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  1. Résultat n°1
    Château de la Salle (Quincieux).

    1 media

    Château de la Salle (Quincieux).

    Date

    1366-1818

    Cote

    149J 1-149J254

    • Contexte : Château de la Salle (Quincieux).

    Producteur :

    CHATEAU DE LA SALLE

  2. Résultat n°2
    Archives de la famille Sala et mélanges de la collection Valentin du Cheylard.

    1 media

    Archives de la famille Sala et mélanges de la collection Valentin du Cheylard.

    Date

    1403-1838

    Cote

    115J 1-115J108

    • Contexte : Archives de la famille Sala et mélanges de la collection...

    Producteur :

    SALA (FAMILLE)

  3. Résultat n°3
    Prieuré de Grammont en Beaujolais.

    1 media

    Prieuré de Grammont en Beaujolais.

    Date

    1424-1741

    Cote

    24H1

    • Contexte : 24H - Prieurés

    • Prieuré de Grammont en Beaujolais.

    Producteur :

    Prieurés

  4. Résultat n°4
    Pensions et fondations de messes ou prières.

    1 media

    Pensions et fondations de messes ou prières.

    Date

    1534-1742

    Cote

    17J3

    • Contexte : 17J - Louis Dunand

    • Séminaire de la paroisse d'Irigny.
    • Pensions et fondations de messes ou prières.

    Producteur :

    DUNAND LOUIS

  5. Résultat n°5
    Bibliothèque du Petit Séminaire de l'Argentière.

    1 media

    Bibliothèque du Petit Séminaire de l'Argentière.

    Date

    1601-1900

    Cote

    152J 1-152J18

    • Contexte : Bibliothèque du Petit Séminaire de l'Argentière.

    Producteur :

    PETIT SEMINAIRE DE L'ARGENTIERE

  6. Résultat n°6
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1790-1897

    Cote

    7V1

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    1 media

    Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Date

    An II-an X

    Cote

    2V75

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prêtres constitutionnels, prêtres réfractaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    1 media

    Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Date

    1798, s.d.

    Cote

    2V86

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Plaintes contre des ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    1 media

    Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires et lettres circulaires, lettres des vicaires généraux et capitulaires.

    Date

    1800-1893

    Cote

    2V114

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Arrêtés préfectoraux.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1800-1952

    Cote

    4K 1-4K304

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE

  11. Résultat n°11
    Justice civile et correctionnelle.

    1 media

    Justice civile et correctionnelle.

    Date

    1800-1925

    Cote

    UV 1-UV506;UV1001-UV1466

    • Contexte : Justice civile et correctionnelle.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  12. Résultat n°12
    Attitude politique du clergé.

    1 media

    Attitude politique du clergé.

    Date

    1800-1902

    Cote

    2V80

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Attitude politique du clergé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Etudes et notes historiques.

    1 media

    Etudes et notes historiques.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V101

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Etudes et notes historiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Instructions.

    1 media

    Instructions.

    Date

    An IX-1806

    Cote

    2V76

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Communes de Grandris à Jullié.

    1 media

    Communes de Grandris à Jullié.

    Date

    1801-1818

    Cote

    2V16

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Grandris à Jullié.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    1 media

    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Communes de Dardilly à Eveux.

    1 media

    Communes de Dardilly à Eveux.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V13

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Dardilly à Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Erection de cures.

    1 media

    Erection de cures.

    Date

    An X-1884

    Cote

    2V6

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Erection de cures.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    1 media

    Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Date

    An X-1881

    Cote

    2V11

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Cailloux-sur-Fontaine à Chambost-Allières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    1 media

    Projet de la nouvelle circonscription des paroisses et succursales du département.

    Date

    An X-1826

    Cote

    2V2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Projet de la nouvelle circonscription des paroisses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    Communes de Marchampt à Moiré.

    1 media

    Communes de Marchampt à Moiré.

    Date

    An X-1860

    Cote

    2V26

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Marchampt à Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    1 media

    Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Date

    An X-1907

    Cote

    2V31

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Lager à Saint-Martin-de-Cornas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    An X-1904

    Cote

    2V87

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • A-C.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    1 media

    Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Date

    An X-1865

    Cote

    2V32

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-Nizier-d'Azergues à Souzy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Communes de Affoux à Brussieu.

    1 media

    Communes de Affoux à Brussieu.

    Date

    An X-1897

    Cote

    2V9

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Affoux à Brussieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    Lieux du culte à Lyon.

    1 media

    Lieux du culte à Lyon.

    Date

    An X-1823

    Cote

    7V3

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Lieux du culte à Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    Communes de Lissieu à Lozanne.

    1 media

    Communes de Lissieu à Lozanne.

    Date

    An X-1901

    Cote

    2V18

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Lissieu à Lozanne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    1 media

    Modification de la circonscription des paroisses et succursales du département de l'Ain.

    Date

    An X, 1811

    Cote

    2V3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification de la circonscription des paroisses et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Registre de la préfecture.

    1 media

    Registre de la préfecture.

    Date

    Prairial an X-octobre 1809

    Cote

    2V77

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
    • Registre de la préfecture.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  32. Résultat n°32
    Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

    1 media

    Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation de réunion.

    Date

    An XI-1876

    Cote

    2V93

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Cultes catholiques non reconnus, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  33. Résultat n°33
    M-R.

    1 media

    M-R.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V90

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • M-R.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    D-L.

    1 media

    D-L.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    2V88

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • D-L.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    Erection de succursales.

    1 media

    Erection de succursales.

    Date

    An XI-1903

    Cote

    2V7

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Erection de succursales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    1 media

    Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    Date

    An XI-1809

    Cote

    2V70

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sonneries de cloches, clochers.
    • Sonnerie des cloches par temps d'orage.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  37. Résultat n°37
    Organisation du culte.

    1 media

    Organisation du culte.

    Date

    An XI-1885

    Cote

    7V2

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Organisation du culte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    S.

    1 media

    S.

    Date

    An XI-1905

    Cote

    2V91

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • S.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    Sacrements.

    1 media

    Sacrements.

    Date

    An XI-1900

    Cote

    2V53

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Sacrements.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

    1 media

    Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés, infraction au règlement des inhumations, incidents, demande d'itinéraire.

    Date

    1803-1904

    Cote

    2V68

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sépultures, funérailles, cimetières.
    • Refus de sépulture, plainte contre l'attitude de curés,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  41. Résultat n°41
    Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    25 thermidor-20 fructidor an XI

    Cote

    2V78

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Prestations de serment des desservants et autres ecclésiastiques,...
    • Registre de la sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  42. Résultat n°42
    Eglises et chapelles des hôpitaux.

    1 media

    Eglises et chapelles des hôpitaux.

    Date

    An XII, s.d.

    Cote

    2V44

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Lieux du culte.
    • Eglises et chapelles des hôpitaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  43. Résultat n°43
    Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.

    1 media

    Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie, désignation du sonneur de cloches et du tireur de corde.

    Date

    An XII-1905

    Cote

    2V72

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sonneries de cloches, clochers.
    • Sonneries abusives ou insuffisantes, refus de sonnerie,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  44. Résultat n°44
    Oblations.

    1 media

    Oblations.

    Date

    An XII-1901

    Cote

    2V51

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Oblations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  45. Résultat n°45
    Célébration du culte.

    1 media

    Célébration du culte.

    Date

    An XII-1892

    Cote

    2V52

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Célébration du culte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  46. Résultat n°46
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    An XII-1891

    Cote

    2V67

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Sépultures, funérailles, cimetières.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  47. Résultat n°47
    Pasteurs et suffragants de l'église de Lyon. Aumôniers des hôpitaux et des prisons.

    1 media

    Pasteurs et suffragants de l'église de Lyon. Aumôniers des hôpitaux et des prisons.

