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257 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.
Cote
2E38
 Date
1572-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Rôles.
  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°2

Cabinet du président du conseil général.
Cote
3462W 1-3462W28
 Date
1988-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°3
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

1 media

Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.
Cote
2E30
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Assemblées générales et syndics.
  • Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Résultat n°4
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

1 media

État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Cote
2E163
 Date
1670-1703
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Résultat n°5
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.
Cote
2E77
 Date
1752-1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Rochetaillée.
Résultat n°6
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

1 media

Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Cote
2E1
 Date
1680-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Résultat n°7
Contre Benoît et Gaspard Page.

1 media

Contre Benoît et Gaspard Page.
Cote
2E183
 Date
1683-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Benoît et Gaspard Page.
Résultat n°8
District de Lyon-Ville.

1 media

District de Lyon-Ville.
Cote
2L 1-2L155
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : District de Lyon-Ville.
Résultat n°9
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.
Cote
2E14
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Description sommaire des confins.
Résultat n°10
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Recettes et dépenses éparses.
Cote
2E161
 Date
1736-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°11
Genay.

1 media

Genay.
Cote
2E145
 Date
1735-1764
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Réparations aux églises et presbytères.
  • Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,...
  • Genay.
Résultat n°12
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.
Cote
2E151
 Date
1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°13
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.
Cote
2E110
 Date
1711/1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°14
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

1 media

Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).
Cote
2E160
 Date
1654-1720
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats...
Résultat n°15
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.
Cote
2E22
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°16
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.
Cote
2E121
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Billiot.
Résultat n°17
Civrieux.

1 media

Civrieux.
Cote
2E50
 Date
1735-1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de...
  • Rôles.
  • Civrieux.
Résultat n°18
Droits sur le cuir.

1 media

Droits sur le cuir.
Cote
2E129
 Date
1711-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur le cuir.
Résultat n°19
N°2

1 media

N°2
Cote
2E28/3
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°20
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.
Cote
2E67
 Date
1742-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième...
  • Rôles.
  • Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°21
Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

1 media

Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.
Cote
2E126
 Date
1730-1731
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions,...
Résultat n°22
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Cote
2E165
 Date
1361-1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°23
Neuville.

1 media

Neuville.
Cote
2E91
 Date
1750/1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Neuville.
Résultat n°24
Recettes et dépenses.

1 media

Recettes et dépenses.
Cote
2E159
 Date
1603-1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses.
Résultat n°25
N°20

1 media

N°20
Cote
2E28/21
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°20
Résultat n°26
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.
Cote
3L 1-3L180
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : District de Lyon-Campagne.
Résultat n°27
Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.

1 media

Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.
Cote
2E31
 Date
1787-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Assemblées générales et syndics.
  • Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec...
Résultat n°28
Fontaines-sur-Saône.

1 media

Fontaines-sur-Saône.
Cote
2E74
 Date
1753
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°29
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Cote
2E178
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°30
Riottier.

1 media

Riottier.
Cote
2E106
 Date
1722-1779
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Riottier.
Résultat n°31

Relations publiques.
Cote
3366W 1-3366W42
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Relations publiques.
Résultat n°32
Dîme de Genay

1 media

Dîme de Genay
Cote
2E149
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Affaires ecclésiastiques.
  • Dîme de Genay
Résultat n°33
Saint-Jean de Thurigneux.

1 media

Saint-Jean de Thurigneux.
Cote
2E68
 Date
1742-1749
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième...
  • Rôles.
  • Saint-Jean de Thurigneux.
Résultat n°34
N°16

1 media

N°16
Cote
2E28/17
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°16
Résultat n°35
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.
Cote
2E147
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Successions.
  • Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement...
Résultat n°36
Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

1 media

Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.
Cote
2E197
 Date
1671-1773
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.
Résultat n°37
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Cote
2E156
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Résultat n°38
Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

1 media

Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.
Cote
2E182
 Date
1676-1700
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.
Résultat n°39
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.
Cote
2E136
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Règlement contre les vagabonds.
Résultat n°40
Contre Catherine Glatoud.

1 media

Contre Catherine Glatoud.
Cote
2E185
 Date
1701-1718
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Catherine Glatoud.