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663 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°2
N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

1 media

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°3
N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

1 media

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°4

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°5
N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

1 media

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°6

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°7
N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

1 media

N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.
Cote
324J1352
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°8

N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.
Cote
324J1352
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°9
N° 160, n° 167 et n° 170.

1 media

N° 160, n° 167 et n° 170.
Cote
324J1353
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°10

N° 160, n° 167 et n° 170.
Cote
324J1353
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°11
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

1 media

Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.
Cote
5Q429
 Date
1906-1911
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
  • Bureau de Monsols.
  • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
  • Saint-Igny-de-Vers.
  • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Résultat n°12
Du 30 avril au 14 mai 2009.

1 media

Du 30 avril au 14 mai 2009.
Cote
5062W/6
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

  • Du 30 avril au 14 mai 2009.
Résultat n°13
Du 27 mai au 2 juin 2009.

1 media

Du 27 mai au 2 juin 2009.
Cote
5062W/9
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

  • Du 27 mai au 2 juin 2009.
Résultat n°14
Du 2 janvier au 7 février 2006.

1 media

Du 2 janvier au 7 février 2006.
Cote
5134W/1
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 2 janvier au 7 février 2006.
Résultat n°15
Du 7 février au 2 mars 2006.

1 media

Du 7 février au 2 mars 2006.
Cote
5134W/2
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 7 février au 2 mars 2006.
Résultat n°16
Du 2 mars au 28 mars 2006.

1 media

Du 2 mars au 28 mars 2006.
Cote
5134W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 2 mars au 28 mars 2006.
Résultat n°17
Du 30 mars au 20 avril 2006.

1 media

Du 30 mars au 20 avril 2006.
Cote
5134W/4
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 30 mars au 20 avril 2006.
Résultat n°18
Du 20 avril au 11 mai 2006.

1 media

Du 20 avril au 11 mai 2006.
Cote
5134W/5
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 20 avril au 11 mai 2006.
Résultat n°19
Du 12 mai au 13 juin 2006.

1 media

Du 12 mai au 13 juin 2006.
Cote
5134W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 12 mai au 13 juin 2006.
Résultat n°20
Du 14 juin au 5 juillet 2006.

1 media

Du 14 juin au 5 juillet 2006.
Cote
5134W/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes des jugements.
  • Du 14 juin au 5 juillet 2006.