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  1. Résultat n°1
    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    1 media

    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Date

    1361-1617

    Cote

    2E165

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  2. Résultat n°2
    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    1 media

    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    Date

    s.d.

    Cote

    2E153

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  3. Résultat n°3
    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    1 media

    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Date

    1361-1586

    Cote

    2E166

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  4. Résultat n°4
    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    1 media

    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    Date

    XVe s.

    Cote

    2E172

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  5. Résultat n°5
    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    1 media

    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    Date

    1409

    Cote

    2E173

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  6. Résultat n°6
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  7. Résultat n°7
    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    1 media

    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    Date

    1415

    Cote

    2E175

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  8. Résultat n°8
    Reconnaissances de pensions (copies).

    1 media

    Reconnaissances de pensions (copies).

    Date

    1421-1771

    Cote

    2E179

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissances de pensions (copies).

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  9. Résultat n°9
    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    1 media

    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    Date

    1454

    Cote

    2E180

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  10. Résultat n°10
    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    1 media

    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Date

    1463

    Cote

    2E196

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  11. Résultat n°11
    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    1 media

    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    Date

    1464

    Cote

    2E152

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  12. Résultat n°12
    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    1 media

    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    Date

    1475-1476

    Cote

    2E16

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  13. Résultat n°13
    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    1 media

    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    Date

    1509

    Cote

    2E176

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  14. Résultat n°14
    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    1 media

    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Date

    1513-1629

    Cote

    2E17

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  15. Résultat n°15
    Documents généraux.

    1 media

    Documents généraux.

    Date

    1513-1788

    Cote

    2E33

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Documents généraux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  16. Résultat n°16
    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    1 media

    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    Date

    1513

    Cote

    2E154

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  17. Résultat n°17
    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    1 media

    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    Date

    1520

    Cote

    2E177

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  18. Résultat n°18
    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    1 media

    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    Date

    1538

    Cote

    2E178

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  19. Résultat n°19
    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    1 media

    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    Date

    1556-1572

    Cote

    2E18

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  20. Résultat n°20
    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    1 media

    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    Date

    s.d.

    Cote

    2E12

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  21. Résultat n°21
    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

    1 media

    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

    Date

    1556-1566

    Cote

    2E2

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  22. Résultat n°22
    Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

    1 media

    Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

    Date

    1559-1560

    Cote

    2E3

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de François II confirmant les privilèges...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  23. Résultat n°23
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1572-1788

    Cote

    2E38

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Rôles.
    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  24. Résultat n°24
    Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

    1 media

    Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

    Date

    1574-1575

    Cote

    2E4

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  25. Résultat n°25
    Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

    1 media

    Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

    Date

    1577-1581

    Cote

    2E5

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de Henri III portant confirmation...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  26. Résultat n°26
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1581-1788

    Cote

    2E140

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Comptabilité.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  27. Résultat n°27
    Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    1 media

    Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    Date

    1587-1587

    Cote

    2E164

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  28. Résultat n°28
    Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    1 media

    Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    Date

    1587-1595

    Cote

    2E157

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  29. Résultat n°29
    Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

    1 media

    Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

    Date

    1591-1591

    Cote

    2E6

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  30. Résultat n°30
    Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

    1 media

    Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

    Date

    1592-1592

    Cote

    2E7

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  31. Résultat n°31
    Logement des gens de guerre.

    1 media

    Logement des gens de guerre.

    Date

    1594-1752

    Cote

    2E133

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Logement des gens de guerre.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  32. Résultat n°32
    Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

    1 media

    Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    2E200

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de Saint-Rosaire de Neuville.
    • Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  33. Résultat n°33
    Bureau des pauvres de Genay.

    1 media

    Bureau des pauvres de Genay.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    2E199

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de Saint-Rosaire de Neuville.
    • Bureau des pauvres de Genay.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  34. Résultat n°34
    Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

    1 media

    Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

    Date

    XVIIe-XVIIIe s.

    Cote

    2E115

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Tentatives d'impositions indirectes.
    • Droits sur les vins.
    • Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  35. Résultat n°35
    Recettes et dépenses.

    1 media

    Recettes et dépenses.

    Date

    1603-1687

    Cote

    2E159

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  36. Résultat n°36
    Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).

    1 media

    Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes (1623-1639).

    Date

    1612-1639

    Cote

    2E158

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Liève des aides qui doivent des pensions (1612) ; recettes...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  37. Résultat n°37
    Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

    1 media

    Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

    Date

    1613-1744

    Cote

    2E111

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Taille.
    • Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  38. Résultat n°38
    Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.

    1 media

    Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges (1622) et enregistrement au Parlement (1623). Sentence des subdélégués des commissaires généraux déchargeant les habitants du Franc Lyonnais de la taxe pour vendre leur vin. Requête pour le maintien de l'exemption de la taille.

    Date

    1622-1634

    Cote

    2E8

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de Ls XIII confirmant les privilèges...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  39. Résultat n°39
    Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.

    1 media

    Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais et de la Bresse et Dombes.

    Date

    1624-1759

    Cote

    2E15

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Procès-verbaux de visites des limites du Franc Lyonnais...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  40. Résultat n°40
    Affaire Billiot.

    1 media

    Affaire Billiot.

    Date

    1643

    Cote

    2E121

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Tentatives d'impositions indirectes.
    • Droits sur les vins.
    • Affaire Billiot.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais