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  • 1
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5558W/2

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documentation.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 2
    27 juin et 6 novembre 1990.

    1 media

    27 juin et 6 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5558W/6

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 27 juin et 6 novembre 1990.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 3
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2922W 1-2922W14

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 4
    Groupe de travail « Eau ».

    1 media

    Groupe de travail « Eau ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/9

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Groupe de travail « Eau ».

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 5
    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    1 media

    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    5558W/7

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 6
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    5558W/1

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 7
    Personnel et comptabilité.

    1 media

    Personnel et comptabilité.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2286W 1-2286W34

    • Contexte : Personnel et comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  • 8
    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    1 media

    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/10

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 9
    Etudes.

    1 media

    Etudes.

    Date

    1992-1995

    Cote

    5558W/5

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Etudes.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 10
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2911W 1-2911W2

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  • 11
    Rapports.

    1 media

    Rapports.

    Date

    1987-1992

    Cote

    5558W/4

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Rapports.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 12
    Documents de travail.

    1 media

    Documents de travail.

    Date

    1987-1991

    Cote

    5558W/3

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documents de travail.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  • 13
    Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de Décharges de Déchets Industriels en Rhône-Alpes) (SEMEDDIRA).

    1 media

    Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de Décharges de Déchets Industriels en Rhône-Alpes) (SEMEDDIRA).

    Date

    1975-1998

    Cote

    4428W 1-4428W126

    • Contexte : Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte pour l'étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes (SEMEDDIRA)

  • 14
    Programme ECOTOX.

    1 media

    Programme ECOTOX.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5558W/8

    • Contexte : Etudes du comité de bassin et du secrétariat permanent...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Programme ECOTOX.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.