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467 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

1 media

Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.
Cote
6V103
 Date
1878-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...
Résultat n°2
Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

2 lots 2 medias

Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Cote
6V102/3
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Résultat n°3
Ecully : plan de l'asile libre.

2 lots 2 medias

Ecully : plan de l'asile libre.
Cote
6V102/2
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Ecully : plan de l'asile libre.
Résultat n°4
Cercié : plan de l'école.

2 lots 2 medias

Cercié : plan de l'école.
Cote
6V102/1
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Cercié : plan de l'école.
Résultat n°5
Réglementation et consultation.

1 media

Réglementation et consultation.
Cote
6V101
 Date
1886-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Réglementation et consultation.
Résultat n°6
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

1 media

Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Cote
6V100
 Date
s.d.-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°7
Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

1 media

Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.
Cote
6V99
 Date
1897-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...
Résultat n°8
Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

1 media

Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.
Cote
6V98
 Date
1908-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°9
Laïcisation.

1 media

Laïcisation.
Cote
6V97
 Date
1830-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Laïcisation.
Résultat n°10
Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

1 media

Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.
Cote
6V96
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...
Résultat n°11
Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

1 media

Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Cote
6V95
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Résultat n°12
1911-1914 ; 1927.

1 media

1911-1914 ; 1927.
Cote
6V94
 Date
1911-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°13
1904-1910.

1 media

1904-1910.
Cote
6V93
 Date
1904-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1904-1910.
Résultat n°14
Instructions et enquêtes.

1 media

Instructions et enquêtes.
Cote
6V92
 Date
1896-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Instructions et enquêtes.
Résultat n°15
Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

1 media

Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.
Cote
6V91
 Date
1902-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...
Résultat n°16
Recensement des congrégations.

1 media

Recensement des congrégations.
Cote
6V90
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Recensement des congrégations.
Résultat n°17
Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

1 media

Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .
Cote
6V89
 Date
1880-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...
Résultat n°18
Surveillance des congrégations dissoutes.

1 media

Surveillance des congrégations dissoutes.
Cote
6V88
 Date
1878-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Surveillance des congrégations dissoutes.
Résultat n°19
Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

1 media

Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).
Cote
6V87
 Date
1880-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...
Résultat n°20
Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

1 media

Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).
Cote
6V86
 Date
1880-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...
Résultat n°21
Jésuites (juin-septembre 1880).

1 media

Jésuites (juin-septembre 1880).
Cote
6V85
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Jésuites (juin-septembre 1880).
Résultat n°22
Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

1 media

Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.
Cote
6V83
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...
Résultat n°23
Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

1 media

Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.
Cote
6V82
 Date
1880-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...
Résultat n°24
Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.
Cote
6V81
 Date
1880, 1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...
Résultat n°25
Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.
Cote
6V80
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...
Résultat n°26
Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

1 media

Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Cote
6V79
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Résultat n°27
Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

1 media

Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.
Cote
6V78
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Recensement des congrégations religieuses autorisées...
Résultat n°28

Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem dans les diocèses de Lyon et de Mâcon aux XIV-XVe siècles
Cote
TH 416
 Date- Lieu
LYON, MÂCON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les commanderies des Hospitaliers de Saint-Jean de...
Résultat n°29

Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
Cote
TH 377
 Date- Lieu
FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les archives des congrégations françaises de Saint-Joseph
Résultat n°30

La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François de Sales à la Révolution : La vie des monastères
Cote
TH 1
 Date- Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • La Visitation lyonnaise de la mort de Saint François...
Résultat n°31
Trades.

1 media

Trades.
Cote
5Q433
 Date
1851-1910
 Lieu
TRADES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Trades.
Résultat n°32
Budgets et comptes de la fabrique.

1 media

Budgets et comptes de la fabrique.
Cote
5Q432
 Date
1880-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Mamert.
  • Budgets et comptes de la fabrique.
Résultat n°33
Pièces de comptabilité.

1 media

Pièces de comptabilité.
Cote
5Q431
 Date
1882-1905
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Mamert.
  • Pièces de comptabilité.
Résultat n°34
Saint-Jacques-des-Arrêts.

1 media

Saint-Jacques-des-Arrêts.
Cote
5Q430
 Date
1906-1910
 Lieu
SAINT-JACQUES-DES-ARRETS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Jacques-des-Arrêts.
Résultat n°35
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

1 media

Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.
Cote
5Q429
 Date
1906-1911
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°36
Livre-journal de caisse.

1 media

Livre-journal de caisse.
Cote
5Q428
 Date
1901-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Livre-journal de caisse.
Résultat n°37
Registre de délibérations de la fabrique.

1 media

Registre de délibérations de la fabrique.
Cote
5Q427
 Date
1871-1906
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Registre de délibérations de la fabrique.
Résultat n°38
Saint-Clément-de-Vers.

1 media

Saint-Clément-de-Vers.
Cote
5Q426
 Date
1902-1910
 Lieu
SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°39
Saint-Christophe-la Montagne.

1 media

Saint-Christophe-la Montagne.
Cote
5Q425
 Date
1906-1910
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Christophe-la Montagne.
Résultat n°40
Saint-Bonnet-des-Bruyères.

1 media

Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Cote
5Q424
 Date
1878-1910
 Lieu
SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Bonnet-des-Bruyères.