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257 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Cote
2E165
 Date
1361-1617
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°2
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville
Cote
2E153
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°3
Des rentes de l’aumône de Neuville.

1 media

Des rentes de l’aumône de Neuville.
Cote
2E166
 Date
1361-1586
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des rentes de l’aumône de Neuville.
Résultat n°4
Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

1 media

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.
Cote
2E172
 Date
XVe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...
Résultat n°5
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.
Cote
2E173
 Date
1409
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°6
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.
Cote
2E174
 Date
1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°7
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.
Cote
2E175
 Date
1415
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°8
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).
Cote
2E179
 Date
1421-1771
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissances de pensions (copies).
Résultat n°9
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.
Cote
2E180
 Date
1454
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°10
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Cote
2E196
 Date
1463
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°11
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.
Cote
2E152
 Date
1464
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°12
Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

1 media

Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).
Cote
2E16
 Date
1475-1476
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....
Résultat n°13
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.
Cote
2E176
 Date
1509
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°14
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Cote
2E17
 Date
1513-1629
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Résultat n°15
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.
Cote
2E33
 Date
1513-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Documents généraux.
Résultat n°16
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.
Cote
2E154
 Date
1513
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°17
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.
Cote
2E177
 Date
1520
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°18
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.
Cote
2E178
 Date
1538
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°19
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).
Cote
2E18
 Date
1556-1572
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...
Résultat n°20
Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

1 media

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.
Cote
2E12
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...
Résultat n°21
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).
Cote
2E2
 Date
1556-1566
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie...
Résultat n°22
Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

1 media

Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).
Cote
2E3
 Date
1559-1560
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes de François II confirmant les privilèges...
Résultat n°23
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.
Cote
2E38
 Date
1572-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Rôles.
  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°24
Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

1 media

Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.
Cote
2E4
 Date
1574-1575
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc...
Résultat n°25
Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

1 media

Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.
Cote
2E5
 Date
1577-1581
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes de Henri III portant confirmation...
Résultat n°26
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.
Cote
2E140
 Date
1581-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Comptabilité.
Résultat n°27
Des pensions dues à l’aumône de Neuville

1 media

Des pensions dues à l’aumône de Neuville
Cote
2E164
 Date
1587-1587
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE
 Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône de Neuville
Résultat n°28
Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

1 media

Liève de 1587 et comptes de la confrérie.
Cote
2E157
 Date
1587-1595
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Liève de 1587 et comptes de la confrérie.
Résultat n°29
Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

1 media

Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.
Cote
2E6
 Date
1591-1591
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais...
Résultat n°30
Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

1 media

Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.
Cote
2E7
 Date
1592-1592
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des...
Résultat n°31
Logement des gens de guerre.

1 media

Logement des gens de guerre.
Cote
2E133
 Date
1594-1752
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Milice, police et voirie
  • Logement des gens de guerre.
Résultat n°32
Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

1 media

Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.
Cote
2E200
 Date
XVIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de Saint-Rosaire de Neuville.
  • Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.
Résultat n°33
Bureau des pauvres de Genay.

1 media

Bureau des pauvres de Genay.
Cote
2E199
 Date
XVIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de Saint-Rosaire de Neuville.
  • Bureau des pauvres de Genay.
Résultat n°34
Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

1 media

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.
Cote
2E115
 Date
XVIIe-XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens...
Résultat n°35
Recettes et dépenses.

1 media

Recettes et dépenses.
Cote
2E159
 Date
1603-1687
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses.
Résultat n°36
Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).

1 media

Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).
Cote
2E158
 Date
1612-1639
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes...
Résultat n°37
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.
Cote
2E111
 Date
1613-1744
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Taille.
  • Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...
Résultat n°38
Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.

1 media

Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.
Cote
2E8
 Date
1622-1634
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges...
Résultat n°39
Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.

1 media

Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.
Cote
2E15
 Date
1624-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais...
Résultat n°40
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.
Cote
2E121
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Billiot.