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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accessibilité.
Cote
6158W/18
 Date
2014-2018
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Accessibilité.
Résultat n°2

2016-2017.
Cote
6158W/20
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2016-2017.
Résultat n°3

Préau.
Cote
6158W/8
 Date
2017
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Préau.
Résultat n°4
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W7
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics de l'Ain.
  • 2013-2014.
Résultat n°5
Lycées publics de l'Ain.

1 media

Lycées publics de l'Ain.
Cote
5724W8
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Lycées publics de l'Ain.
Résultat n°6
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W4
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2013-2014.
Résultat n°7

2011-2013.
Cote
6158W/21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2011-2013.
Résultat n°8

Rapports d'inspection.
Cote
6158W/17
 Date
2009-2013
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Rapports d'inspection.
Résultat n°9

Abri vélo, demi-pension.
Cote
6158W/12
 Date
2013
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Abri vélo, demi-pension.
Résultat n°10
2011-2013.

1 media

2011-2013.
Cote
5812W21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°11
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W77
 Date
2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contentieux.
Résultat n°12
Contrôle.

1 media

Contrôle.
Cote
6189W76
 Date
2009-2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contrôle.
Résultat n°13
2012.

1 media

2012.
Cote
5812W19
 Date
2012
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°14

Dossier des ouvrages exécutés.
Cote
6158W/7
 Date
2012
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°15
Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Cote
5550W27
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°16
Collège Zay J. à Brignais.

1 media

Collège Zay J. à Brignais.
Cote
5550W32
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zay J. à Brignais.
Résultat n°17
Collège Zola E. à Belleville.

1 media

Collège Zola E. à Belleville.
Cote
5550W33
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zola E. à Belleville.
Résultat n°18
Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Cote
5550W29
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°19
Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

1 media

Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Cote
5550W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Résultat n°20
Collège Cœur J. à Lentilly.

1 media

Collège Cœur J. à Lentilly.
Cote
5550W5
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Cœur J. à Lentilly.