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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  2. Résultat n°2

    Comptabilité départementale.

    Date

    1912-1966

    Cote

    1236W 1-1236W2

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N369

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N203

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N520

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N93

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N368

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N519

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N202

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N92

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N518

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N367

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N201

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    1 media

    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    Date

    1936-1938

    Cote

    3N569

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Réglementation et instructions.

    1 media

    Réglementation et instructions.

    Date

    1842-1937

    Cote

    3N521

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Réglementation et instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N517

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N200

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N90

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N365

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N516

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N199

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    1 media

    Indemnité des conseillers généraux lors des sessions ordinaires et extraordinaires du conseil général.

    Date

    1927-1936

    Cote

    3N923

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Pièces justificatives de demandes d'indemnité.
    • Indemnité des conseillers généraux lors des sessions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N515

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N88

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N364

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  29. Résultat n°29
    Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

    1 media

    Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de France (délibérations du 11 décembre 1909 et 16 février 1910).

    Date

    1909-1935

    Cote

    3N541

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 1 839 000 frs auprès du Crédit Foncier de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30
    1935

    1 media

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3N198

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N197

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N66

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    1926-1934

    1 media

    1926-1934

    Date

    1926-1934

    Cote

    3N4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Réglementation générale.
    • Instructions et circulaires.
    • 1926-1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  34. Résultat n°34
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N514

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N363

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  36. Résultat n°36
    1934

    1 media

    1934

    Date

    1934

    Cote

    3N87

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1934

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N86

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  38. Résultat n°38
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N513

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

    1 media

    Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne du Rhône (délibération du 28 août 1905).

    Date

    1905-1933

    Cote

    3N539

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 608 000 frs auprès de la caisse d'épargne...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N362

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  41. Résultat n°41
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3N361

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1932

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  42. Résultat n°42
    Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932).

    1 media

    Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932).

    Date

    1932

    Cote

    3N545

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 424 400 frs (session du 19 mai 1932).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3N196

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1932

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  44. Résultat n°44
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3N512

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1932

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  45. Résultat n°45
    Circuits téléphoniques.

    1 media

    Circuits téléphoniques.

    Date

    1901-1932

    Cote

    3N547

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Circuits téléphoniques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    1932

    1 media

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3N85

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1932

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  47. Résultat n°47
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    3N84

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1931

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  48. Résultat n°48
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    3N360

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1931

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  49. Résultat n°49
    1930-1931

    1 media

    1930-1931

    Date

    1930-1931

    Cote

    3N511

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1930-1931

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  50. Résultat n°50
    1931

    1 media

    1931

    Date

    1931

    Cote

    3N195

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1931

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  51. Résultat n°51
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N660

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  53. Résultat n°53
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N458

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N194

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  55. Résultat n°55
    Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

    1 media

    Livre des comptes divers, service des communes et des établissements.

    Date

    1930

    Cote

    3N857

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livre des comptes divers, service des communes et des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N83

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  57. Résultat n°57
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N359

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N722

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  59. Résultat n°59
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N721

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N358

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  62. Résultat n°62
    1920-1929

    1 media

    1920-1929

    Date

    1920-1929

    Cote

    3N510

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1920-1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  63. Résultat n°63
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N193

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N659

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3N192

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3N357

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai 1928).

    1 media

    Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai 1928).

    Date

    1928

    Cote

    3N568

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Rentes à 5% (décret et arrêté 30 avril 1928 et 3 mai...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3N456

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre 1922).

    1 media

    Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre 1922).

    Date

    1922-1928

    Cote

    3N561

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt à 6% (décret et arrêté ministériel du 30 septembre...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1928

    1 media

    1928

    Date

    1928

    Cote

    3N658

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N474

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Titres de perception.
    • Sommiers.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N356

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N686

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    Emprunt à 7%.

    1 media

    Emprunt à 7%.

    Date

    1927

    Cote

    3N566

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt à 7%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    Désaffection de l'emprunt de 180 000 frs.

    1 media

    Désaffection de l'emprunt de 180 000 frs.

    Date

    1927

    Cote

    3N544

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Désaffection de l'emprunt de 180 000 frs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).

    1 media

    Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).

    Date

    1927

    Cote

    3N567

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Obligations à 6% (décret du 13 juin 1927).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N455

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    1927

    1 media

    1927

    Date

    1927

    Cote

    3N191

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    Amortissement de la dette publique de l'Etat (loi du 31 mars 1926, délibération du 7 mai 1926).

    1 media

    Amortissement de la dette publique de l'Etat (loi du 31 mars 1926, délibération du 7 mai 1926).

    Date

    1926

    Cote

    3N570

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Amortissement de la dette publique de l'Etat (loi du...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.