    Date

    An XII-1898

    Cote

    7V7

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Création de places de pasteurs, élection et confirmation...
    • Pasteurs et suffragants de l'église de Lyon. Aumôniers...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  48. Résultat n°48
    Traitement, installation, logement et congés des pasteurs.

    1 media

    Traitement, installation, logement et congés des pasteurs.

    Date

    An XII-1870

    Cote

    7V9

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Traitement, installation, logement et congés des pasteurs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  49. Résultat n°49
    Fêtes supprimées et infractions.

    1 media

    Fêtes supprimées et infractions.

    Date

    1804-1808

    Cote

    2V59

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Processions et fêtes.
    • Fêtes supprimées et infractions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  50. Résultat n°50
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  51. Résultat n°51
    Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.

    1 media

    Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux, archevêques et évêques.

    Date

    An XIII-1893

    Cote

    2V58

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Cérémonies funèbres et funérailles du pape, des cardinaux,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  52. Résultat n°52
    Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.

    1 media

    Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements du pape, des cardinaux, des archevêques et des évêques.

    Date

    An XIII-1892

    Cote

    2V57

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Sacres, entrées solennelles, voyages et déplacements...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  53. Résultat n°53
    Eglise Notre-Dame-de-Saint-Thomas-de-Fourvière.

    1 media

    Eglise Notre-Dame-de-Saint-Thomas-de-Fourvière.

    Date

    An XIII

    Cote

    2V46

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Lieux du culte.
    • Eglise Notre-Dame-de-Saint-Thomas-de-Fourvière.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  54. Résultat n°54
    Ministres officiants, rabbin communal.

    1 media

    Ministres officiants, rabbin communal.

    Date

    An XIV-1853

    Cote

    7V29

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Organisation du culte à Lyon.
    • Consistoire de Marseille, représentation à Lyon.
    • Ministres officiants, rabbin communal.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  55. Résultat n°55
    Recensements et mesures particulières.

    1 media

    Recensements et mesures particulières.

    Date

    1806-1859

    Cote

    7V25

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Recensements et mesures particulières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  56. Résultat n°56
    Visites pastorales des évêques dans les établissements consacrés à l'instruction publique : instruction ministérielle.

    1 media

    Visites pastorales des évêques dans les établissements consacrés à l'instruction publique : instruction ministérielle.

    Date

    1807

    Cote

    2V49

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Exercice et célébration du culte.
    • Visites pastorales des évêques dans les établissements...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  57. Résultat n°57
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1807-1902

    Cote

    2V60

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Processions et fêtes.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  58. Résultat n°58
    Synagogue de Lyon, demande de locaux et de secours pour le paiement de la location : correspondance, rapport de la commission municipale, bail de location.

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    Synagogue de Lyon, demande de locaux et de secours pour le paiement de la location : correspondance, rapport de la commission municipale, bail de location.

    Date

    1807-1852

    Cote

    7V27

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Organisation du culte à Lyon.
    • Synagogue de Lyon, demande de locaux et de secours...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  59. Résultat n°59
    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1808

    Cote

    2V30/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray.
    • Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  60. Résultat n°60
    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    2 lots 3 medias

    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V15/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Gleizé.
    • Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  61. Résultat n°61
    Commune de Caluire.

    1 media

    Commune de Caluire.

    Date

    1808-1903

    Cote

    2V10

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Caluire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  62. Résultat n°62
    Succursales supprimées par réunion.

    1 media

    Succursales supprimées par réunion.

    Date

    1808, 1811

    Cote

    2V5

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Succursales supprimées par réunion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  63. Résultat n°63
    Plan de la commune de Gleizé.

    2 lots 2 medias

    Plan de la commune de Gleizé.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V15/6

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Gleizé.
    • Plan de la commune de Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  64. Résultat n°64
    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    2 lots 3 medias

    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V15/5

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Gleizé.
    • Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  65. Résultat n°65
    Plan des communes de Gleizé, Chervinges et Limas.

    2 lots 2 medias

    Plan des communes de Gleizé, Chervinges et Limas.

    Date

    1808

    Cote

    2V15/1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Gleizé.
    • Plan des communes de Gleizé, Chervinges et Limas.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  66. Résultat n°66
    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    2 lots 2 medias

    Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Date

    s.d.

    Cote

    2V15/4

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Commune de Gleizé.
    • Plan d'assemblage de la commune de Gleizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  67. Résultat n°67
    Eglises, chapelles et cimetières du département de l'Ain.

    1 media

    Eglises, chapelles et cimetières du département de l'Ain.

    Date

    1809-1822

    Cote

    2V45

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Lieux du culte.
    • Eglises, chapelles et cimetières du département de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  68. Résultat n°68
    Prédications et sermons, ouverture au public de chapelles converties au culte.

    1 media

    Prédications et sermons, ouverture au public de chapelles converties au culte.

    Date

    1809-1902

    Cote

    2V84

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Prédications et sermons, ouverture au public de chapelles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  69. Résultat n°69
    Installation et nominations.

    1 media

    Installation et nominations.

    Date

    1809-1843

    Cote

    7V28

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Organisation du culte à Lyon.
    • Consistoire de Marseille, représentation à Lyon.
    • Installation et nominations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  70. Résultat n°70
    Exercices 1809-1819.

    1 media

    Exercices 1809-1819.

    Date

    1810-1820

    Cote

    7V34

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Comptabilité.
    • Consistoire de Marseille. Rôles de répartition des...
    • Exercices 1809-1819.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  71. Résultat n°71
    Reliques.

    1 media

    Reliques.

    Date

    1810-1839

    Cote

    2V65

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Exercice et police du culte.
    • Cérémonies et signes extérieurs du culte.
    • Reliques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  72. Résultat n°72
    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    1 media

    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    Date

    1811, 1815

    Cote

    2V79

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  73. Résultat n°73
    Liquidation de la dette des communautés juives des provinces d'Alsace, Avignon et Metz, débitrices depuis 1789.

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    Liquidation de la dette des communautés juives des provinces d'Alsace, Avignon et Metz, débitrices depuis 1789.

    Date

    1811-1869

    Cote

    7V33

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Comptabilité.
    • Liquidation de la dette des communautés juives des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  74. Résultat n°74
    Consistoire et conseils presbytéraux.

    1 media

    Consistoire et conseils presbytéraux.

    Date

    1812-1904

    Cote

    7V4

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Consistoire et conseils presbytéraux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  75. Résultat n°75
    Catéchisme, enseignement religieux.

    1 media

    Catéchisme, enseignement religieux.

    Date

    1815-1901

    Cote

    2V85

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Catéchisme, enseignement religieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  76. Résultat n°76
    Communes de T à Y.

    1 media

    Communes de T à Y.

    Date

    1815-1897

    Cote

    2V42

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Vicariats subventionnés par l'Etat.
    • Création et suppression des vicariats.
    • Communes de T à Y.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  77. Résultat n°77
    Dépenses du clergé catholique.

    1 media

    Dépenses du clergé catholique.

    Date

    1815-1896

    Cote

    2V96

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Dépenses du clergé catholique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  78. Résultat n°78
    Administration générale des Affaires ecclésiastiques.

    1 media

    Administration générale des Affaires ecclésiastiques.

    Date

    1816

    Cote

    2V1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration générale des Affaires ecclésiastiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  79. Résultat n°79
    Surveillance du culte.

    1 media

    Surveillance du culte.

    Date

    1816-1905

    Cote

    7V16

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Cultes protestants.
    • Culte réformé.
    • Surveillance du culte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  80. Résultat n°80
    Les Olmes : plan géométral de la commune.

    2 lots 2 medias

    Les Olmes : plan géométral de la commune.

    Date

    mercredi 27 mars 1816

    Cote

    2V27/1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Monsols à Ouroux.
    • Les Olmes : plan géométral de la commune.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.