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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accessibilité.
Cote
6158W/18
 Date
2014-2018
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Accessibilité.
Résultat n°2

2016-2017.
Cote
6158W/20
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2016-2017.
Résultat n°3

Préau.
Cote
6158W/8
 Date
2017
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Préau.
Résultat n°4
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W7
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics de l'Ain.
  • 2013-2014.
Résultat n°5
Lycées publics de l'Ain.

1 media

Lycées publics de l'Ain.
Cote
5724W8
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Lycées publics de l'Ain.
Résultat n°6
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W4
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2013-2014.
Résultat n°7

2011-2013.
Cote
6158W/21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2011-2013.
Résultat n°8

Rapports d'inspection.
Cote
6158W/17
 Date
2009-2013
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Rapports d'inspection.
Résultat n°9

Abri vélo, demi-pension.
Cote
6158W/12
 Date
2013
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Abri vélo, demi-pension.
Résultat n°10
2011-2013.

1 media

2011-2013.
Cote
5812W21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°11
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W77
 Date
2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contentieux.
Résultat n°12
Contrôle.

1 media

Contrôle.
Cote
6189W76
 Date
2009-2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contrôle.
Résultat n°13
2012.

1 media

2012.
Cote
5812W19
 Date
2012
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°14

Dossier des ouvrages exécutés.
Cote
6158W/7
 Date
2012
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°15
Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Cote
5550W27
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°16
Collège Zay J. à Brignais.

1 media

Collège Zay J. à Brignais.
Cote
5550W32
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zay J. à Brignais.
Résultat n°17
Collège Zola E. à Belleville.

1 media

Collège Zola E. à Belleville.
Cote
5550W33
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zola E. à Belleville.
Résultat n°18
Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Cote
5550W29
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°19
Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

1 media

Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Cote
5550W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Résultat n°20
Collège Cœur J. à Lentilly.

1 media

Collège Cœur J. à Lentilly.
Cote
5550W5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Cœur J. à Lentilly.
Résultat n°21
Collège Bernard C. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Collège Bernard C. à Villefranche-sur-Saône.
Cote
5550W2
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Bernard C. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°22
Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.

1 media

Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.
Cote
5550W15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.
Résultat n°23
Collège La Perrière à Soucieu-en-Jarrest.

1 media

Collège La Perrière à Soucieu-en-Jarrest.
Cote
5550W11
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège La Perrière à Soucieu-en-Jarrest.
Résultat n°24
Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.

1 media

Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.
Cote
5550W30
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.
Résultat n°25
Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
5550W26
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°26
Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
5550W22
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°27
Collège Kandelaft A. à Haut-de-chausses.

1 media

Collège Kandelaft A. à Haut-de-chausses.
Cote
5550W8
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Kandelaft A. à Haut-de-chausses.
Résultat n°28
Collège Vinci (de) L. à Chassieu.

1 media

Collège Vinci (de) L. à Chassieu.
Cote
5550W31
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Vinci (de) L. à Chassieu.
Résultat n°29
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5812W20
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°30
Collège Berlioz H. à Communay.

1 media

Collège Berlioz H. à Communay.
Cote
5550W1
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Berlioz H. à Communay.
Résultat n°31
Infirmerie, travaux d'aménagement.

1 media

Infirmerie, travaux d'aménagement.
Cote
5699W/3
 Date
2010-2011
 Lieu
LYON 9
 Type de document -

  • Contexte : 5699W - Département du Rhône - Lyon 9ème arrondissement,...

  • Collège Jean de Verrazane.
  • Infirmerie, travaux d'aménagement.
Résultat n°32
Collège Charpak G. à Brindas.

1 media

Collège Charpak G. à Brindas.
Cote
5550W4
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Charpak G. à Brindas.
Résultat n°33
Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.

1 media

Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.
Cote
5550W17
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.
Résultat n°34
Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.

1 media

Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.
Cote
5550W25
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.
Résultat n°35
Collège Le Bassenon à Condrieu.

1 media

Collège Le Bassenon à Condrieu.
Cote
5550W14
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Le Bassenon à Condrieu.
Résultat n°36
Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.

1 media

Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.
Cote
5550W21
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.
Résultat n°37
Collège Dolto F. à Chaponost.

1 media

Collège Dolto F. à Chaponost.
Cote
5550W6
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Dolto F. à Chaponost.
Résultat n°38
Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.

1 media

Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.
Cote
5699W/1
 Date
2009-2011
 Lieu
LYON 9
 Type de document -

  • Contexte : 5699W - Département du Rhône - Lyon 9ème arrondissement,...

  • Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.
Résultat n°39
Collège Val d'Ardière à Beaujeu.

1 media

Collège Val d'Ardière à Beaujeu.
Cote
5550W28
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Ardière à Beaujeu.
Résultat n°40
Collège Lachenal L. à Saint-Laurent-de-Mûre.

1 media

Collège Lachenal L. à Saint-Laurent-de-Mûre.
Cote
5550W9
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Lachenal L. à Saint-Laurent-de-Mûre.