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  1. Résultat n°1
    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    1 media

    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Date

    1938-1949

    Cote

    5940W/2

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.

    Date

    1940

    Cote

    3565W1

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3

    25 mai - 5 octobre 1940.

    Date

    1940

    Cote

    3572W1

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai - 5 octobre 1940.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5

    Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Date

    1943

    Cote

    3565W2

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 8 mars et 13 mai.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  6. Résultat n°6

    1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Date

    1945

    Cote

    3565W4

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  7. Résultat n°7

    6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3572W2

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8

    Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W6

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  9. Résultat n°9

    Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].

    Date

    1946

    Cote

    3565W7

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  10. Résultat n°10

    24 mai - 27 septembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    3572W3

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 24 mai - 27 septembre 1946.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11

    Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.

    Date

    1946

    Cote

    3565W5

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1946.
    • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  12. Résultat n°12

    1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    3572W4

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  13. Résultat n°13

    10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3572W6

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14

    1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    3565W9

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  15. Résultat n°15

    23 mai - 19 septembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    3572W5

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai - 19 septembre 1947.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16

    1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.

    Date

    1947

    Cote

    3565W8

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  17. Résultat n°17

    1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1948

    Cote

    3565W10

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  18. Résultat n°18

    6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3572W7

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19

    1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1948-1949

    Cote

    3565W11

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  20. Résultat n°20

    1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W13

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  21. Résultat n°21

    1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.

    Date

    1949

    Cote

    3565W12

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  22. Résultat n°22
    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    1 media

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5940W/1

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    3572W8

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24

    Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W14

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  25. Résultat n°25

    Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1950

    Cote

    3565W15

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1950.
    • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  26. Résultat n°26

    12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Date

    1950-1951

    Cote

    3572W9

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  27. Résultat n°27
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    5940W/3

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  28. Résultat n°28

    27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    3572W11

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  29. Résultat n°29

    1951 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1951

    Cote

    3565W16

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  30. Résultat n°30

    23 avril - 28 septembre 1951.

    Date

    1951

    Cote

    3572W10

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 avril - 28 septembre 1951.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31

    23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3572W12

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32

    1952 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1952

    Cote

    3565W18

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  33. Résultat n°33

    1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.

    Date

    1952-1953

    Cote

    3565W19

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  34. Résultat n°34

    1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.

    Date

    1952

    Cote

    3565W17

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  35. Résultat n°35

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  36. Résultat n°36

    9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Date

    1953-1954

    Cote

    3572W13

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  37. Résultat n°37

    1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W21

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  38. Résultat n°38

    25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3572W14

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39

    1954 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1954

    Cote

    3565W22

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  40. Résultat n°40

    1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1955 - session extraordinaire de février.

    Date

    1954-1955

    Cote

    3565W23

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus