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  1. Résultat n°1
    Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    2 lots 2 medias

    Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1Fi46, 3Pl586

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Rhône. Loi du 29 décembre 1967.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  2. Résultat n°2
    Rhône par A.H. Dufour.

    2 lots 2 medias

    Rhône par A.H. Dufour.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi72

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Rhône par A.H. Dufour.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  3. Résultat n°3
    Département du Rhône par J. Aupick et A.M. Perrot.

    2 lots 2 medias

    Département du Rhône par J. Aupick et A.M. Perrot.

    Date

    1824

    Cote

    1Fi73

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Département du Rhône par J. Aupick et A.M. Perrot.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  4. Résultat n°4
    Carte routière et chorographique du département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Carte routière et chorographique du département du Rhône.

    Date

    1892

    Cote

    1Fi74, 1Pl59

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Carte routière et chorographique du département du...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  5. Résultat n°5
    Bassin hydrographique de Lyon Sud-Ouest.

    2 lots 2 medias

    Bassin hydrographique de Lyon Sud-Ouest.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi91, 3Pl671 b

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Bassin hydrographique de Lyon Sud-Ouest.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  6. Résultat n°6
    Lyon (bourg) - feuille n° 168.

    2 lots 2 medias

    Lyon (bourg) - feuille n° 168.

    Date

    1889-1948

    Cote

    1Fi141

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Lyon (bourg) - feuille n° 168.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  7. Résultat n°7
    Département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Département du Rhône.

    Date

    1854

    Cote

    1Fi183

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  8. Résultat n°8
    Atlas national de France. Département de Rhône et Loire.

    2 lots 3 medias

    Atlas national de France. Département de Rhône et Loire.

    Date

    Fin XVIIIe-début XIXe siècle

    Cote

    1Fi216, 3Pl8

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Atlas national de France. Département de Rhône et Loire.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  9. Résultat n°9
    Atlas national de France. Département de la Loire et département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Atlas national de France. Département de la Loire et département du Rhône.

    Date

    Fin XVIIIe-début XIXe siècle

    Cote

    1Fi217

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Atlas national de France. Département de la Loire et...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  10. Résultat n°10
    Nouvelle carte topographique et statistique du département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Nouvelle carte topographique et statistique du département du Rhône.

    Date

    1827

    Cote

    1Fi218, 2Pl45

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Nouvelle carte topographique et statistique du département...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  11. Résultat n°11
    Nouvelle carte topographique et statistique du département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Nouvelle carte topographique et statistique du département du Rhône.

    Date

    1827

    Cote

    1Fi219

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Nouvelle carte topographique et statistique du département...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  12. Résultat n°12
    Carte du département du Rhône et d'une partie des départements de l'Ain, de l'Isère, de la Loire et de la Saône-et-Loire.

    2 lots 2 medias

    Carte du département du Rhône et d'une partie des départements de l'Ain, de l'Isère, de la Loire et de la Saône-et-Loire.

    Date

    1862

    Cote

    1Fi221

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Carte du département du Rhône et d'une partie des départements...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  13. Résultat n°13
    Rhône.

    2 lots 2 medias

    Rhône.

    Date

    XIXe-XXe siècle

    Cote

    1Fi223

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Rhône.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  14. Résultat n°14
    Rhône.

    2 lots 5 medias

    Rhône.

    Date

    XIXe-XXe siècle

    Cote

    1Fi224

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Rhône.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  15. Résultat n°15
    Statuts, règlements intérieurs.

    1 media

    Statuts, règlements intérieurs.

    Date

    1991-2019

    Cote

    346J1

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Statuts, règlements intérieurs.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  16. Résultat n°16
    Conventions.

    1 media

    Conventions.

    Date

    1999-2019

    Cote

    346J2

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Conventions.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  17. Résultat n°17
    Elections du conseil d'administration.

    1 media

    Elections du conseil d'administration.

    Date

    1999-2015

    Cote

    346J3

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Elections du conseil d'administration.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  18. Résultat n°18
    1994-2003

    1 media

    1994-2003

    Date

    1994-2003

    Cote

    346J4

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 1994-2003

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  19. Résultat n°19
    2004-2009

    1 media

    2004-2009

    Date

    2004-2009

    Cote

    346J5

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2004-2009

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  20. Résultat n°20
    2010-2012

    1 media

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    346J6

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  21. Résultat n°21
    2013-2014

    1 media

    2013-2014

    Date

    2013-2014

    Cote

    346J7

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2013-2014

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  22. Résultat n°22
    2015-2016

    1 media

    2015-2016

    Date

    2015-2016

    Cote

    346J8

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2015-2016

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  23. Résultat n°23
    2017-2019

    1 media

    2017-2019

    Date

    2017-2019

    Cote

    346J9

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Assemblée générale.
    • 2017-2019

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  24. Résultat n°24
    Contentieux porté devant les tribunaux.

    1 media

    Contentieux porté devant les tribunaux.

    Date

    2006-2017

    Cote

    346J10

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Contentieux porté devant les tribunaux.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  25. Résultat n°25
    1991-1993

    1 media

    1991-1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    346J11

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 1991-1993

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  26. Résultat n°26
    1994-mai 1996

    1 media

    1994-mai 1996

    Date

    1994-mai 1996

    Cote

    346J12

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 1994-mai 1996

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  27. Résultat n°27
    Juillet 1996-février 1998

    1 media

    Juillet 1996-février 1998

    Date

    Juillet 1996-février 1998

    Cote

    346J13

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • Juillet 1996-février 1998

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  28. Résultat n°28
    Mars 1998-2001

    1 media

    Mars 1998-2001

    Date

    Mars 1998-2001

    Cote

    346J14

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • Mars 1998-2001

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  29. Résultat n°29
    2003-2018

    1 media

    2003-2018

    Date

    2003-2018

    Cote

    346J15

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Conseil d'administration.
    • 2003-2018

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  30. Résultat n°30
    Bureau.

    1 media

    Bureau.

    Date

    1992-2019

    Cote

    346J16

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Instances.
    • Bureau.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  31. Résultat n°31
    Assurances responsabilité civile.

    1 media

    Assurances responsabilité civile.

    Date

    2000-2019

    Cote

    346J17

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Assurances responsabilité civile.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  32. Résultat n°32
    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    1 media

    "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Date

    1999-2017

    Cote

    346J18

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • "Lettre du CASC" et newsletter à destination des adhérents.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  33. Résultat n°33
    1999-2006

    1 media

    1999-2006

    Date

    1999-2006

    Cote

    346J19

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 1999-2006

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  34. Résultat n°34
    2007-juin 2009

    1 media

    2007-juin 2009

    Date

    2007-juin 2009

    Cote

    346J20

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 2007-juin 2009

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  35. Résultat n°35
    Juillet 2009-2010

    1 media

    Juillet 2009-2010

    Date

    Juillet 2009-2010

    Cote

    346J21

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • Juillet 2009-2010

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  36. Résultat n°36
    2011-2014

    1 media

    2011-2014

    Date

    2011-2014

    Cote

    346J22

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Communication.
    • Bulletins mensuels à destination des adhérents.
    • 2011-2014

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)

  37. Résultat n°37
    an X-1842

    1 media

    an X-1842

    Date

    an X-1842

    Cote

    3N1

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • an X-1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1851-1870

    1 media

    1851-1870

    Date

    1851-1870

    Cote

    3N2

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • 1851-1870

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1889-1900

    1 media

    1889-1900

    Date

    1889-1900

    Cote

    3N3

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • 1889-1900

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1926-1934

    1 media

    1926-1934

    Date

    1926-1934

    Cote

    3N4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • 1926-1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.