    • Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 49
    Mgr. Caverot.

    1 media

    Mgr. Caverot.

    Date

    1876-1885

    Cote

    2V110

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. Caverot.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 50

    1611-1613.

    Date

    1611-1613

    Cote

    1G56

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1611-1613.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 51
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 52
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 53
    Registre à souche de mandats.

    1 media

    Registre à souche de mandats.

    Date

    1894-1906

    Cote

    5Q301

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Les Ardillats.
    • Registre à souche de mandats.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 54

    1721-1780.

    Date

    1721-1780

    Cote

    1G201

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Juridiction temporelle.
    • Pièces de procédures : plaintes, requêtes, citations,...
    • Oullins.
    • Criminel.
    • 1721-1780.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 55
    PER2317/1

    1 media

    PER2317/1

    Date

    1909-1930

    Cote

    PER2317/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2317/1-PER2525/1
    • PER2317/1
  • 56
    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    1 media

    Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Date

    1906-1912

    Cote

    5Q122

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Bruno (les Chartreux)-Eglise Saint-Denis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 57
    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    2 lots 2 medias

    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    Date

    1820

    Cote

    2V29/1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 58
    Montagny.

    1 media

    Montagny.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5Q356

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Montagny.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 59

    1720-1723.

    Date

    1720-1723

    Cote

    1G66

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Ordinations.
    • 1720-1723.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 60

    Procès entre l'archevêque et les habitants pour la reconstruction de l'église.

    Date

    1763-1782

    Cote

    1G261

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Dîmes.
    • Guillotière.
    • Procès entre l'archevêque et les habitants pour la...

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 61
    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

    1 media

    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

    Date

    1865

    Cote

    2V115

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 62
    Arbuissonnas.

    1 media

    Arbuissonnas.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5Q239

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Arbuissonnas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 63
    PER2312/1

    1 media

    PER2312/1

    Date

    janvier 1925-décembre 1942

    Cote

    PER2312/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2312/1
  • 64
    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    1 media

    Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux, pièces de gestion et de comptabilité.

    Date

    1737-1905

    Cote

    5Q295

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Fabriques.
    • Grigny.
    • Legs, donations, échanges, ventes à la fabrique, contentieux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 65

    1664-1666.

    Date

    1664-1666

    Cote

    1G139

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Registres de l'Extraordinaire.
    • 1664-1666.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon

  • 66
    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    1 media

    Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

    Date

    27/06/14

    Cote

    5Q225

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Affiches administratives.
    • Biens de la mense archiépiscopale.
    • Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 67
    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    1 media

    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    Date

    1811, 1815

    Cote

    2V79

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 68
    PER2403/1

    1 media

    PER2403/1

    Date

    1918-1948

    Cote

    PER2403/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2403/1-PER2403/2
    • PER2403/1
  • 69
    1840-1850.

    1 media

    1840-1850.

    Date

    1840-1850.

    Cote

    2V106

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. de Bonald.
    • 1840-1850.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 70
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q154

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 71
    PER2390/1

    1 media

    PER2390/1

    Date

    1923-1939

    Cote

    PER2390/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2390/1-PER2390/2
    • PER2390/1
  • 72
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 73
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 74
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 75
    PER2366/1

    1 media

    PER2366/1

    Date

    janvier 1908-janvier 1910

    Cote

    PER2366/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2366/1
  • 76
    PER2414/2

    1 media

    PER2414/2

    Date

    1932-1939

    Cote

    PER2414/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2407/1-PER2415/3
    • PER2414/1-PER2414/3
    • PER2414/2
  • 77
    Règlement et instructions.

    1 media

    Règlement et instructions.

    Date

    1830-1905

    Cote

    2V94

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Règlement et instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  • 78
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 79
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  • 80

    Baux à ferme des revenus de l'archevêché.

    Date

    1586-1777

    Cote

    1G290

    • Contexte : 1G - Archevêché de Lyon

    • Propriétés. – Rentes.
    • Baux à ferme des revenus de l'archevêché.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon