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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

Cote
5940W/2
Date
1938-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°2
Cote
3565W1
Date
1940
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°3
Cote
3572W1
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai - 5 octobre 1940.
Résultat n°4
Cote
3565W3
Date
1943
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°5
Cote
3565W2
Date
1943
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 8 mars et 13 mai.
Résultat n°6
Cote
3565W4
Date
1945
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Résultat n°7
Cote
3572W2
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.
Résultat n°8
Cote
3565W6
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°9
Cote
3565W7
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...
Résultat n°10
Cote
3572W3
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 24 mai - 27 septembre 1946.
Résultat n°11
Cote
3565W5
Date
1946
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...
Résultat n°12
Cote
3572W4
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.
Résultat n°13
Cote
3572W6
Date
1947-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.
Résultat n°14
Cote
3565W9
Date
1947-1948
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...
Résultat n°15
Cote
3572W5
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai - 19 septembre 1947.
Résultat n°16
Cote
3565W8
Date
1947
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...
Résultat n°17
Cote
3565W10
Date
1948
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...
Résultat n°18
Cote
3572W7
Date
1948-1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.
Résultat n°19
Cote
3565W11
Date
1948-1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...
Résultat n°20
Cote
3565W13
Date
1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°21
Cote
3565W12
Date
1949
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Résultat n°22
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

1 media

Cote
5940W/1
Date
1949-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°23
Cote
3572W8
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.
Résultat n°24
Cote
3565W14
Date
1950
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Résultat n°25
Cote
3565W15
Date
1950
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°26
Cote
3572W9
Date
1950-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.
Résultat n°27
1951-1954.

1 media

Cote
5940W/3
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°28
Cote
3572W11
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.
Résultat n°29
Cote
3565W16
Date
1951
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°30
Cote
3572W10
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 avril - 28 septembre 1951.
Résultat n°31
Cote
3572W12
Date
1952-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.
Résultat n°32
Cote
3565W18
Date
1952
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°33
Cote
3565W19
Date
1952-1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°34
Cote
3565W17
Date
1952
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...
Résultat n°35
Cote
3565W20
Date
1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°36
Cote
3572W13
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.
Résultat n°37
Cote
3565W21
Date
1953
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°38
Cote
3572W14
Date
1954-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.
Résultat n°39
Cote
3565W22
Date
1954
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°40
Cote
3565W23
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°41
Cote
3565W24
Date
1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - session extraordinaire de septembre et 1ère...
Résultat n°42
Cote
3565W25
Date
1955
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1955 - sessions extraordinaires de novembre-décembre...
Résultat n°43
Cote
3572W15
Date
1955-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 14 octobre 1955 - 21 septembre 1956.
Résultat n°44
Cote
3572W16
Date
1956-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 12 octobre 1956 - 19 septembre 1957.
Résultat n°45
Cote
3565W26
Date
1956
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de mai et 1ère session ordinaire.
Résultat n°46
Cote
3565W27
Date
1956
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1956.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°47
Cote
3565W28
Date
1957
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°48
Cote
3572W17
Date
1957-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 11 octobre 1957 - 19 septembre 1958.
Résultat n°49
Cote
3565W29
Date
1957
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1957.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°50
Cote
3572W18
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1958 - 11 septembre 1959.
Résultat n°51
Cote
3565W30
Date
1958
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1958 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°52
Cote
3565W32
Date
1959
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°53
Cote
3565W31
Date
1959
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1959.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°54
Cote
3572W19
Date
1959-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 2 octobre 1959 - 14 septembre 1960.
Résultat n°55
Cote
3572W20
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1960 - 22 septembre 1961.
Résultat n°56
Cote
3565W33
Date
1960
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1960 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°57
Cote
3565W34
Date
1961
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1961 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°58
Cote
3572W21
Date
1961-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 16 octobre 1961 - 28 septembre 1962.
Résultat n°59
Cote
3572W22
Date
1962-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 22 octobre 1962 - 28 février 1964.
Résultat n°60
Cote
3565W35
Date
1962
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1962 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°61
Cote
3565W36
Date
1963
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1963 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°62
Cote
3565W37
Date
1964
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1964 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°63
Cote
3572W23
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 18 mars 1964 - 17 septembre 1965.
Résultat n°64
Cote
3565W38
Date
1965
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1965 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°65
Cote
3572W24
Date
1965-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 11 octobre 1965 - 4 avril 1967.
Résultat n°66
Cote
3565W39
Date
1966
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1966 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°67
Cote
3565W40
Date
1967
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1967 - session extraordinaire de juin et 1ère session...
Résultat n°68
Cote
3572W25
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 21 avril 1967 - 11 avril 1969.
Résultat n°69
Cote
3565W41
Date
1968
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...
Résultat n°70
Conseil général.

1 media

Cote
4296W117
Date
1968-1983
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
Type de document
W
  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Conseil général.
Résultat n°71
Cote
3565W42
Date
1969
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1969 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°72
Cote
3572W26
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 20 mai - 12 septembre 1969.
Résultat n°73
Cote
3572W27
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 17 octobre 1969 - 27 février 1970.
Résultat n°74
Cote
3565W43
Date
1970
Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1970 - session extraordinaire d'avril-mai et 1ère session...
Résultat n°75
Cote
5124W2
Date
1970
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1970.
  • Décembre.
Résultat n°76
Cote
3572W28
Date
1970-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 27 mars 1970 - 19 avril 1971.
Résultat n°77
Commission départementale : procès-verbaux de séances.

1 media

Cote
1879W 1-1879W34
Date
1970-1982
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Commission départementale : procès-verbaux de séances.

Résultat n°78
Cote
5124W1
Date
1970
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1970.
  • Mars à mai.
Résultat n°79
Cote
5124W117
Date
1970
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1970.
  • Septembre à décembre.
Résultat n°80
Cote
1878W 1-1878W20
Date
1970-1976
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Séances du conseil général du Rhône : procès-verbaux.