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1 546 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).
Cote
4527W179
 Date
1983-1984
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°151 (CD151).
  • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°2

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.
Cote
4527W99
 Date
1980-1983
 Lieu
SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°3

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°4
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°5
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°6
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°7

11 décembre 2020.
Cote
6232W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°8
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°9
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°10
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°11
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°12
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°13
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance.
Cote
6100W/5
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°15

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°16
Projet "Parcours du temps".

1 media

Projet "Parcours du temps".
Cote
4917W/4
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

  • Projet "Parcours du temps".
Résultat n°17
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°18
Octobre 2019-juillet 2020.

1 media

Octobre 2019-juillet 2020.
Cote
3990W/40
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Octobre 2019-juillet 2020.
Résultat n°19

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Cote
4527W204
 Date
1990-1983
 Lieu
CHASSELAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°20
Juillet-octobre 2000.

1 media

Juillet-octobre 2000.
Cote
3990W/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-octobre 2000.
Résultat n°21
1868

1 media

1868
Cote
3N832
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
Résultat n°22
1853

1 media

1853
Cote
3N287
 Date
1853
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
Résultat n°23
1895

1 media

1895
Cote
3N625
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
Résultat n°24
1846

1 media

1846
Cote
3N280
 Date
1846
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
Résultat n°25
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°26
1855

1 media

1855
Cote
3N289
 Date
1855
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855
Résultat n°27

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°28
Bordereaux 353 à 409.

1 media

Bordereaux 353 à 409.
Cote
5705W/6
 Date
Entre le 19 février 2018 et le 26 février 2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

  • Mandats de dépenses.
  • Bordereaux 353 à 409.
Résultat n°29
1887

1 media

1887
Cote
3N316
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1887
Résultat n°30
1890-1897

1 media

1890-1897
Cote
3N851
 Date
1890-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897
Résultat n°31
1926-1927

1 media

1926-1927
Cote
3N480
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Livres de recouvrement.
  • 1926-1927
Résultat n°32

Acquisitions foncières.
Cote
4527W184
 Date
1980-1993
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CORBAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
  • Acquisitions foncières.
Résultat n°33
1920

1 media

1920
Cote
3N715
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1920
Résultat n°34
Juillet-décembre 1993.

1 media

Juillet-décembre 1993.
Cote
3990W/4
 Date
1993
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

  • Juillet-décembre 1993.
Résultat n°35
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
Cote
5053W19
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°36

5 octobre 2018.
Cote
6232W/21
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°37
1859

1 media

1859
Cote
3N488
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1859
Résultat n°38
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

1 media

Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Cote
3N537
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Résultat n°39

Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».
Cote
4527W187
 Date
1987
 Lieu
POULE-LES ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°485 (CD485).
  • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Résultat n°40

Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».
Cote
4527W224
 Date
1990-1991
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Routes départementales (RD).
  • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...