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Résultat n°1
PER2260/1

1 media

PER2260/1

Date

avril 1962-octobre 1964, 1966

Cote

PER2260/1

Résultat n°2
Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

1 media

Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

Date

1982-1982

Cote

4296W25-26

Résultat n°3
Projet "Parcours du temps".

1 media

Projet "Parcours du temps".

Date

2003

Cote

4917W/4

Résultat n°4
Vœux et décisions de conseils municipaux.

1 media

Vœux et décisions de conseils municipaux.

Date

1970-1974

Cote

4434W175

Résultat n°5
Assemblée Nationale.

1 media

Assemblée Nationale.

Date

1962-1972

Cote

4296W122

Résultat n°6
Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

1 media

Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

Date

2003

Cote

4486W 1-4486W8

Résultat n°7

1980.

Date

1980

Cote

4469W25

Résultat n°8
Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

1 media

Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

Date

1962-1962

Cote

4296W35-37

Résultat n°9
PER2256/2

1 media

PER2256/2

Date

1935-1949

Cote

PER2256/2

Résultat n°10
Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

1 media

Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

Date

1980-1980

Cote

4296W242-243

Résultat n°11
Elections européennes du 17 juin 1984.

1 media

Elections européennes du 17 juin 1984.

Date

1984-1984

Cote

4296W85

Résultat n°12
Chrono courrier départ (année 1961).

1 media

Chrono courrier départ (année 1961).

Date

1961-1961

Cote

4296W255

Résultat n°13
Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

1 media

Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

Date

1972-1972

Cote

4296W83

Résultat n°14
Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

1 media

Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

Date

1945-1967

Cote

4296W147

Résultat n°15
Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

1 media

Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

Date

1974-1975

Cote

4296W222

Résultat n°16
Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

1 media

Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

Date

1969-1969

Cote

4296W82

Résultat n°17
Contentieux porté devant les tribunaux.

1 media

Contentieux porté devant les tribunaux.

Date

2006-2017

Cote

346J10

Résultat n°18
Janvier-juin 1992.

1 media

Janvier-juin 1992.

Date

1992

Cote

3989W/1

Résultat n°19
Juillet 1996-février 1998

1 media

Juillet 1996-février 1998

Date

Juillet 1996-février 1998

Cote

346J13

Résultat n°20

Les collectivités locales face à l'emprunt

Date

-

Cote

TH 16

Résultat n°21
Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

1 media

Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

Date

1971-1971

Cote

4296W71

Résultat n°22
Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

1 media

Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

Date

1944-1977

Cote

4296W204

Résultat n°23
Octobre 2019 - juillet 2020.

1 media

Octobre 2019 - juillet 2020.

Date

2019-2020

Cote

3989W/37

Résultat n°24
Janvier-septembre 2008.

1 media

Janvier-septembre 2008.

Date

2008

Cote

3989W/24

Résultat n°25
Gauche prolétarienne.

1 media

Gauche prolétarienne.

Date

1970-1971

Cote

4296W94

Résultat n°26
PER2279/1

1 media

PER2279/1

Date

1988

Cote

PER2279/1

Résultat n°27
Janvier-juin 2004.

1 media

Janvier-juin 2004.

Date

2004

Cote

3989W/17

Résultat n°28
Aide sociale à l'enfance.

1 media

Aide sociale à l'enfance.

Date

1997

Cote

4350W 1-4350W80

Résultat n°29
Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

1 media

Référendum du 8 avril 1962 (accords d'Evian).

Date

1962-1962

Cote

4296W80

Résultat n°30
Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

1 media

Union des Jeunesses Communistes (1945-1954).

Date

1945-1954

Cote

4296W97

Résultat n°31
Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969.

1 media

Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969.

Date

1969-1969

Cote

4296W58-59

Résultat n°32
Parti du Regroupement national (Jacques SOUSTELLE).

1 media

Parti du Regroupement national (Jacques SOUSTELLE).

Date

1960-1967

Cote

4296W215

Résultat n°33
Elections cantonales des 8 et 15 mars 1964.

1 media

Elections cantonales des 8 et 15 mars 1964.

Date

1964-1964

Cote

4296W11

Résultat n°34
Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

1 media

Congrès.- Congrès national des association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) (13 au 15 mai 1967). Congrès européen et national des anciens élèves des frères Maristes (Lyon, 7 au 10 octobre 1966). 26e congrès Pax Romana (22 au 28 juillet 1966). Congrès national des anciens élèves des frères des écoles chrétiennes (Lyon, 19 et 20 octobre 1963). Congrès international des anciens des Maristes (Lyon, 9 au 11 octobre 1964).

Date

1963-1967

Cote

4296W129

Résultat n°35
2015-2016

1 media

2015-2016

Date

2015-2016

Cote

346J8

Résultat n°36
Office de Radiodiffusion Télévision Française (ORTF).

1 media

Office de Radiodiffusion Télévision Française (ORTF).

Date

1950-1973

Cote

4296W137

Résultat n°37
Association nationale Les Amis de la liberté.

1 media

Association nationale Les Amis de la liberté.

Date

1952-1961

Cote

4296W224

Résultat n°38
Chrono courrier départ (année 1966).

1 media

Chrono courrier départ (année 1966).

Date

1966-1966

Cote

4296W259-260

Résultat n°39
Agriculture et environnement.

1 media

Agriculture et environnement.

Date

1963-1980

Cote

1340W 1-1340W57

Résultat n°40
Ordre Nouveau (GUD).

1 media

Ordre Nouveau (GUD).

Date

1968-1974

Cote

4296W148