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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Château de la Salle (Quincieux).

1 media

Cote
149J 1-149J254
Date
1366-1818
Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES, BEAUJEU, QUINCIEUX, LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, ARRAS, BEAUREGARD, CHARTRES, CITEAUX, CLUNY, DIJON, BELIGNY
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, TERRIER, BULLE IMPERIALE, PREUVE DE NOBLESSE
  • Contexte : Château de la Salle (Quincieux).

Résultat n°2
Archives de la famille Sala et mélanges de la collection Valentin du Cheylard.

1 media

Cote
115J 1-115J108
Date
1403-1838
Lieu
VAISE, LYON, LA GUILLOTIERE, ECULLY
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : Archives de la famille Sala et mélanges de la collection...

Résultat n°3
Prieuré de Grammont en Beaujolais.

1 media

Cote
24H1
Date
1424-1741
Lieu
BLACE, GRAMMONT
Type de document
TERRIER, ACTE AUTHENTIQUE, PLAN
  • Contexte : 24H - Prieurés

  • Prieuré de Grammont en Beaujolais.
Résultat n°4
Pensions et fondations de messes ou prières.

1 media

Cote
17J3
Date
1534-1742
Lieu
IRIGNY, LYON, OULLINS, SAINT-ETIENNE, MIRIBEL
Type de document
TERRIER
  • Contexte : 17J - Louis Dunand

  • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
  • Pensions et fondations de messes ou prières.
Résultat n°5
Bibliothèque du Petit Séminaire de l'Argentière.

1 media

Cote
152J 1-152J18
Date
1601-1900
Lieu
AVEIZE
Type de document
IMPRIME
  • Contexte : Bibliothèque du Petit Séminaire de l'Argentière.

Résultat n°6
Réglementation.

1 media

Cote
7V1
Date
1790-1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

  • Réglementation.
Résultat n°7
Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

1 media

Cote
2V75
Date
An II-an X
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.
Résultat n°8
Plaintes contre des ecclésiastiques.

1 media

Cote
2V86
Date
1798, s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Plaintes contre des ecclésiastiques.
Résultat n°9
Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

1 media

Cote
2V114
Date
1800-1893
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
Résultat n°10
Arrêtés préfectoraux.

1 media

Cote
4K 1-4K304
Date
1800-1952
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : Arrêtés préfectoraux.

Résultat n°11
Justice civile et correctionnelle.

1 media

Cote
UV 1-UV506;UV1001-UV1466
Date
1800-1925
Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REGISTRE D'AUDIENCE
  • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

Résultat n°12
Attitude politique du clergé.

1 media

Cote
2V80
Date
1800-1902
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Attitude politique du clergé.
Résultat n°13
Etudes et notes historiques.

1 media

Cote
2V101
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Etudes et notes historiques.
Résultat n°14
Instructions.

1 media

Cote
2V76
Date
An IX-1806
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
  • Instructions.
Résultat n°15
Communes de Grandris à Jullié.

1 media

Cote
2V16
Date
1801-1818
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Grandris à Jullié.
Résultat n°16
Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

1 media

Cote
2V95
Date
An X-1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Comptabilité générale.
  • Dépenses des cultes.
  • Contribution départementale et communale aux dépenses...
Résultat n°17
Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

1 media

Cote
2V12
Date
An X-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.
Résultat n°18
Communes de Dardilly à Eveux.

1 media

Cote
2V13
Date
An X-1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Dardilly à Eveux.
Résultat n°19
Erection de cures.

1 media

Cote
2V6
Date
An X-1884
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Erection de cures.
Résultat n°20
Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

1 media

Cote
2V11
Date
An X-1881
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.
Résultat n°21
Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

1 media

Cote
2V2
Date
An X-1826
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Projet de la nouvelle circonscription des paroisses...
Résultat n°22
Communes de Marchampt à Moiré.

1 media

Cote
2V26
Date
An X-1860
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Marchampt à Moiré.
Résultat n°23
Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

1 media

Cote
2V31
Date
An X-1907
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.
Résultat n°24
A-C.

1 media

Cote
2V87
Date
An X-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • A-C.
Résultat n°25
Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

1 media

Cote
2V32
Date
An X-1865
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.
Résultat n°26
Communes de Affoux à Brussieu.

1 media

Cote
2V9
Date
An X-1897
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Affoux à Brussieu.
Résultat n°27
Lieux du culte à Lyon.

1 media

Cote
7V3
Date
An X-1823
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

  • Cultes protestants.
  • Culte réformé.
  • Lieux du culte à Lyon.
Résultat n°28
Communes de Lissieu à Lozanne.

1 media

Cote
2V18
Date
An X-1901
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Lissieu à Lozanne.
Résultat n°29
Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

1 media

Cote
2V3
Date
An X, 1811
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification de la circonscription des paroisses et...
Résultat n°30
Registre de la préfecture.

1 media

Cote
2V77
Date
Prairial an X-octobre 1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Adhésion au Concordat.
  • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
  • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
  • Registre de la préfecture.
Résultat n°31
T-V.

1 media

Cote
2V92
Date
An XI-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • T-V.
Résultat n°32
Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

1 media

Cote
2V93
Date
An XI-1876
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation...
Résultat n°33
M-R.

1 media

Cote
2V90
Date
An XI-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • M-R.
Résultat n°34
D-L.

1 media

Cote
2V88
Date
An XI-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • D-L.
Résultat n°35
Erection de succursales.

1 media

Cote
2V7
Date
An XI-1903
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Erection de succursales.
Résultat n°36
Sonnerie des cloches par temps d'orage.

1 media

Cote
2V70
Date
An XI-1809
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sonneries de cloches, clochers.
  • Sonnerie des cloches par temps d'orage.
Résultat n°37
Organisation du culte.

1 media

Cote
7V2
Date
An XI-1885
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

  • Cultes protestants.
  • Culte réformé.
  • Organisation du culte.
Résultat n°38
S.

1 media

Cote
2V91
Date
An XI-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Surveillance et esprit public.
  • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
  • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
  • Affaires classées par communes.
  • S.
Résultat n°39
Sacrements.

1 media

Cote
2V53
Date
An XI-1900
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Exercice et célébration du culte.
  • Sacrements.
Résultat n°40
Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

1 media

Cote
2V68
Date
1803-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Exercice et police du culte.
  • Sépultures, funérailles, cimetières.
  • Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés,...