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  1. Résultat n°1
    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    1 media

    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Date

    1938-1949

    Cote

    5940W/2

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3

    25 mai - 5 octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    3572W1

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai - 5 octobre 1940.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  6. Résultat n°6

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  7. Résultat n°7

    6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3572W2

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  9. Résultat n°9

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  10. Résultat n°10

    24 mai - 27 septembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    3572W3

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 24 mai - 27 septembre 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  12. Résultat n°12

    1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    3572W4

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  13. Résultat n°13

    10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3572W6

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15

    23 mai - 19 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    3572W5

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai - 19 septembre 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3572W7

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  20. Résultat n°20

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  21. Résultat n°21

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  22. Résultat n°22
    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    1 media

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5940W/1

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3572W8

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  25. Résultat n°25

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3572W9

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  27. Résultat n°27
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    5940W/3

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  28. Résultat n°28

    27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3572W11

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  29. Résultat n°29

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    23 avril - 28 septembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3572W10

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 avril - 28 septembre 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31

    23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3572W12

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3572W13

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  37. Résultat n°37

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38

    25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3572W14

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  40. Résultat n°40

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  41. Résultat n°41

    1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W24

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  42. Résultat n°42

    1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1955

    Cote

    3565W25

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  43. Résultat n°43

    14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    3572W15

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  44. Résultat n°44

    12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    3572W16

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  45. Résultat n°45

    Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W26

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  46. Résultat n°46

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1956

    Cote

    3565W27

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1956.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  47. Résultat n°47

    1ère session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W28

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  48. Résultat n°48

    11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3572W17

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  49. Résultat n°49

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1957

    Cote

    3565W29

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1957.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  50. Résultat n°50

    10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    3572W18

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  51. Résultat n°51

    1958 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1958

    Cote

    3565W30

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1958 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  52. Résultat n°52

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W32

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  53. Résultat n°53

    1ère session ordinaire.

    Date

    1959

    Cote

    3565W31

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1959.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  54. Résultat n°54

    2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    3572W19

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  55. Résultat n°55

    10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.

    Date

    1960-1961

    Cote

    3572W20

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56

    1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1960

    Cote

    3565W33

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  57. Résultat n°57

    1961 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1961

    Cote

    3565W34

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1961 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  58. Résultat n°58

    16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    3572W21

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  59. Résultat n°59

    22 octobre 1962 - 28 février 1964.

    Date

    1962-1964

    Cote

    3572W22

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 22 octobre 1962 - 28 février 1964.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  60. Résultat n°60

    1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1962

    Cote

    3565W35

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  61. Résultat n°61

    1963 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1963

    Cote

    3565W36

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1963 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  62. Résultat n°62

    1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1964

    Cote

    3565W37

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  63. Résultat n°63

    18 mars 1964 - 17 septembre 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3572W23

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 18 mars 1964 - 17 septembre 1965.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  64. Résultat n°64

    1965 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1965

    Cote

    3565W38

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1965 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  65. Résultat n°65

    11 octobre 1965 - 4 avril 1967.

    Date

    1965-1967

    Cote

    3572W24

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 11 octobre 1965 - 4 avril 1967.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  66. Résultat n°66

    1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1966

    Cote

    3565W39

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  67. Résultat n°67

    1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    3565W40

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  68. Résultat n°68

    21 avril 1967 - 11 avril 1969.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3572W25

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 21 avril 1967 - 11 avril 1969.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  69. Résultat n°69

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  70. Résultat n°70
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1968-1983

    Cote

    4296W117

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Conseil général.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  71. Résultat n°71

    1969 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1969

    Cote

    3565W42

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1969 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  72. Résultat n°72

    20 mai - 12 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    3572W26

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 20 mai - 12 septembre 1969.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  73. Résultat n°73

    17 octobre 1969 - 27 février 1970.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3572W27

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 17 octobre 1969 - 27 février 1970.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  74. Résultat n°74

    1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session ordinaire.

    Date

    1970

    Cote

    3565W43

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  75. Résultat n°75

    27 mars 1970 - 19 avril 1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3572W28

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 27 mars 1970 - 19 avril 1971.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  76. Résultat n°76
    Commission départementale : procès-verbaux de séances.

    1 media

    Commission départementale : procès-verbaux de séances.

    Date

    1970-1982

    Cote

    1879W 1-1879W34

    • Contexte : Commission départementale : procès-verbaux de séances.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Commission départementale

  77. Résultat n°77

    Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.

    Date

    1970-1976

    Cote

    1878W 1-1878W20

    • Contexte : Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE

  78. Résultat n°78

    21 mai - 28 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3572W29

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 21 mai - 28 septembre 1971.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  79. Résultat n°79

    1971 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1971

    Cote

    3565W44

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1971 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  80. Résultat n°80

    19 octobre 1971 - 20 septembre 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3572W30

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 19 octobre 1971 - 20 septembre 1972.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus