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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

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Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

Date

15 mars 1574

Cote

1J1638

Résultat n°2
Pièces saisies dans l'affaire Barioz.

1 media

Pièces saisies dans l'affaire Barioz.

Date

1941-1944

Cote

394W534-394W536

Résultat n°3
Collaboration militaire.

1 media

Collaboration militaire.

Date

1942-1944

Cote

394W610

Résultat n°4
Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.

1 media

Recensement des membres dans le département de l'Ain : listes, correspondance.

Date

1943-1945

Cote

394W543

Résultat n°5
Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.

1 media

Membres des groupements antinationaux du département de la Loire.

Date

1943-1945

Cote

394W605

Résultat n°6
Collaboration économique, enquêtes.

1 media

Collaboration économique, enquêtes.

Date

1943-1945

Cote

394W611

Résultat n°7
N° 50-253.

1 media

N° 50-253.

Date

1944-1945

Cote

394W616

Résultat n°8
A-D.

1 media

A-D.

Date

[1944-1950]

Cote

394W29

Résultat n°9
Cabinet d'instruction n°5.

1 media

Cabinet d'instruction n°5.

Date

[1944-1945]

Cote

394W599

Résultat n°10
Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.

1 media

Préfet de la Loire et le Commissaire de la République du tribunal d'instance de Saint-Etienne.

Date

1944-1945

Cote

394W593

Résultat n°11
N-P.

1 media

N-P.

Date

1944-1945

Cote

394W14

Résultat n°12
T-Z.

1 media

T-Z.

Date

1944-1945

Cote

394W16

Résultat n°13
21 janvier au 31 janvier 1945.

1 media

21 janvier au 31 janvier 1945.

Date

21 janvier au 31 janvier 1945

Cote

394W83

Résultat n°14
BRET-DEH.

1 media

BRET-DEH.

Date

1944-1952

Cote

394W57

Résultat n°15
PAB-SAL.

1 media

PAB-SAL.

Date

1944-1952

Cote

394W61

Résultat n°16
Interdiction de résidence.

1 media

Interdiction de résidence.

Date

1944-1945

Cote

394W632

Résultat n°17
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

Date

1944-1968

Cote

394W6

Résultat n°18
BEC-BOI.

1 media

BEC-BOI.

Date

1944-1945

Cote

394W714

Résultat n°19
N° 2311-3320.

1 media

N° 2311-3320.

Date

1944-1952

Cote

394W50

Résultat n°20
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1951

Cote

394W4

Résultat n°21
C.

1 media

C.

Date

1944-1945

Cote

394W9

Résultat n°22
N° 2351-2497.

1 media

N° 2351-2497.

Date

1944-1945

Cote

394W625

Résultat n°23
MAR.

1 media

MAR.

Date

1944-1945

Cote

394W721

Résultat n°24
LABR-MALL.

1 media

LABR-MALL.

Date

1944-1945

Cote

394W720

Résultat n°25
S-Y.

1 media

S-Y.

Date

[1944-1950]

Cote

394W33

Résultat n°26
SAV-WOL.

1 media

SAV-WOL.

Date

1944-1945

Cote

394W726

Résultat n°27
D-G.

1 media

D-G.

Date

[1944-1952]

Cote

394W135

Résultat n°28
Q-S.

1 media

Q-S.

Date

1944-1945

Cote

394W15

Résultat n°29
N-R.

1 media

N-R.

Date

[1944-1950]

Cote

394W32

Résultat n°30
Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

Date

1944-1954

Cote

394W1

Résultat n°31
CHOU-DUC.

1 media

CHOU-DUC.

Date

1944-1945

Cote

394W717

Résultat n°32
N° 5281-6130.

1 media

N° 5281-6130.

Date

1944-1952

Cote

394W53

Résultat n°33
Registre d'exécution des peines (entrée par le numéro de l'arrêt).

1 media

Registre d'exécution des peines (entrée par le numéro de l'arrêt).

Date

[1944-1951]

Cote

394W142

Résultat n°34
A-BRES.

1 media

A-BRES.

Date

1944-1952

Cote

394W56

Résultat n°35
A-B.

1 media

A-B.

Date

1944-1961

Cote

394W584

Résultat n°36
A-C.

1 media

A-C.

Date

[1944-1952]

Cote

394W134

Résultat n°37
A-D.

1 media

A-D.

Date

1944-1945

Cote

394W18

Résultat n°38
N° 502-740.

1 media

N° 502-740.

Date

1944-1945

Cote

394W618

Résultat n°39
N° 3000-3249.

1 media

N° 3000-3249.

Date

1944-1945

Cote

394W628

Résultat n°40
V-Y.

1 media

V-Y.

Date

1944-1961

Cote

394W592